Achat de véhicules

Commune d'Aix-en-Provence

La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules neufs. Les prestations sont réparties en 20 lots et 2 groupes:
— groupe 1: lots concernant les véhicules à propulsion thermique, y compris GNV,
— groupe 2: lots concernant les véhicules à propulsion hybride ou 100 % électrique.
Chaque lot du groupe 1 sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Chaque lot du groupe 2 sera exécuté sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires (dans la limite de trois sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) à marchés subséquents. Les marchés subséquents seront lancés lors de la survenance du besoin. La valeur estimée correspond à l'estimation de l'ensemble des lots sur la durée totale du contrat. Chaque accord-cadre ne comporte aucun seuil minimum ni maximum.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

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Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-17 Avis de marché
2021-04-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Aix-en-Provence
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30715
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
Communication
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL de participation: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules 2020sg0121/Jo
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules neufs. Les prestations sont réparties en 20 lots et 2 groupes: — groupe 1: lots concernant les...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 171 290 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Petits véhicules utilitaires légers GNV (carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville d'Aix-en-Provence — direction moyen généraux & garage — garage municipal 260, chemin du Château Lafarge 13290 — Aix-les-Mille.”
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de petits véhicules utilitaires légers SP/GNV de type châssis nu équipée: — plateau fixe, — d'une benne basculante, — d'une...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de consommation de carburant et de protection de l'environnement”
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, à compter de la date de notification du contrat, reconductible trois fois un an de manière tacite.”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires: Norme Wltp exigée.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires légers et moyens tôles GNV
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville d'Aix-en-Provence — direction moyen généraux & garage — garage municipal, 260 chemin du Château Lafarge 13290 — Aix-les-Mille.”
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de véhicules utilitaires légers et moyens SP/GNV de type tôles.”
Informations complémentaires: Norme WLTP exigée.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules gros utilitaires châssis cabines et tôles GNV (carrossage avec et sans benne relevable ou bras polybenne)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de véhicule utilitaires SP/GNV de type châssis nu ou tôles.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules gros utilitaires châssis cabines et tôles diesel (carrossage avec et sans benne relevable)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Norme WLTP exigée.
Informations complémentaires: Aucune.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Laveuses compactes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses de routes 📦
Description du marché:
“Lot nº 5: laveuses compactes: en plus de l'offre de base dont le contenu est précisé au CCTP, les candidats pourront proposer un engin équipé d'une deuxième...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Norme stage V exigée.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de désinfection essence avec cuve à déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de désinfection 📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture d'un ensemble compact — groupe autonome haute pression à eau froide — chaude entièrement capoté et insonorisé, sur la base...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes sur berce autonomes pour laveuse porteur d'eau ou aspire feuilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Groupes électrogènes 📦
Description du marché:
“Groupe autonome de lavage à moyenne pression à eau froide entièrement capoté et insonorisé monté sur berceau et châssis en inox. Groupe autonome de...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bennes compactables
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures 📦
Description du marché: Mini benne 4 m compactable (Vl boite mécanique et automatique/robotisée).

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques de type Golfette
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Description du marché:
“Les offres proposant des véhicules qui ne seraient que partiellement électriques seront jugées comme irrégulières.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Autonomie

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques segments B0
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité. Les véhicules présentés devront avoir la faculté de se recharger avec des...”    Afficher plus

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques segment A
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité. Les véhicules présentés devront avoir la faculté de se recharger avec des...”    Afficher plus

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques de segment B
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité. Les véhicules présentés devront avoir la faculté de se recharger avec des...”    Afficher plus

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques Utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité. La sérigraphie fournie est conforme à la réglementation en vigueur (l'arrêté du...”    Afficher plus

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques utilitaires moyens
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité.

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules full hybrides segments B et C
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Véhicules neufs livrés immatriculés «full hybrides» électricité/essence. La voiture doit pouvoir être entraînée par chaque moteur séparément ou par les deux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (pondération): 10

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules full hybrides rechargeables segment C
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Véhicules neufs livrés immatriculés «full hybrides» électricité/essence. La voiture doit pouvoir être entraînée par chaque moteur séparément ou par les deux...”    Afficher plus

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules full hybrides rechargeables segment Crossovers
Titre
Numéro d'identification du lot: 17

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules SUV Compacts
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Description du marché: Véhicules neufs livrés immatriculés essence.

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Motocycles pour la police municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Motos 📦
Description du marché: Motocycles neuves livrés immatriculés avec équipements police municipale.
Informations complémentaires: Norme Euro 5 exigée.

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses aspiratrices 📦
Description du marché:
“Balayeuses aspiratrices de voirie neuve de couleur blanche conformes à la réglementation. Fonctions requises: balayage, humectage simultané et aspiration...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Norme Euro 6 exigée.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Le début d'exécution de l'accord-cadre part à...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-23 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie d'Aix-en-Provence.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour le cas où le présent accord-cadre serait menée à son terme, une consultation serait relancée au second semestre 2024.”
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 227-556520 (2020-11-17)
Avis d'attribution de marché (2021-04-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules neufs. Les prestations sont réparties en vingt lots et deux groupes: — groupe 1: lots...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 399 101 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville d'Aix-en-Provence — direction moyen généraux & garage — garage municipal 260, chemin du Château Lafarge 13290 Aix-les-Mille.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Vehicules gros utilitaires châssis cabines et tôles diesel (carrossage avec et sans benne relevable)”
Description
Description du marché:
“Lot nº 5: laveuses compactes: en plus de l'offre de base dont le contenu est précisé au CCTP, les candidats pourront proposer un engin équipé d'une 2...”    Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture d'un ensemble compact / groupe autonome haute pression à eau froide/ chaude entièrement capoté et insonorisé, sur la base d'un...”    Afficher plus
Description du marché:
“Groupe autonome de lavage à moyenne pression à eau froide entièrement capoté et insonorisé monté sur berceau et châssis en Inox. Groupe autonome de...”    Afficher plus
Description du marché: Mini-benne 4 m compactable (Vl boite mécanique et automatique/robotisée).
Description du marché:
“Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité. Les véhicules présentés devront avoir la faculté de se recharger avec des...”    Afficher plus
Description du marché:
“Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité. Les véhicules présentés devront avoir la faculté de se recharger avec des...”    Afficher plus
Description du marché:
“Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité. Les véhicules présentés devront avoir la faculté de se recharger avec des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules électriques utilitaires
Description
Description du marché:
“Véhicules neufs livrés immatriculés fonctionnant 100 % à l'électricité. La sérigraphie fournie est conforme à la réglementation en vigueur (l'arrêté du...”    Afficher plus
Description du marché:
“Véhicules neufs livrés immatriculés «full hybrides» électricité /essence. La voiture doit pouvoir être entraînée par chaque moteur séparément ou par les...”    Afficher plus
Description du marché:
“Véhicules neufs livrés immatriculés «full hybrides» électricité /essence. La voiture doit pouvoir être entraînée par chaque moteur séparément ou par les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules full hybrides Rechargeables segment Crossovers
Description
Description du marché:
“Véhicules neufs livrés immatriculés «full hybrides» électricité/Essence. La voiture doit pouvoir être entraînée par chaque moteur séparément ou par les deux...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules SUV compacts

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 227-556520

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Petits véhicules utilitaires légers GNV (carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau)”
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Véhicules utilitaires légers et moyens tôles GNV
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Véhicules gros utilitaires châssis cabines et tôles GNV (carrossage avec et sans benne relevable ou bras polybenne)”

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Véhicules gros utilitaires châssis cabines et tôles diesel (Carrossage avec et sans benne relevable)”

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Laveuses compactes

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Véhicules de désinfection essence avec cuve à déchets

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Systèmes sur berce autonomes pour laveuse porteur d'eau ou aspire feuilles

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Bennes compactables

9️⃣
Numéro de contrat: 2021.21031
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Véhicules électriques de type golfette
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Subloisirs
Adresse postale: 772 chemin des Entrepreneurs
Commune postale: Lavelanet-de-Comminges
Code postal: 31220
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 985 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Véhicules électriques segments B0

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021.21032
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Véhicules électriques segment A
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Asap
Adresse postale: 145 rue Jacques Demy
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
Région: Vaucluse 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 483 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021.21033
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Véhicules électriques de segment B
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Lease green
Adresse postale: 6 rue des Châtaigniers
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Région: Loiret 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 060 💰

1️⃣3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Les grands garages de Provence
Adresse postale: 325 rue Guillaume du Vair
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 199 💰

1️⃣4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Baxa automobiles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 206 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Véhicules électriques utilitaires

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Véhicules électriques utilitaires moyens

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Véhicules full hybrides segments B et C

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Véhicules full hybrides rechargeables segment C

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Véhicules full hybrides rechargeables segment Crossovers

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Véhicules SUV compacts

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Motocycles pour la police municipale

2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021.21034
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Balayeuses aspiratrices
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe service
Adresse postale: parc Activités de Tronquières — avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 000 💰
Source: OJS 2021/S 076-194166 (2021-04-15)