Achat de séjours de vacances pour les jeunes de douze à 17 ans de la Ville de Montreuil

Ville de Montreuil

Achat de séjours de vacances pour les jeunes de douze à 17 ans de la Ville de Montreuil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-30 Avis de marché
2021-04-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: FCS20-004
Brève description:
Achat de séjours de vacances pour les jeunes de douze à 17 ans de la Ville de Montreuil.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montreuil
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Contact
Adresse Internet: http://Marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: sacop@montreuil.fr 📧
URL des documents: https://Marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373159&orgAcronyme=d6a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-30 📅
Date limite de soumission: 2020-12-29 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-585996
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
L'accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Séjours activités nautiques pour les douze-quatorze ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Découverte du milieu marin à travers de multiples activités nautiques en France, de préférence sur la côte atlantique ou méditerranée.
La pratique d'activités nautiques (voile, char à voile, kayak, catamaran, optimiste, pêche etc.), la découverte du milieu marin et la pratique d'activités en rapport avec l'eau seront les activités principales du séjour.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
L'accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1
Intitulé du lot: Séjours culturels pour les douze-quatorze ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
Offrir aux jeunes des espaces de rencontres, de découvertes et d'échanges culturels et artistiques en France.
Intitulé du lot: Séjours itinérant pour les douze-quatorze ans
Numéro du lot: 3
Brève description:
Découverte du patrimoine local en itinérance ou semi-itinérance en France.
Les activités du séjour seront orientées autour du camping (préparation des repas au feu de bois, feu de camp...) et de la découverte du patrimoine local.
L'organisation du séjour doit favoriser le développement d'un esprit de solidarité et le goût de l'effort individuel et collectif tout en respectant un équilibre entre moment d'effort et moment de détente.
Les jeunes doivent être le plus possible acteur de leur séjour dans sa logistique, conception des repas etc.
Intitulé du lot: Séjours littoral et initiation à la plongée pour les douze-quatorze ans
Numéro du lot: 4
Brève description:
— pratique d'activités nautiques et initiation à la plongée sous-marine, en France, de préférence sur la côte atlantique ou méditerranée,
— baptême de plongée pour les jeunes participants, activités nautiques: snorkling, découverte des fonds marins (faune et flore), surf, voile...,
— passage du Psce1 — le séjour sera agrémenté d'activités de loisirs, de détentes et de découverte culturelle particulièrement autour des traditions locales.
Intitulé du lot: Séjours littoral et initiation à la plongée pour les 15-17 ans
Numéro du lot: 5
Brève description:
— pratique d'activités nautiques et initiation à la plongée sous-marine en France ou en Europe,
Intitulé du lot: Séjours culture et patrimoine en Europe pour les 15-17 ans
Numéro du lot: 6
Brève description:
Découverte culturelle et multi-activités en mode itinérant en Europe.
Le séjour doit être essentiellement orienté vers la découverte du patrimoine et de la culture du pays visité.
Le séjour sera agrémenté d'activités de loisirs, de détentes et de découverte culturelle particulièrement autour des traditions locales.
Intitulé du lot: Séjours Ski pour les 15-17 ans
Numéro du lot: 7
Brève description:
Découverte et initiation à la pratique du ski en France.
Le séjour doit être essentiellement orienté vers une organisation qui offre la possibilité aux jeunes de skier en toute sécurité dans un cadre de montagne propice à la pratique du ski alpin pour de la découverte et de l'initiation. De même que les jeunes pourront être initiés à la randonnée en raquette.
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Le séjour sera agrémenté d'activités de loisir, détente et de découverte culturelle.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
En France.
En France ou en Europe.
En Europe.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:
— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
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— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les prestations devront être conformes aux stipulations de l'accord-cadre.
Le titulaire veille à ce que les prestations qu'il effectue respectent les prescriptions législatives et réglementaires en vigueur. Il doit être en mesure d'en justifier, en cours d'exécution du marché et pendant la période de garantie des prestations, sur simple demande du pouvoir adjudicateur.
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Lors de la survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur a la possibilité de solliciter les titulaires de ces lots pour la conclusion d'un marché subséquent.
Le titulaire sera sollicité via la plate-forme maximilien par l'envoi, dans un délai de quinze jours avant le début du séjour, d'un dossier établi par la direction de la jeunesse et éducation populaire de la Ville de Montreuil.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Les critères retenus pour le jugement des offres et des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante:
— critère 1: valeur technique 70 points,
—— sous-critère 1: qualité des sites proposés 20 points,
—— sous-critère 2: diversité et qualité des activités 15 points,
—— sous-critère 3: organigramme dédié à l'exécution des prestations quinze points,
— sous-critère 4: qualité du projet éducatif dix points,
— sous-critère 5: prestations alimentaires dix points,
— critère 2: prix des prestations 30 points.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930048000015
Contact
Point de contact: Sacop@montreuil.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Aucune variante n'est autorisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais de recours dont dispose le candidat:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché, et,en tout état de cause, dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du code de justice administrative, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension,
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— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique et des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 237-585996 (2020-11-30)
Avis d'attribution de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de séjours de vacances pour les jeunes de 12 à 17 ans de la Ville de Montreuil.
Valeur totale du marché: 240 318 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-172276
Se réfère à l'avis: 2020/S 237-585996
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Aucune variante n'est autorisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Découverte du milieu marin à travers de multiples activités nautiques en France, de préférence sur la côte atlantique ou méditerranée. La pratique d'activités nautiques (voile, char à voile, kayak, catamaran, optimiste, pêche etc.), la découverte du milieu marin et la pratique d'activités en rapport avec l'eau seront les activités principales du séjour.
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Découverte du patrimoine local en itinérance ou semi-itinérance en France. Les activités du séjour seront orientées autour du camping (préparation des repas au feu de bois, feu de camp…) et de la découverte du patrimoine local. L'organisation du séjour doit favoriser le développement d'un esprit de solidarité et le goût de l'effort individuel et collectif tout en respectant un équilibre entre moment d'effort et moment de détente. Les jeunes doivent être le plus possible acteur de leur séjour dans sa logistique, conception des repas etc.
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— baptême de plongée pour les jeunes participants, activités nautiques: snorkling, découverte des fonds marins (faune et flore), surf, voile…
— passage du PSCE1;
— le séjour sera agrémenté d'activités de loisirs, de détentes et de découverte culturelle particulièrement autour des traditions locales.
Découverte culturelle et multi-activités en mode itinérant en Europe. Le séjour doit être essentiellement orienté vers la découverte du patrimoine et de la culture du pays visité. Le séjour sera agrémenté d'activités de loisirs, de détentes et de découverte culturelle particulièrement autour des traditions locales.
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Découverte et initiation à la pratique du ski en France. Le séjour doit être essentiellement orienté vers une organisation qui offre la possibilité aux jeunes de skier en toute sécurité dans un cadre de montagne propice à la pratique du ski alpin pour de la découverte et de l'initiation. De même que les jeunes pourront être initiés à la randonnée en raquette. Le séjour sera agrémenté d'activités de loisir, détente et de découverte culturelle.
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Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
— critère 1: valeur technique 70 points:
—— sous-critère 1:qualité des sites proposés 20 points,
—— sous-critère 3: organigramme dédié à l'exécution des prestations 15 points,
—— sous-critère 4: qualité du projet éducatif 10 points,
—— sous-critère 5: prestations alimentaires 10 points,

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-30 📅
Nom: PEP Découvertes
Adresse postale: 5-7 rue Georges Enesco
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 38 524 EUR 💰
Nom: Tootazimut, marque commercial du groupe associatif UCPA sport vacance
Adresse postale: 21-37 rue Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Valeur totale du marché: 17 200 EUR 💰
30 744 EUR 💰
Nom: Vels Sarl
Adresse postale: 18 rue de Trévise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 35 500 EUR 💰
Nom: Aroeven
Adresse postale: 12 rue Saint-Yves
Code postal: 75014
Valeur totale du marché: 49 630 EUR 💰
Nom: Maison des jeunes et de la culture
Adresse postale: 18 ter avenue de la Sablière
Commune postale: Limeil Brévannes
Code postal: 94450
Valeur totale du marché: 36 900 EUR 💰
Nom: Association Concorde
Adresse postale: 3 rue du Forage
Commune postale: Emmerin
Code postal: 59320
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 24 720 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
5
3
4
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché, et, en tout état de cause, dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du code de justice administrative, assorti, le cas échéant d'un référé suspension;
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Source: OJS 2021/S 066-172276 (2021-04-01)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
Aroeven Association Concorde Maison des Jeunes et de la Culture PEP Découvertes Tootazimut, marque commercial du groupe... Vels SARL
Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Campings et autre hébergement non hôtelier Services de centres aérés et de centres... Services de colonies de vacances