Avis de marché (2020-11-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: Centre opérationnel du tramway, 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Téléphone: +33 493165252📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.lignesdazur.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Téléphone: +33 493165252📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Téléphone: +33 493165252📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de moteurs, neufs ou echanges standards, pour les autobus de la Régie Ligne d'Azur — phase candidature”
Produits/services: Pièces de moteurs📦
Brève description:
“Achats de moteurs, neufs ou echanges standards, pour les autobus de la Régie Ligne d'Azur — phase candidature”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Moteurs Cursor 8, Cursor 9, Tector 6 et Tector 7 neufs ou échanges standards, pour autobus de marque Iveco” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de moteurs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les moteurs seront livrés à l'adresse suivante: dépôt d'autobus de drap, 3 avenue Jean Moulin, 06340 Drap.”
Description du marché:
“Moteurs Cursor 8, Cursor 9, Tector 6 et Tector 7 neufs ou échanges standards, pour autobus de marque Iveco.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent lot est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de réception de la notification. Le présent lot pourra faire l'objet de...”
Description des renouvellements
Le présent lot est conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de réception de la notification. Le présent lot pourra faire l'objet de trois reconductions tacites de un an sans que la durée totale n'excède quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique....”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le présent lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot nº 1 est de 200 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Moteurs, neufs ou échanges standards, pour autobus et minibus de marque Mercedes Benz” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Moteurs, neufs ou échanges standards, pour autobus et minibus de marque Mercedes Benz.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique....”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le présent lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot nº 2 est de 50 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Extrait K-bis de moins de trois mois.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Avance: une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Retenue de garantie: il ne sera pas...”
Dépôts et garanties exigés
Avance: une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R. 2191-3 du code de la commande publique. Retenue de garantie: il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement: sur fonds propres mode de règlement: virement bancaire délai global de paiement: 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement: sur fonds propres mode de règlement: virement bancaire délai global de paiement: 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est M. l'agent comptable de la Régie Ligne d'Azur. Forme des prix: révisables à chaque reconduction selon les conditions du marché.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de se présenter en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1.10.2018, les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement...”
Conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1.10.2018, les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement parvenir sous format dématérialisé. Les candidatures devront obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquée dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr — Le candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site: https://www.marches-securises.fr — Pour le dépôt de son pli le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation prévu à cet effet (annexe au règlement de la consultation — réponse électronique). Dans un premier temps, une phase dite de «candidature» se déroulera, puis une phase «offre», où seules les entreprises ayant participé et satisfait à la candidature pourront participer. Le Cahier des clauses particulières (CCP) commun aux deux lots et le Bordereau des prix unitaires (BPU) de chaque lot, sont remis à titre indicatif en phase candidature. Par conséquent, ils devront être renseignés et remis par les candidats uniquement en phase offre. Les autres éléments techniques et financiers (DQE, actes d'engagement etc.), seront transmis lors de la phase «Offre».
Avis d'attribution de marché (2021-04-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie ligne d'Azur
Adresse postale: Régie ligne d'Azur — centre opérationnel du tramway 2, boulevard Henri Sappia
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de moteurs, neufs ou échanges standards, pour les autobus de la Régie ligne d'Azur”
Brève description:
“Achats de moteurs, neufs ou échanges standards, pour les autobus de la Régie ligne d'Azur.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les moteurs seront livrés à l'adresse suivante: dépôt d'autobus de Drap — 3 avenue Jean Moulin — 06340 Drap.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Le présent lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot nº 1 est de 200 000 EUR HT.
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Description du marché:
“Moteurs, neufs ou échanges standards, pour autobus et minibus de marque mercedes Benz”
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Le présent lot est conclu sans montant minimal annuel et sans montant maximal annuel. L'estimation annuelle non contractuelle du lot nº 2 est de 50 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 217-533337
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Moteurs Cursor 8, Cursor 9, Tector 6 et Tector 7 neufs ou échanges standards, pour autobus de marque Iveco”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Somi
Numéro d'enregistrement national: 96880137300026
Adresse postale: 1058 RD 6007
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 585 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Moteurs, neufs ou échanges standards, pour autobus et minibus de marque mercedes Benz” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Dicsit maintenance
Numéro d'enregistrement national: 78917252500014
Adresse postale: ZI l'Argile Lot 20
Commune postale: Mouans-Sartoux
Code postal: 06370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 938 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Source: OJS 2021/S 074-189898 (2021-04-13)