Achat et livraison de pièces détachées dans le cadre du programme de maintenance à mi-vie du tramway de Clermont-Ferrand

Régie T2c

La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées nécessaires à la réalisation des opérations de maintenance à mi-vie des matériels roulants tramways de la Régie T2C, portant sur un parc de 25 rames Translohr STE4 de première génération Thr1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Faiveley Transport NSF
• Knorr Bremse
• Liebherr-Transportation Systems GmbH & CO KG
• Michaud-Chailly
• newtl
• Schunk carbon technology

Qui ?

• Régie T2c

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant, équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire › Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-04	Avis de marché
2020-06-24	Informations complémentaires
2020-11-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Numéro de référence: Vj
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie T2C
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, CS 10009
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.t2c.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.t2c.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-04 📅
Date limite de soumission: 2020-07-06 📅
Date de publication: 2020-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 109-265506
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.t2c.fr

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Dans le cas où plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, l'entité adjudicatrice pourra signer avec ce titulaire un seul accord-cadre regroupant tous ces lots.

Intitulé du lot: Éléments de chaîne de traction
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs opérateurs économique dans la limite maximale de trois.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions.

Intitulé du lot: Air comprimé
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Accessoires de carrosserie divers
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Portes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Roulements et joints
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Climatisation
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Éléments mécaniques, essieux et guidage
Numéro du lot: 7

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— extrait K bis.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Avance versée dans les conditions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 du code de la commande publique. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens et organisations proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr 🌏
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 109-265506 (2020-06-04)

Informations complémentaires (2020-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-24 📅
Date limite de soumission: 2020-07-31 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-300228
Se réfère à l'avis: 2020/S 109-265506
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2020/S 122-300228 (2020-06-24)

Avis d'attribution de marché (2020-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1 710 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-559974
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont passés sans montant minimal et sans montant maximal. Les montants indiqués sont des montants estimatifs annuels.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs opérateurs économiques dans la limite maximale de trois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Nom: Schunk Carbon Technology
Adresse postale: 78 A 82 rue Alfred Dequeant
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 63 550 EUR 💰
Nom: Newtl
Adresse postale: 12 rue de Holtzheim
Commune postale: Hangenbieten
Code postal: 67980
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 209 000 EUR 💰
447 000 EUR 💰
Nom: Knorr Bremse
Adresse postale: 9 route de Champigny
Commune postale: Tinqueux
Code postal: 51430
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 76 000 EUR 💰
Nom: Michaud-Chailly
Adresse postale: 7 rue du Souvenir
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 10 400 EUR 💰
Nom: Faiveley Transport NSF
Adresse postale: 1 rue de Reckem Voie Nouvelle, ZI de Neuville-en-Ferrain
Commune postale: Neuville-en-Ferrain
Code postal: 59960
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 50 733 EUR 💰
Nom: Liebherr-Transportation Systems GmbH & CO KG
Adresse postale: Liebherrstrasse 1
Commune postale: Korneuburg
Code postal: 2100
Pays: Autriche 🇦🇹
Valeur totale du marché: 678 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4
Source: OJS 2020/S 227-559974 (2020-11-17)

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