La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées nécessaires à la réalisation des opérations de maintenance à mi-vie des matériels roulants tramways de la Régie T2C, portant sur un parc de 25 rames Translohr STE4 de première génération Thr1.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Régie T2C
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, CS 10009
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr📧
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: http://www.t2c.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.t2c.fr🌏
URL de participation: http://www.t2c.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de pièces détachées dans le cadre du programme de maintenance à mi-vie du tramway de Clermont-Ferrand
Vj”
Produits/services: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées nécessaires à la réalisation des opérations de maintenance à mi-vie des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées nécessaires à la réalisation des opérations de maintenance à mi-vie des matériels roulants tramways de la Régie T2C, portant sur un parc de 25 rames Translohr STE4 de première génération Thr1.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Dans le cas où plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, l'entité adjudicatrice pourra signer avec ce titulaire un seul accord-cadre regroupant...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Dans le cas où plusieurs lots sont attribués à un même titulaire, l'entité adjudicatrice pourra signer avec ce titulaire un seul accord-cadre regroupant tous ces lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éléments de chaîne de traction
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs opérateurs économique dans la limite maximale de trois.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens et organisations proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement par périodes de douze mois dans la limite de trois reconductions.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Air comprimé
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de carrosserie divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Roulements et joints
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éléments mécaniques, essieux et guidage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— extrait K bis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et...”
Dépôts et garanties exigés
En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Avance versée dans les conditions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 du code de la commande...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Avance versée dans les conditions des articles R. 2191-3 à R. 2191-12 du code de la commande publique. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-07
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.t2c.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 109-265506 (2020-06-04)
Informations complémentaires (2020-06-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées nécessaires à la réalisation des opérations de maintenance à mi-vie des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées nécessaires à la réalisation des opérations de maintenance à mi-vie des matériels roulants tramways de la Régie T2C, portant sur un parc de 25 rames Translohr Ste4 de première génération THR1.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 109-265506
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-07-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-07-07 📅
L'heure: 00:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-31 📅
Source: OJS 2020/S 122-300228 (2020-06-24)
Avis d'attribution de marché (2020-11-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées nécessaires à la réalisation des opérations de maintenance à mi-vie des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées nécessaires à la réalisation des opérations de maintenance à mi-vie des matériels roulants tramways de la Régie T2C, portant sur un parc de 25 rames Translohr STE4 de première génération THR1.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 710 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs opérateurs économiques dans la limite maximale de trois.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 109-265506
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Éléments de chaîne de traction
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Schunk Carbon Technology
Adresse postale: 78 A 82 rue Alfred Dequeant
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 550 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Newtl
Adresse postale: 12 rue de Holtzheim
Commune postale: Hangenbieten
Code postal: 67980
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 550 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Air comprimé
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 209 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Accessoires de carrosserie divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 447 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Portes
Nom et adresse du contractant
Nom: Knorr Bremse
Adresse postale: 9 route de Champigny
Commune postale: Tinqueux
Code postal: 51430
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Roulements et joints
Nom et adresse du contractant
Nom: Michaud-Chailly
Adresse postale: 7 rue du Souvenir
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 400 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 400 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Climatisation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Faiveley Transport NSF
Adresse postale: 1 rue de Reckem Voie Nouvelle, ZI de Neuville-en-Ferrain
Commune postale: Neuville-en-Ferrain
Code postal: 59960
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 733 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 733 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Liebherr-Transportation Systems GmbH & CO KG
Adresse postale: Liebherrstrasse 1
Commune postale: Korneuburg
Code postal: 2100
Pays: Autriche 🇦🇹
Région: Österreich 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 733 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Éléments mécaniques, essieux et guidage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 678 000 💰
“Les accords-cadres sont passés sans montant minimal et sans montant maximal. Les montants indiqués sont des montants estimatifs annuels.”
Source: OJS 2020/S 227-559974 (2020-11-17)