Avis de marché (2020-09-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06201
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Monsieur le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique —...”
Personne de contact
Monsieur le président du conseil départemental — direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'engins, accessoires et outillage pour l'entretien routier et forestier”
Produits/services: Machines diverses à usage général et à usage spécial📦
Brève description:
“Acquisition d'engins, accessoires et outillage pour l'entretien routier et forestier.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 208 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chargeuse pelleteuse de petit gabarit
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Description du marché: Chargeuse pelleteuse de petit gabarit.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois, par décision expresse, pour les mêmes montants maximaux, pour une période d'un an, soit une durée maximale de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible trois fois, par décision expresse, pour les mêmes montants maximaux, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 120 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Robot débroussailleur télécommandé
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines diverses à usage général et à usage spécial📦
Description du marché: Robot débroussailleur télécommandé.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 140 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 285 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chargeur débroussailleur à chenilles grand gabarit
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Chargeuses à benne frontale📦
Description du marché: Chargeur débroussailleur à chenilles grand gabarit.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 920 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 230 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pince de manutention pour pelle hydraulique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de levage pour véhicules📦
Description du marché: Pince de manutention pour pelle hydraulique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 26 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chargeuse sur pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole📦
Description du marché: Chargeuse pelleteuse sur pneumatiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 240 000 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compresseurs sur remorques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Compresseurs d'air📦
Description du marché: Compresseurs sur remorques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 604 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximal par an de 151 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique, et L. 2141-7 et suivants dudit code;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-06
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-07
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande, conformément aux délais indiqués dans le mémoire...”
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande, conformément aux délais indiqués dans le mémoire technique contractualisé du candidat. À défaut d'indication de ces délais, ce seront les délais maximaux fixés par le pouvoir adjudicateur qui s'appliqueront:
— lot 1 = douze mois;
— lot 2 = douze mois;
— lot 3 = douze mois;
— lot 4 = six mois;
— lot 5 = douze mois;
— lot 6 = huit mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 175-421980 (2020-09-04)
Avis d'attribution de marché (2021-04-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: CADAM, 147 BD du Mercantour, tour Jean-Moulin
Personne de contact:
“M. le président du conseil départemental — Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique —...”
Personne de contact
M. le président du conseil départemental — Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique — service des marchés
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'engins, accessoires et outillage pour l'entretien routier et forestier
20S0212”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 208 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 120 000 euros (HT).”
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 285 000 EUR (HT).”
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 230 000 EUR (HT).”
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 26 000 EUR (HT).” Description
Description du marché: Chargeuse sur pneumatiques.
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 240 000 EUR (HT).”
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande pour un montant maximum par an de 151 000 euros (HT).”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 175-421980
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Chargeuse pelleteuse de petit gabarit
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 202120S0212L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Robot débroussailleur télécommandé
Date de conclusion du contrat: 2021-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Energreen France (SARL)
Adresse postale: Parc des Collines, bât. A, lot 2-4, avenue de Strasbourg
Commune postale: Diddenheim
Code postal: 68350
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 380 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89974.10 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202120S0212L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Chargeur débroussailleur à chenilles grand gabarit
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Pic (SAS)
Adresse postale: Quartier Simian, 14 chemin du Drap
Commune postale: Puget-sur-Argens
Code postal: 83480
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 920 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 165600
Offre la plus élevée: 188000
4️⃣
Numéro de contrat: 202120S0212L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Pince de manutention pour pelle hydraulique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 104 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202120S0212L05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Chargeuse sur pneumatiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 45980
Offre la plus élevée: 59830
6️⃣
Numéro de contrat: 202120S0212L06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Compresseurs sur remorques
Nom et adresse du contractant
Nom: Vemat (SARL)
Adresse postale: 492 boulevard du Mercantour, BP 63065
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06202
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 268 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 110 💰
“Lot 1: déclaré sans suite pour cause d'infructuosité (offre déclarée irrégulière, déposée par un seul candidat) et a été relancé. Les marchés ont été signés...”
Lot 1: déclaré sans suite pour cause d'infructuosité (offre déclarée irrégulière, déposée par un seul candidat) et a été relancé. Les marchés ont été signés le 28.1.2021. Le montant du DDED servant à la comparaison des offres s'élève à:
— lot 2: 107 968,92 EUR (TTC);
— lot 3: 198 720,00 EUR (TTC);
— lot 4: 14 400,00 EUR (TTC);
— lot 5: 55 176,00 EUR (TTC);
— lot 6: 32 532,00 EUR (TTC).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE, Ass., 16.7.2007 n 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic travaux signalisation (CE, Ass., 16.7.2007 n 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-1 du nouveau code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 081-208144 (2021-04-22)