Achat de véhicules

Commune d'Aix-en-Provence

La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules neufs. Les prestations sont réparties en 20 lots et 2 groupes:
— groupe 1: lots concernant les véhicules à propulsion thermique, y compris GNV,
— groupe 2: lots concernant les véhicules à propulsion hybride ou 100 % électrique.
Chaque lot du groupe 1 sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Chaque lot du groupe 2 sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires (dans la limite de trois sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) à marchés subséquents. Les marchés subséquents seront lancés lors de la survenance du besoin. La valeur estimée correspond à l'estimation de l'ensemble des lots sur la durée totale du contrat. Chaque accord-cadre ne comporte aucun seuil minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-17 Avis de marché
2021-04-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2020sg0121/Jo
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules neufs. Les prestations sont réparties en 20 lots et 2 groupes: — groupe 1: lots concernant les véhicules à propulsion thermique, y compris GNV, — groupe 2: lots concernant les véhicules à propulsion hybride ou 100 % électrique. Chaque lot du groupe 1 sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Chaque lot du groupe 2 sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires (dans la limite de trois sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) à marchés subséquents. Les marchés subséquents seront lancés lors de la survenance du besoin. La valeur estimée correspond à l'estimation de l'ensemble des lots sur la durée totale du contrat. Chaque accord-cadre ne comporte aucun seuil minimum ni maximum.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Balayeuses de routes 📦
Matériel de désinfection 📦
Groupes électrogènes 📦
Bennes à ordures 📦
Véhicules électriques 📦
Voitures particulières 📦
Motos 📦
Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aix-en-Provence
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL pour la participation: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-17 📅
Date limite de soumission: 2020-12-23 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-556520
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Norme Wltp exigée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules neufs. Les prestations sont réparties en 20 lots et 2 groupes:
— groupe 1: lots concernant les véhicules à propulsion thermique, y compris GNV,
— groupe 2: lots concernant les véhicules à propulsion hybride ou 100 % électrique.
Chaque lot du groupe 1 sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Chaque lot du groupe 2 sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires (dans la limite de trois sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) à marchés subséquents. Les marchés subséquents seront lancés lors de la survenance du besoin. La valeur estimée correspond à l'estimation de l'ensemble des lots sur la durée totale du contrat. Chaque accord-cadre ne comporte aucun seuil minimum ni maximum.
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Valeur totale estimée: 10 171 290 EUR 💰
Intitulé du lot: Petits véhicules utilitaires légers GNV (carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau)
Numéro du lot: 01
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de petits véhicules utilitaires légers SP/GNV de type châssis nu équipée:
— plateau fixe,
— d'une benne basculante,
— d'une benne à bec (trapézoïdale) de 1 m
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, à compter de la date de notification du contrat, reconductible trois fois un an de manière tacite.
Informations complémentaires: Norme Wltp exigée.
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires légers et moyens tôles GNV
Numéro du lot: 02
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de véhicules utilitaires légers et moyens SP/GNV de type tôles.
Informations complémentaires: Norme WLTP exigée.
Intitulé du lot: Véhicules gros utilitaires châssis cabines et tôles GNV (carrossage avec et sans benne relevable ou bras polybenne)
Numéro du lot: 03
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de véhicule utilitaires SP/GNV de type châssis nu ou tôles.
Intitulé du lot: Véhicules gros utilitaires châssis cabines et tôles diesel (carrossage avec et sans benne relevable)
Numéro du lot: 04
Brève description: Norme WLTP exigée.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Laveuses compactes
Numéro du lot: 05
Brève description:
Lot nº 5: laveuses compactes: en plus de l'offre de base dont le contenu est précisé au CCTP, les candidats pourront proposer un engin équipé d'une deuxième potence orientable à 360º avec tuyau de 30 m minimum à enrouleur et pistolet HP équipé de raccord rapide. La réponse à l'offre de base est dans tous les cas obligatoire sous peine de rejet de l'offre.
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Informations complémentaires: Norme stage V exigée.
Intitulé du lot: Véhicules de désinfection essence avec cuve à déchets
Numéro du lot: 06
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture d'un ensemble compact — groupe autonome haute pression à eau froide — chaude entièrement capoté et insonorisé, sur la base d'un modèle utilitaire essence.
Intitulé du lot: Systèmes sur berce autonomes pour laveuse porteur d'eau ou aspire feuilles
Numéro du lot: 07
Brève description:
Groupe autonome de lavage à moyenne pression à eau froide entièrement capoté et insonorisé monté sur berceau et châssis en inox.
Groupe autonome de compression à feuilles entièrement capoté et insonorisé monté sur berceau et châssis en inox.
Intitulé du lot: Bennes compactables
Numéro du lot: 08
Brève description: Mini benne 4 m
Intitulé du lot: Véhicules électriques de type Golfette
Numéro du lot: 09
Brève description:
Les offres proposant des véhicules qui ne seraient que partiellement électriques seront jugées comme irrégulières.
Intitulé du lot: Véhicules électriques segments B0
Numéro du lot: 10
Brève description:
Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité. Les véhicules présentés devront avoir la faculté de se recharger avec des dispositifs de type compatibles avec les modes de charges standard et accéléré. De plus en fonction de la technologie du véhicule le mode rapide devra pouvoir être employé pour obtenir une charge de 80 % en 40 mn maximum. Pour ces puissances les connecteurs des véhicules devront être de type 2 ou de type 4 exclusivement.
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Intitulé du lot: Véhicules électriques segment A
Numéro du lot: 11
Brève description:
Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité. Les véhicules présentés devront avoir la faculté de se recharger avec des dispositifs de type compatibles avec les modes de charges standard et accéléré. De plus en fonction de la technologie du véhicule le mode rapide devra pouvoir être employé pour obtenir une charge de 80 % en 30 mn maximum. Pour ces puissances les connecteurs des véhicules devront être de type 2 ou de type 4 exclusivement.
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Intitulé du lot: Véhicules électriques de segment B
Numéro du lot: 12
Brève description:
Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité. Les véhicules présentés devront avoir la faculté de se recharger avec des dispositifs de type compatibles avec les modes de charges standard et accéléré. De plus en fonction de la technologie du véhicule le mode rapide devra pouvoir être employé pour obtenir une charge de 80 % en 30 mn maximum.
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Intitulé du lot: Véhicules électriques Utilitaires
Numéro du lot: 13
Brève description:
Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité. La sérigraphie fournie est conforme à la réglementation en vigueur (l'arrêté du 5.5.2014 relatif à la signalisation des véhicules de service des agents de police municipale, pris en application de l'article L. 511-4 du code de la sécurité intérieure).
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Intitulé du lot: Véhicules électriques utilitaires moyens
Numéro du lot: 14
Brève description: Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité.
Intitulé du lot: Véhicules full hybrides segments B et C
Numéro du lot: 15
Brève description:
Véhicules neufs livrés immatriculés «full hybrides» électricité/essence. La voiture doit pouvoir être entraînée par chaque moteur séparément ou par les deux moteurs ensembles. La charge de la batterie sera effectuée en roulant par le moteur thermique et par l'énergie cinétique récupérée. Les offres proposant des véhicules qui ne seraient que partiellement hybrides seront jugées comme irrégulières.
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Intitulé du lot: Véhicules full hybrides rechargeables segment C
Numéro du lot: 16
Brève description:
Véhicules neufs livrés immatriculés «full hybrides» électricité/essence. La voiture doit pouvoir être entraînée par chaque moteur séparément ou par les deux moteurs ensembles. La charge de la batterie sera effectuée en roulant par le moteur thermique et par l'énergie cinétique récupérée.
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Intitulé du lot: Véhicules full hybrides rechargeables segment Crossovers
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Véhicules SUV Compacts
Numéro du lot: 18
Brève description: Véhicules neufs livrés immatriculés essence.
Intitulé du lot: Motocycles pour la police municipale
Numéro du lot: 19
Brève description: Motocycles neuves livrés immatriculés avec équipements police municipale.
Informations complémentaires: Norme Euro 5 exigée.
Intitulé du lot: Balayeuses aspiratrices
Numéro du lot: 22
Brève description:
Balayeuses aspiratrices de voirie neuve de couleur blanche conformes à la réglementation. Fonctions requises: balayage, humectage simultané et aspiration des espaces du domaine public de la commune.
Informations complémentaires: Norme Euro 6 exigée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville d'Aix-en-Provence — direction moyen généraux & garage — garage…
… municipal 260, chemin du Château Lafarge 13290 — Aix-les-Mille.
… municipal, 260 chemin du Château Lafarge 13290 — Aix-les-Mille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…
… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
… prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Le début d'exécution de l'accord-cadre part à compter de la date de notification du contrat. Les Modalités de variation des prix sont définies dans l'accord-cadre. Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours. Modalités de financement des prestations: contrat financé sur le budget de la ville. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie d'Aix-en-Provence.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de consommation de carburant et de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Critère de qualité (nom): Autonomie
Critère de qualité (pondération): 20.0
10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Pour le cas où le présent accord-cadre serait menée à son terme, une consultation serait relancée au second semestre 2024.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
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— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2020sg0121
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 227-556520 (2020-11-17)
Avis d'attribution de marché (2021-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules neufs. Les prestations sont réparties en vingt lots et deux groupes: — groupe 1: lots concernant les véhicules à propulsion thermique, y compris GNV, — groupe 2: lots concernant les véhicules à propulsion hybride ou 100 % électrique. Chaque lot du groupe 1 sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Chaque lot du groupe 2 sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire (dans la limite de trois sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) à marchés subséquents. Les marchés subséquents seront lancés lors de la survenance du besoin. La valeur estimée correspond à l'estimation de l'ensemble des lots sur la durée totale du contrat. Chaque accord-cadre ne comporte aucun seuil minimum ni maximum.
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Valeur totale du marché: 399 101 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 076-194166
Se réfère à l'avis: 2020/S 227-556520
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Norme WLTP exigée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules neufs. Les prestations sont réparties en vingt lots et deux groupes:
— groupe 2: lots concernant les véhicules à propulsion hybride ou 100 % électrique. Chaque lot du groupe 1 sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Chaque lot du groupe 2 sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire (dans la limite de trois sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) à marchés subséquents. Les marchés subséquents seront lancés lors de la survenance du besoin. La valeur estimée correspond à l'estimation de l'ensemble des lots sur la durée totale du contrat. Chaque accord-cadre ne comporte aucun seuil minimum ni maximum.
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Intitulé du lot: Vehicules gros utilitaires châssis cabines et tôles diesel (carrossage avec et sans benne relevable)
Brève description:
Lot nº 5: laveuses compactes: en plus de l'offre de base dont le contenu est précisé au CCTP, les candidats pourront proposer un engin équipé d'une 2
Ce lot concerne la fourniture d'un ensemble compact / groupe autonome haute pression à eau froide/ chaude entièrement capoté et insonorisé, sur la base d'un modèle utilitaire essence.
Groupe autonome de lavage à moyenne pression à eau froide entièrement capoté et insonorisé monté sur berceau et châssis en Inox.
Groupe autonome de compression à feuilles entièrement capoté et insonorisé monté sur berceau et châssis en Inox.
Mini-benne 4 m
Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité. Les véhicules présentés devront avoir la faculté de se recharger avec des dispositifs de type compatibles avec les modes de charges standard et accéléré.
De plus en fonction de la technologie du véhicule le mode rapide devra pouvoir être employé pour obtenir une charge de 80 % en…
… 40 mn maximum. Pour ces puissances les connecteurs des véhicules devront être de type 2 ou de type 4 exclusivement.
… 30 mn maximum. Pour ces puissances les connecteurs des véhicules devront être de type 2 ou de type 4 exclusivement.
… 30 mn maximum.
Intitulé du lot: Véhicules électriques utilitaires
Brève description:
La sérigraphie fournie est conforme à la réglementation en vigueur (l'arrêté du 5.5.2014 relatif à la signalisation des véhicules de service des agents de police municipale, pris en application de l'article L. 511-4 du code de la sécurité intérieure).
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Véhicules neufs livrés immatriculés «full hybrides» électricité /essence.
La voiture doit pouvoir être entraînée par chaque moteur séparément ou par les deux moteurs ensembles.
La charge de la batterie sera effectuée en roulant par le moteur thermique et par l'énergie cinétique récupérée.
Les offres proposant des véhicules qui ne seraient que partiellement hybrides seront jugées comme irrégulières.
Intitulé du lot: Véhicules full hybrides Rechargeables segment Crossovers
Brève description: Véhicules neufs livrés immatriculés «full hybrides» électricité/Essence.
Intitulé du lot: Véhicules SUV compacts
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville d'Aix-en-Provence — direction moyen généraux & garage — garage municipal 260, chemin du Château Lafarge 13290 Aix-les-Mille.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Nom: Subloisirs
Adresse postale: 772 chemin des Entrepreneurs
Commune postale: Lavelanet-de-Comminges
Code postal: 31220
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 39 985 EUR 💰
Nom: Asap
Adresse postale: 145 rue Jacques Demy
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 57 483 EUR 💰
Nom: Lease green
Adresse postale: 6 rue des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 64 060 EUR 💰
Nom: Les grands garages de Provence
Adresse postale: 325 rue Guillaume du Vair
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 57 199 EUR 💰
Nom: Baxa automobiles
Valeur totale du marché: 52 206 EUR 💰
Nom: Europe service
Adresse postale: parc Activités de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 129 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3
Source: OJS 2021/S 076-194166 (2021-04-15)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Fournisseurs:
ASAP BAXA Automobiles Europe service Lease Green Les Grands Garages de Provence Subloisirs
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Moteurs, générateurs et transformateurs... Générateurs Groupes électrogènes Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules d'entretien routier