Achats de moteurs, neufs ou echanges standards, pour les autobus de la Régie Ligne d'Azur — phase candidature

Régie Ligne d'Azur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Dicsit maintenance
• SAS Somi

Qui ?

• Régie Ligne d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) › Pièces de moteurs

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-03	Avis de marché
2021-04-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de moteurs
Brève description:

Achats de moteurs, neufs ou echanges standards, pour les autobus de la Régie Ligne d'Azur — phase candidature

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces de moteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: Centre opérationnel du tramway, 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493165504 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-03 📅
Date limite de soumission: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-533337
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le présent lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot nº 1 est de 200 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Moteurs Cursor 8, Cursor 9, Tector 6 et Tector 7 neufs ou échanges standards, pour autobus de marque Iveco
Numéro du lot: 1
Brève description:

Moteurs Cursor 8, Cursor 9, Tector 6 et Tector 7 neufs ou échanges standards, pour autobus de marque Iveco.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent lot est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de réception de la notification. Le présent lot pourra faire l'objet de trois reconductions tacites de un an sans que la durée totale n'excède quatre ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Moteurs, neufs ou échanges standards, pour autobus et minibus de marque Mercedes Benz
Numéro du lot: 2
Brève description:

Moteurs, neufs ou échanges standards, pour autobus et minibus de marque Mercedes Benz.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les moteurs seront livrés à l'adresse suivante: dépôt d'autobus de drap, 3 avenue Jean Moulin, 06340 Drap.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait K-bis de moins de trois mois.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Avance: une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Retenue de garantie: il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: sur fonds propres mode de règlement: virement bancaire délai global de paiement: 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est M. l'agent comptable de la Régie Ligne d'Azur. Forme des prix: révisables à chaque reconduction selon les conditions du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de se présenter en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1.10.2018, les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement parvenir sous format dématérialisé. Les candidatures devront obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquée dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr — Le candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site: https://www.marches-securises.fr — Pour le dépôt de son pli le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation prévu à cet effet (annexe au règlement de la consultation — réponse électronique). Dans un premier temps, une phase dite de «candidature» se déroulera, puis une phase «offre», où seules les entreprises ayant participé et satisfait à la candidature pourront participer. Le Cahier des clauses particulières (CCP) commun aux deux lots et le Bordereau des prix unitaires (BPU) de chaque lot, sont remis à titre indicatif en phase candidature. Par conséquent, ils devront être renseignés et remis par les candidats uniquement en phase offre. Les autres éléments techniques et financiers (DQE, actes d'engagement etc.), seront transmis lors de la phase «Offre».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 217-533337 (2020-11-03)

Avis d'attribution de marché (2021-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achats de moteurs, neufs ou échanges standards, pour les autobus de la Régie ligne d'Azur.

Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie ligne d'Azur
Adresse postale: Régie ligne d'Azur — centre opérationnel du tramway 2, boulevard Henri Sappia

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-13 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-189898
Se réfère à l'avis: 2020/S 217-533337
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché

Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.

Le présent lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot nº 1 est de 200 000 EUR HT.

Brève description:

Moteurs, neufs ou échanges standards, pour autobus et minibus de marque mercedes Benz

Informations complémentaires:

Le présent lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot nº 2 est de 50 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les moteurs seront livrés à l'adresse suivante: dépôt d'autobus de Drap — 3 avenue Jean Moulin — 06340 Drap.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Nom: SAS Somi
Numéro d'enregistrement national: 96880137300026
Adresse postale: 1058 RD 6007
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 585 400 EUR 💰
Nom: SARL Dicsit maintenance
Numéro d'enregistrement national: 78917252500014
Adresse postale: ZI l'Argile Lot 20
Commune postale: Mouans-Sartoux
Code postal: 06370
Valeur totale du marché: 182 938 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
place Félix-Baret — CS 80001
Source: OJS 2021/S 074-189898 (2021-04-13)

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