Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vaccins pour les services du Département du Puy-de-Dôme
2020-Sach-0004/Jo”
Produits/services: Vaccins📦
Brève description: Cette consultation comporte quinze lots.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre la tuberculose
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Vaccin contre la tuberculose.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Test tuberculinique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Test tuberculinique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique (inactivé, adsorbé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique (inactivé, adsorbé).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique (inactivé, adsorbé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique inactivé coquelucheux acellulaire haemophilus influenzae de type B et contre l'hépatite B — prêt à l'emploi” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique inactivé coquelucheux acellulaire haemophilus influenzae de type B et contre l'hépatite B — prêt à l'emploi.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique inactivé coquelucheux acellulaire et haemophilus influenzae de type B” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique inactivé coquelucheux acellulaire et haemophilus influenzae de type B.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti hépatite B dosage 0,5 ml (adulte)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Vaccin anti hépatite B dosage 0,5 ml (adulte).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti hépatite B (nourrisson et enfant)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Vaccin anti hépatite B (nourrisson et enfant).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin combiné contre la méningite C
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Vaccin combiné contre la méningite C.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti rougeole oreillons et rubéole
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Vaccin anti rougeole oreillons et rubéole.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin contre l'hépatite A dosage 0,5 ml (adulte)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Vaccin contre l'hépatite A dosage 0,5 ml (adulte).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti papillomavirus humain nonavalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Vaccin anti papillomavirus humain nonavalent.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti pneumococcique treize valences
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Vaccin anti pneumococcique treize valences.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti pneumococcique 23 valences
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Vaccin anti pneumococcique 23 valences.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration du candidat;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
—...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration du candidat;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— pouvoir de la personne habilitée à signer le marché;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-28
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-sach-0004.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 120-291275 (2020-06-18)
Avis d'attribution de marché (2020-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement du puy de dome
Adresse postale: 24, rue Saint Esprit
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de vaccins pour les services du Département du Puy-De-Dôme
2020-Sach-0004/Jo”
Brève description: Cette consultation comporte 15 lots
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 310 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique inactivé coquelucheux acellulaire haemophilus influenzae de type B”
Titre: Vaccin anti-hépatite B dosage 0,5 ml (adulte)
Description
Description du marché: Vaccin anti-hépatite B dosage 0,5 ml (adulte).
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-hépatite B (nourrisson et enfant)
Description
Description du marché: Vaccin anti-hépatite B (nourrisson et enfant).
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-rougeole oreillons et rubéole
Description
Description du marché: Vaccin anti-rougeole oreillons et rubéole.
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-papillomavirus humain nonavalent
Description
Description du marché: Vaccin anti-papillomavirus humain nonavalent.
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-pneumococcique 13 valences
Description
Description du marché: Vaccin anti-pneumococcique 13 valences.
Champ d'application du marché
Titre: Vaccin anti-pneumococcique 23 valences
Description
Description du marché: Vaccin anti-pneumococcique 23 valences.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 120-291275
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vaccin contre la tuberculose
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Test tuberculinique
Date de conclusion du contrat: 2020-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 Espace Henry Vallée
Commune postale: Lyon
Code postal: 69367
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique (inactivé, adsorbé)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique (inactivé, adsorbé)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 200 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique inactivé coquelucheux acellulaire haemophilus influenzae de type B et contre l'hépatite B — prêt à l'emploi” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Vaccin diphtérique tétanique poliomyélitique inactivé coquelucheux acellulaire et haemophilus influenzae de type B” Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78160
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 800 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Vaccin anti-hépatite B dosage 0,5 ml (adulte)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Vaccin anti-hépatite B (nourrisson et enfant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 200 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Vaccin combiné contre la méningite C
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue DR Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Vaccin anti-rougeole oreillons et rubéole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Vaccin contre l'hépatite A dosage 0,5 ml (adulte)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Vaccin anti-papillomavirus humain nonavalent
Nom et adresse du contractant
Nom: MSD Vaccins
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Vaccin anti-pneumococcique 13 valences
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Vaccin anti-pneumococcique 23 valences
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 197-474889 (2020-10-05)