Avis de marché (2020-11-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: FCS20-004
Brève description:
“Achat de séjours de vacances pour les jeunes de douze à 17 ans de la Ville de Montreuil.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-11-30 📅
Date limite de soumission: 2020-12-29 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-585996
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“L'accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1”
Source: OJS 2020/S 237-585996 (2020-11-30)
Avis d'attribution de marché (2021-04-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de séjours de vacances pour les jeunes de 12 à 17 ans de la Ville de Montreuil.”
Valeur totale du marché: 240 318 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-172276
Se réfère à l'avis: 2020/S 237-585996
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive de un an...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Aucune variante n'est autorisée.
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Source: OJS 2021/S 066-172276 (2021-04-01)