Le présent accord-cadre a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration municipale qui prépare les repas destinés aux élèves demi-pensionnaires (classes maternelles, élémentaires et collèges), aux enfants de la crèche et aux seniors. Ces denrées doivent être issues, dans la mesure du possible, d'un mode de production respectueux de l'environnement, des animaux. L'accord-cadre doit réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de denrées alimentaires pour la restauration municipale ac aoo f 2020/6
AC AOO F 2020/6”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration municipale qui prépare les repas destinés aux...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour la restauration municipale qui prépare les repas destinés aux élèves demi-pensionnaires (classes maternelles, élémentaires et collèges), aux enfants de la crèche et aux seniors. Ces denrées doivent être issues, dans la mesure du possible, d'un mode de production respectueux de l'environnement, des animaux. L'accord-cadre doit réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'épicerie, conserves
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rue Chanzy 59350 Saint-André-Lez-Lille.
Description du marché: Produits d'épicerie, conserves.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais et conditions de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2020-07-06 📅
Date de fin: 2024-07-05 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes 1 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale📦
Description du marché: Fruits et légumes 1 gamme
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Efforts en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture”
Critère de coût (pondération): 35
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: Pains.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers, œufs et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés📦
Description du marché: Produits laitiers, œufs et ovoproduits.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes de boucherie fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Description du marché: Viandes de boucherie fraîches
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuteries fraîches et viandes cuites
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuteries fraîches et viandes cuites.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Volailles fraîches
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Viandes surgelées
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Poissons surgelés.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entrées, légumes et desserts surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Entrées, légumes et desserts surgelés
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes de 4 et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fruits et légumes de 4 et 5 gamme.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plats cuisinés surgelés pour les seniors
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché: Plats cuisinés surgelés pour les seniors
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poissons et filets de poissons frais sous vide ou atmosphère modifiée
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Poissons et filets de poissons frais sous vide ou atmosphère modifiée.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers fabriqués à la ferme
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Produits laitiers fabriqués à la ferme.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Effort en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie de qualité supérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Charcuterie de qualité supérieure.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Assurance civile et professionnelle;
2) Formulaire DC2 avec le chiffre d'affaires.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Tout document prouvant la capacité du candidat à effectuer la prestation;
2) L'indication des mesures de gestion environnementales que le candidat pourra...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Tout document prouvant la capacité du candidat à effectuer la prestation;
2) L'indication des mesures de gestion environnementales que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public (recyclage des déchets par exemple);
3) Carte justifiant l'inscription au répertoire des métiers ou devis, documents publicitaire ou correspondance professionnelle indiquant le nom ou la dénomination sociale, l'adresse complète, le d'immatriculation (registre du commerce, répertoire des métiers...) ou récépissé de déclaration auprès du centre de formalité des entreprises ou un extrait Kbis original;
4) Liste de prestations effectuées au cours des trois dernières années, similaires à ceux demandés dans les présent marché, assortie d'attestations de bonne exécution;
5) Description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour l'exécution du marché, notamment les livraisons;
6) Agrément sanitaire européen pour les fournisseurs de denrées animales (la cuisine centrale est en possession d'un agrément sanitaire européen). Il ne sera pas accepté de dispense d'agrément. Tout label relatif à la production et à la fabrication des denrées alimentaires ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-08-25 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Informations complémentaires concernant la remise des offres/candidatures:
— direction de la commande publique +33 320630740 —...”
Informations complémentaires concernant la remise des offres/candidatures:
— direction de la commande publique +33 320630740 — marches.publics@ville-saint-andre.fr
— restauration collective: +33 320407015 — resto@ville-saint-andre.fr
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de cinq jours, à compter de la date d'envoi de la présente...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de cinq jours, à compter de la date d'envoi de la présente notification;
— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre;
— recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure: dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le Tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 078-183744 (2020-04-16)
Avis d'attribution de marché (2020-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-André-lez-Lille
Courrier électronique: l.delattre@ville-saint-andre.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 333333.30
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 333333.30
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: rue Chanzy, 59350 Saint-André-lez-Lille.
Description du marché: Fruits et légumes 1 gamme.
Description du marché: Viandes de boucherie fraîches.
Description du marché: Volailles fraîches.
Description du marché: Viandes surgelées.
Description du marché: Entrées, légumes et desserts surgelés.
Description du marché: Fruits et légumes de 4e et 5 gamme.
Description du marché: Plats cuisinés surgelés pour les seniors.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 078-183744
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Poissons et filets de poissons frais sous vide ou atmosphère modifiée
Date de conclusion du contrat: 2020-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Numéro d'enregistrement national: 316807015
Adresse postale: ZI — BP 41
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235047697📞
Courrier électronique: helene.burel@davigel.fr📧
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Produits laitiers fabriqués à la ferme
Nom et adresse du contractant
Nom: SCA au panier vert
Numéro d'enregistrement national: 337919534
Adresse postale: 3862 rue de Messines
Commune postale: Frelinghien
Code postal: 59236
Téléphone: +33 320398649📞
Courrier électronique: paniervert.frelinghien@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Charcuterie de qualité supérieure
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Bernard
Numéro d'enregistrement national: 869500223
Adresse postale: Kerbéthune-Moréac, BP 20111
Commune postale: Locmine
Code postal: 56501
Téléphone: +33 297616601📞
Courrier électronique: bernard.cial@jean-floch.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits d'épicerie, conserves
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Épisaveurs_Labourse
Numéro d'enregistrement national: 476980321
Adresse postale: Zone industrielle no 1, de Labourse
Commune postale: Nœux-les-Mines
Code postal: 62113
Téléphone: +33 321616030📞
Courrier électronique: episaveurs_labourse@sendao.fr📧
Nom: Pro a pro distribution Nord
Numéro d'enregistrement national: 341434108
Adresse postale: ZI Somain-Aniche, ZA de la Renaissance
Commune postale: Somain
Code postal: 59490
Téléphone: +33 327931772📞
Courrier électronique: nicole.piette@proapro.fr📧
Nom: Dutrieux
Numéro d'enregistrement national: 309553998
Adresse postale: ZI La Rotonde, rue Remy Gallas
Commune postale: Hirson
Code postal: 02500
Téléphone: +33 323586000📞
Courrier électronique: info@dutrieux-sa.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Pains
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie Pâtisserie Delecroix
Numéro d'enregistrement national: 519030852
Adresse postale: 53 rue de Dunkerque
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Téléphone: +33 320264725📞
Courrier électronique: saintleger.boulangerie@gmail.com📧
Nom: Regnier
Numéro d'enregistrement national: 577080138
Adresse postale: rue Louvois, zone A du Lobel
Commune postale: Arques
Code postal: 62510
Téléphone: +33 321381050📞
Courrier électronique: hcoffin@regnier-boulangerietraiteur.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Produits laitiers, œufs et ovoproduits
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolaidis
Numéro d'enregistrement national: 443079090
Adresse postale: 69 rue de la Croix Bougard
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Téléphone: +33 320966918📞
Courrier électronique: cnatozza@prolaidis.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Viandes de boucherie fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Raoul Deschildre
Numéro d'enregistrement national: 348996448
Adresse postale: 26 rue Roger Salengro
Commune postale: Annœullin
Code postal: 59112
Téléphone: +33 320907373📞
Courrier électronique: fmaille.deschildre@orange.fr📧
Nom: Socopa viandes
Numéro d'enregistrement national: 508513785
Adresse postale: cours St-Paul Les abattoirs
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Téléphone: +33 232389700📞
Courrier électronique: appels.offres@socopa.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Charcuteries fraîches et viandes cuites
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Volailles fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: Sda
Numéro d'enregistrement national: 066200098
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Téléphone: +33 251142639📞
Courrier électronique: epagnon@sda-volailles.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Viandes surgelées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Poissons surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Entrées, légumes et desserts surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fruits et légumes de 4 et 5 gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Cinq GE
Numéro d'enregistrement national: 308973825
Adresse postale: 62 rue du Grand Perne au Vieux Soldat
Commune postale: Comines
Code postal: 59560
Téléphone: +33 320398482📞
Courrier électronique: estelleleveugle@gmail.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Plats cuisinés surgelés pour les seniors
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22222.22 💰
“— lot 1 «produits d'épicerie, conserves». Le montant total minimal de commande est de 6 000,00 EUR HT;
— lot 2 «fruits et légumes 1 gamme» et lot 3 «pains»...”
— lot 1 «produits d'épicerie, conserves». Le montant total minimal de commande est de 6 000,00 EUR HT;
— lot 2 «fruits et légumes 1 gamme» et lot 3 «pains» et lot 11 «fruits et légumes de 4 et 5 gamme» et lot 12 «plats cuisinés surgelés pour les seniors» le montant total minimal de commande est de 2 000,00 EUR HT;
— lot 4 «produits laitiers, œufs et ovoproduits» et lot 8 «viandes surgelées» et lot 9 «poissons surgelés» le montant total minimal de commande est de 4 500,00 EUR HT;
— lot 5 «viandes de boucherie fraîches» le montant total minimal de commande est de 2 200,00 EUR HT;
— lot 6 «charcuteries fraîches et viandes cuites» et lot 7 «volailles fraîches» et lot 15 «charcuterie de qualité supérieure» le montant total minimal de commande est de 1 500,00 EUR HT;
— lot 10 «entrées, légumes et desserts surgelés» le montant total minimal de commande est de 4 700,00 EUR HT;
— lot 13 «poissons et filets de poissons frais sous vide ou atmosphère modifiée» le montant total minimal de commande est de 580,00 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de cinq jours, à compter de la date d'envoi de la présente...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le délai de suspension de la signature du marché public ou de l'accord-cadre est de cinq jours, à compter de la date d'envoi de la présente notification;
— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre;
— recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure: dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 155-379090 (2020-08-07)