1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de séjours de vacances pour les jeunes de douze à 17 ans de la Ville de Montreuil
FCS20-004”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“Achat de séjours de vacances pour les jeunes de douze à 17 ans de la Ville de Montreuil.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours activités nautiques pour les douze-quatorze ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: En France.
Description du marché:
“Découverte du milieu marin à travers de multiples activités nautiques en France, de préférence sur la côte atlantique ou méditerranée.
La pratique...”
Description du marché
Découverte du milieu marin à travers de multiples activités nautiques en France, de préférence sur la côte atlantique ou méditerranée.
La pratique d'activités nautiques (voile, char à voile, kayak, catamaran, optimiste, pêche etc.), la découverte du milieu marin et la pratique d'activités en rapport avec l'eau seront les activités principales du séjour.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours culturels pour les douze-quatorze ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Offrir aux jeunes des espaces de rencontres, de découvertes et d'échanges culturels et artistiques en France.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours itinérant pour les douze-quatorze ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Découverte du patrimoine local en itinérance ou semi-itinérance en France.
Les activités du séjour seront orientées autour du camping (préparation des repas...”
Description du marché
Découverte du patrimoine local en itinérance ou semi-itinérance en France.
Les activités du séjour seront orientées autour du camping (préparation des repas au feu de bois, feu de camp...) et de la découverte du patrimoine local.
L'organisation du séjour doit favoriser le développement d'un esprit de solidarité et le goût de l'effort individuel et collectif tout en respectant un équilibre entre moment d'effort et moment de détente.
Les jeunes doivent être le plus possible acteur de leur séjour dans sa logistique, conception des repas etc.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours littoral et initiation à la plongée pour les douze-quatorze ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— pratique d'activités nautiques et initiation à la plongée sous-marine, en France, de préférence sur la côte atlantique ou méditerranée,
— baptême de...”
Description du marché
— pratique d'activités nautiques et initiation à la plongée sous-marine, en France, de préférence sur la côte atlantique ou méditerranée,
— baptême de plongée pour les jeunes participants, activités nautiques: snorkling, découverte des fonds marins (faune et flore), surf, voile...,
— passage du Psce1 — le séjour sera agrémenté d'activités de loisirs, de détentes et de découverte culturelle particulièrement autour des traditions locales.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours littoral et initiation à la plongée pour les 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: En France ou en Europe.
Description du marché:
“— pratique d'activités nautiques et initiation à la plongée sous-marine en France ou en Europe,
— baptême de plongée pour les jeunes participants, activités...”
Description du marché
— pratique d'activités nautiques et initiation à la plongée sous-marine en France ou en Europe,
— baptême de plongée pour les jeunes participants, activités nautiques: snorkling, découverte des fonds marins (faune et flore), surf, voile...,
— passage du Psce1 — le séjour sera agrémenté d'activités de loisirs, de détentes et de découverte culturelle particulièrement autour des traditions locales.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours culture et patrimoine en Europe pour les 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: En Europe.
Description du marché:
“Découverte culturelle et multi-activités en mode itinérant en Europe.
Le séjour doit être essentiellement orienté vers la découverte du patrimoine et de la...”
Description du marché
Découverte culturelle et multi-activités en mode itinérant en Europe.
Le séjour doit être essentiellement orienté vers la découverte du patrimoine et de la culture du pays visité.
Le séjour sera agrémenté d'activités de loisirs, de détentes et de découverte culturelle particulièrement autour des traditions locales.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours Ski pour les 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Découverte et initiation à la pratique du ski en France.
Le séjour doit être essentiellement orienté vers une organisation qui offre la possibilité aux...”
Description du marché
Découverte et initiation à la pratique du ski en France.
Le séjour doit être essentiellement orienté vers une organisation qui offre la possibilité aux jeunes de skier en toute sécurité dans un cadre de montagne propice à la pratique du ski alpin pour de la découverte et de l'initiation. De même que les jeunes pourront être initiés à la randonnée en raquette.
Le séjour sera agrémenté d'activités de loisir, détente et de découverte culturelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:
—...”
Liste et brève description des règles et critères
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique:
— lettre de candidature-habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-6 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations devront être conformes aux stipulations de l'accord-cadre.
Le titulaire veille à ce que les prestations qu'il effectue respectent les...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations devront être conformes aux stipulations de l'accord-cadre.
Le titulaire veille à ce que les prestations qu'il effectue respectent les prescriptions législatives et réglementaires en vigueur. Il doit être en mesure d'en justifier, en cours d'exécution du marché et pendant la période de garantie des prestations, sur simple demande du pouvoir adjudicateur.
Lors de la survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur a la possibilité de solliciter les titulaires de ces lots pour la conclusion d'un marché subséquent.
Le titulaire sera sollicité via la plate-forme maximilien par l'envoi, dans un délai de quinze jours avant le début du séjour, d'un dossier établi par la direction de la jeunesse et éducation populaire de la Ville de Montreuil.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Les critères retenus pour le jugement des offres et des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante:
— critère 1: valeur technique 70...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Les critères retenus pour le jugement des offres et des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante:
— critère 1: valeur technique 70 points,
—— sous-critère 1: qualité des sites proposés 20 points,
—— sous-critère 2: diversité et qualité des activités 15 points,
—— sous-critère 3: organigramme dédié à l'exécution des prestations quinze points,
— sous-critère 4: qualité du projet éducatif dix points,
— sous-critère 5: prestations alimentaires dix points,
— critère 2: prix des prestations 30 points.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive de un an...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Aucune variante n'est autorisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-6 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours dont dispose le candidat:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché, et,en tout état de cause, dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du code de justice administrative, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique et des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 237-585996 (2020-11-30)
Avis d'attribution de marché (2021-04-01) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de séjours de vacances pour les jeunes de 12 à 17 ans de la Ville de Montreuil
FCS20-004”
Brève description:
“Achat de séjours de vacances pour les jeunes de 12 à 17 ans de la Ville de Montreuil.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 318 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Découverte du milieu marin à travers de multiples activités nautiques en France, de préférence sur la côte atlantique ou méditerranée. La pratique...”
Description du marché
Découverte du milieu marin à travers de multiples activités nautiques en France, de préférence sur la côte atlantique ou méditerranée. La pratique d'activités nautiques (voile, char à voile, kayak, catamaran, optimiste, pêche etc.), la découverte du milieu marin et la pratique d'activités en rapport avec l'eau seront les activités principales du séjour.
Afficher plus
Description du marché:
“Découverte du patrimoine local en itinérance ou semi-itinérance en France. Les activités du séjour seront orientées autour du camping (préparation des repas...”
Description du marché
Découverte du patrimoine local en itinérance ou semi-itinérance en France. Les activités du séjour seront orientées autour du camping (préparation des repas au feu de bois, feu de camp…) et de la découverte du patrimoine local. L'organisation du séjour doit favoriser le développement d'un esprit de solidarité et le goût de l'effort individuel et collectif tout en respectant un équilibre entre moment d'effort et moment de détente. Les jeunes doivent être le plus possible acteur de leur séjour dans sa logistique, conception des repas etc.
Afficher plus
Description du marché:
“— pratique d'activités nautiques et initiation à la plongée sous-marine en France ou en Europe,
— baptême de plongée pour les jeunes participants, activités...”
Description du marché
— pratique d'activités nautiques et initiation à la plongée sous-marine en France ou en Europe,
— baptême de plongée pour les jeunes participants, activités nautiques: snorkling, découverte des fonds marins (faune et flore), surf, voile…
— passage du PSCE1;
— le séjour sera agrémenté d'activités de loisirs, de détentes et de découverte culturelle particulièrement autour des traditions locales.
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Description du marché:
“— pratique d'activités nautiques et initiation à la plongée sous-marine en France ou en Europe,
— baptême de plongée pour les jeunes participants, activités...”
Description du marché
— pratique d'activités nautiques et initiation à la plongée sous-marine en France ou en Europe,
— baptême de plongée pour les jeunes participants, activités nautiques: snorkling, découverte des fonds marins (faune et flore), surf, voile…
— passage du PSCE1;
— le séjour sera agrémenté d'activités de loisirs, de détentes et de découverte culturelle particulièrement autour des traditions locales.
Afficher plus
Description du marché:
“Découverte culturelle et multi-activités en mode itinérant en Europe. Le séjour doit être essentiellement orienté vers la découverte du patrimoine et de la...”
Description du marché
Découverte culturelle et multi-activités en mode itinérant en Europe. Le séjour doit être essentiellement orienté vers la découverte du patrimoine et de la culture du pays visité. Le séjour sera agrémenté d'activités de loisirs, de détentes et de découverte culturelle particulièrement autour des traditions locales.
Afficher plus
Description du marché:
“Découverte et initiation à la pratique du ski en France. Le séjour doit être essentiellement orienté vers une organisation qui offre la possibilité aux...”
Description du marché
Découverte et initiation à la pratique du ski en France. Le séjour doit être essentiellement orienté vers une organisation qui offre la possibilité aux jeunes de skier en toute sécurité dans un cadre de montagne propice à la pratique du ski alpin pour de la découverte et de l'initiation. De même que les jeunes pourront être initiés à la randonnée en raquette. Le séjour sera agrémenté d'activités de loisir, détente et de découverte culturelle.
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Les critères retenus pour le jugement des offres et des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante:
— critère 1: valeur technique 70...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Les critères retenus pour le jugement des offres et des marchés subséquents sont pondérés de la manière suivante:
— critère 1: valeur technique 70 points:
—— sous-critère 1:qualité des sites proposés 20 points,
—— sous-critère 2: diversité et qualité des activités 15 points,
—— sous-critère 3: organigramme dédié à l'exécution des prestations 15 points,
—— sous-critère 4: qualité du projet éducatif 10 points,
—— sous-critère 5: prestations alimentaires 10 points,
— critère 2: prix des prestations 30 points.
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 237-585996
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Séjours activités nautiques pour les douze-quatorze ans (12-14)
Date de conclusion du contrat: 2021-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: PEP Découvertes
Adresse postale: 5-7 rue Georges Enesco
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 524 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Séjours culturels pour les douze-quatorze ans (12-14)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Tootazimut, marque commercial du groupe associatif UCPA sport vacance
Adresse postale: 21-37 rue Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 200 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Séjours itinérant pour les douze-quatorze ans (12-14)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 744 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Séjours littoral et initiation à la plongée pour les douze-quatorze ans (12-14)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Vels Sarl
Adresse postale: 18 rue de Trévise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 500 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Séjours littoral et initiation à la plongée pour les 15-17 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Aroeven
Adresse postale: 12 rue Saint-Yves
Code postal: 75014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 630 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Séjours culture et patrimoine en Europe pour les 15-17 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison des jeunes et de la culture
Adresse postale: 18 ter avenue de la Sablière
Commune postale: Limeil Brévannes
Code postal: 94450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 900 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Séjours ski pour les 15-17 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Association Concorde
Adresse postale: 3 rue du Forage
Commune postale: Emmerin
Code postal: 59320
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 720 💰
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive de un an...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Aucune variante n'est autorisée.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-6 du Code de justice administrative (CJA),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché, et, en tout état de cause, dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du code de justice administrative, assorti, le cas échéant d'un référé suspension;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique et des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 066-172276 (2021-04-01)