Achats et livraison de fournitures et matériels de conservation préventive le conseil départemental des Bouches-du-Rhône 6 lots distincts
Conseil départemental 13
Achats et livraison de fournitures et matériels de conservation préventive pour les besoins des établissements de la direction de la culture du conseil départemental des Bouches-du-Rhône — 6 lots distincts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Fournitures pour travaux artistiques › Pinceaux d'art
- • Machines-outils à laser et centres d'usinage › Machines-outils à usage spécifique
- • Matériel de télévision et matériel audiovisuel › Équipement multimédia
- • Mobilier et équipements divers › Équipements d'exposition
- • Outils › Outils à main divers
- • Petit matériel de bureau › Papier et carton traités
- • Produits chimiques
- • Tableaux › Kits de nettoyage de tableaux ou accessoires
- • Tonneaux en métal › Caisses de stockage
- • Équipement de restauration › Petit matériel de restauration
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-28 | Avis de marché |
| 2020-10-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Numéro de référence: 2019-0658
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Pinceaux d'art 📦
Kits de nettoyage de tableaux ou accessoires 📦
Équipement multimédia 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: http://www.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15069&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-28 📅
Date limite de soumission: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-047547
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Conditionnement primaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Conditionnement primaire.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Conditionnement préventif
Numéro du lot: 2
Brève description: Conditionnement de conservation préventives pour collections patrimoniales.
Intitulé du lot: Matériel de conservation
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel de conservation-restauration pour collections patrimoniales.
Intitulé du lot: Environnement collections
Numéro du lot: 4
Brève description: Gestion de l'environnement des collections patrimoniales.
Intitulé du lot: Matériel archéologique
Numéro du lot: 5
Brève description: Équipement de conservation et de restauration pour matériel archéologique.
Intitulé du lot: Bibliothèque, archives
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipement de conservation des documents de bibliothèque et d'archives.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Direction de l'achat public — service achats marchés prestations culturelles et sociales
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: http://www.departement13.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis sera publié dans 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatif aux marchés publics de Marseille (CCIRA)
Adresse postale: Place Felix Baret
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 022-047547 (2020-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Numéro de référence: 2019-0658
Brève description:
Achats et livraison de fournitures et matériels de conservation préventive pour les besoins des établissements de la direction de la culture du conseil départemental des Bouches-du-Rhône — 6 lots distincts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Papeterie 📦
Pinceaux d'art 📦
Kits de nettoyage de tableaux ou accessoires 📦
Équipement multimédia 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: http://www.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15069&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-28 📅
Date limite de soumission: 2020-03-09 📅
Date de publication: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-047547
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
La séance d'ouverture n'est pas publique et la date indiquée est une date prévisionnelle communiquée à titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 650 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Conditionnement primaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Conditionnement primaire.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Description des options: Se reporter à l'article 13 du CCAP.
Intitulé du lot: Conditionnement préventif
Numéro du lot: 2
Brève description: Conditionnement de conservation préventives pour collections patrimoniales.
Intitulé du lot: Matériel de conservation
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel de conservation-restauration pour collections patrimoniales.
Intitulé du lot: Environnement collections
Numéro du lot: 4
Brève description: Gestion de l'environnement des collections patrimoniales.
Intitulé du lot: Matériel archéologique
Numéro du lot: 5
Brève description: Équipement de conservation et de restauration pour matériel archéologique.
Intitulé du lot: Bibliothèque, archives
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipement de conservation des documents de bibliothèque et d'archives.
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Département des Bouches-du-Rhône.
Département Bouches-du-Rhône.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour les lots 2 à 5: chiffre d'affaire annuel minimum de 30 000 EUR HT réalisé auprès de musées, services archéologiques, bibliothèques ou archives sur les 3 dernières années soit pour la durée totale de l'accord-cadre 1 chiffre d'affaire global minimum de 120 000 EUR (HT).
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
La séance d'ouverture n'est pas publique et la date indiquée est une date prévisionnelle communiquée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Direction de l'achat public — service achats marchés prestations culturelles et sociales
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: http://www.departement13.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain avis sera publié dans 4 ans.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-0658.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatif aux marchés publics de Marseille (CCIRA)
Adresse postale: Place Felix Baret
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 022-047547 (2020-01-28)
Avis d'attribution de marché (2020-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-475103
Se réfère à l'avis: 2020/S 022-047547
Numéro JO-S: 197
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-02 📅
Nom: Raja
Numéro d'enregistrement national: 93708041400066
Adresse postale: 16 rue de l'Étang — ZI Paris Nord II
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Société Planetarcheo
Numéro d'enregistrement national: 51754213000011
Adresse postale: impasse du Janeysset Mérigneux
Commune postale: Lezigneux
Code postal: 42600
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Nom: société Filmolux
Numéro d'enregistrement national: 61202174100055
Adresse postale: 300 rue Étienne Marcel
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatif aux marchés publics de Marseille (Ccira)
Adresse postale: place Felix Baret
Source: OJS 2020/S 197-475103 (2020-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achats et livraison de fournitures et matériels de conservation préventive pour les besoins des établissements de la direction de la culture du conseil départemental des Bouches-du-Rhône — six lots distincts.
Valeur totale du marché: 650 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-475103
Se réfère à l'avis: 2020/S 022-047547
Numéro JO-S: 197
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-02 📅
Nom: Raja
Numéro d'enregistrement national: 93708041400066
Adresse postale: 16 rue de l'Étang — ZI Paris Nord II
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Société Planetarcheo
Numéro d'enregistrement national: 51754213000011
Adresse postale: impasse du Janeysset Mérigneux
Commune postale: Lezigneux
Code postal: 42600
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Nom: société Filmolux
Numéro d'enregistrement national: 61202174100055
Adresse postale: 300 rue Étienne Marcel
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatif aux marchés publics de Marseille (Ccira)
Adresse postale: place Felix Baret
Source: OJS 2020/S 197-475103 (2020-10-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕