Achat et livraison de jeux et jouets pour la Ville de Courbevoie et l'établissement Val de Courbevoie

Ville de Courbevoie

Une convention de groupement de commande a été signée entre la Ville de Courbevoie et l'établissement public «Vacances animations et loisirs» le 12.10.2020 application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique. Cette convention a désigné la Ville de Courbevoie en tant que coordonnateur du groupement chargé de procéder à la passation de ce marché. Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution du contrat pour son propre compte. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-20 Avis de marché
2020-11-16 Informations complémentaires
2021-03-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux
Numéro de référence: 20s0034
Brève description:
Une convention de groupement de commande a été signée entre la Ville de Courbevoie et l'établissement public «Vacances animations et loisirs» le 12.10.2020 application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique. Cette convention a désigné la Ville de Courbevoie en tant que coordonnateur du groupement chargé de procéder à la passation de ce marché. Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution du contrat pour son propre compte. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux éducatifs 📦
Jouets 📦
Jeux de table 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin, service «Commande publique»
Code postal: 92401
Commune postale: Courbevoie
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-courbevoie.fr 📧
Téléphone: +33 171057192 📞
Fax: +33 171057340 📠
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-20 📅
Date limite de soumission: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-502160
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-courbevoie.fr

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Jeux et jouets éveil apprentissage et imitation
Numéro du lot: 1
Brève description:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en applications des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 2
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an renouvelable tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir dépasser la durée totale de quatre ans.
Intitulé du lot: Jeux et jouets de motricité/plein air
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Jeux de règles
Numéro du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— copie du pouvoir de la personne habilitée à engager la société;
— un justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, le cas échéant (Kbis).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Santé
Critère de qualité (pondération): 8
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920026800015
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courbevoie: service de la commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert Simonin
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-courbevoie.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr/groupes-politiques/comites-consultatifs-reglement-amiable-differents-litiges-relatifs-aux-marches 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 207-502160 (2020-10-20)
Informations complémentaires (2020-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Une convention de groupement de commande a été signée entre la Ville de Courbevoie et l'établissement public «Vacances animations et loisirs» le 12.10.2020 application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique. Cette convention a désigné la Ville de Courbevoie en tant que coordonnateur du groupement chargé de procéder à la passation de ce marché. Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution du contrat pour son propre compte. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux de table 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-30 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-557508
Se réfère à l'avis: 2020/S 207-502160
Numéro JO-S: 227
Source: OJS 2020/S 227-557508 (2020-11-16)
Avis d'attribution de marché (2021-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Une convention de groupement de commande a été signée entre la Ville de Courbevoie et l'établissement public «Vacances Animations et Loisirs» le 12.10.2020 application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique. Cette convention a désigné la ville de Courbevoie en tant que coordonnateur du groupement chargé de procéder à la passation de ce marché. Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution du contrat pour son propre compte. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
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Valeur totale du marché: 392 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 rue Albert-Simonin, service commande publique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-05 📅
Date de publication: 2021-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 048-120355
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 n

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-15 📅
Nom: Berrous Jeux Éducatifs
Adresse postale: 6 avenue des Bleuets
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina, 97 rue Jean-Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 212 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville, 1 rue Albert-Simonin

Informations complémentaires
Organe de révision
2-4 BD de l'Hautil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles: préfecture de la région Île-de-France/préfecture de Paris
Source: OJS 2021/S 048-120355 (2021-03-05)
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Région:
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