Achat de séjours de vacances d'été 2021 pour les enfants et les jeunes Massicois de six à quinze ans — trois lots

Commune de Massy

Le présent marché concerne l'achat de séjours de vacances d'été 2021 pour les enfants et les jeunes Massicois de six à quinze ans — trois lots. Les séjours seront adaptés à l'âge des participants. Les enfants ou les jeunes auront, le jour du départ, l'âge requis correspondant à la tranche d'âge proposée pour participer au séjour. Le présent accord-cadre à prix unitaires à bons de commandes est divisé en trois lots, ci-après dénommés:
— le lot nº 1: séjour été loisirs/montagne — six à onze ans;
— le lot nº 2: séjour été loisirs Europe — onze à quatorze ans;
— le lot nº 3: séjour été culture/loisirs Europe du Sud — treize à quinze ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Massy

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-22	Avis de marché
2021-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: Edu2001
Brève description:

Le présent marché concerne l'achat de séjours de vacances d'été 2021 pour les enfants et les jeunes Massicois de six à quinze ans — trois lots. Les séjours seront adaptés à l'âge des participants. Les enfants ou les jeunes auront, le jour du départ, l'âge requis correspondant à la tranche d'âge proposée pour participer au séjour. Le présent accord-cadre à prix unitaires à bons de commandes est divisé en trois lots, ci-après dénommés: — le lot nº 1: séjour été loisirs/montagne — six à onze ans; — le lot nº 2: séjour été loisirs Europe — onze à quatorze ans; — le lot nº 3: séjour été culture/loisirs Europe du Sud — treize à quinze ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Massy
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 91300
Commune postale: Massy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-massy.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 160137403 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-22 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 209-510721
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les renseignements nécessaires sont indiqués dans le règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le lot nº 1: séjour été loisirs/montagne — six à onze ans;

— le lot nº 2: séjour été loisirs Europe — onze à quatorze ans;

— le lot nº 3: séjour été culture/loisirs Europe du Sud — treize à quinze ans.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Séjour «été loisirs/montagne six à onze ans»
Numéro du lot: 1
Brève description: Séjour «été loisirs/montagne six à onze ans».
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du code de la commande publique, une offre comportant la variante suivante pour tous les lots: variante prenant en compte les enfants en situation de handicap.

Intitulé du lot: Séjour «été loisirs Europe onze à quatorze ans»
Numéro du lot: 2
Brève description: Séjour «été loisirs Europe onze à quatorze ans».
Intitulé du lot: Séjour été «culture/loisirs Europe du Sud treize à quinze ans»
Numéro du lot: 3
Brève description: Séjour été «culture/loisirs Europe du Sud treize à quinze ans».
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910377700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le prochain avis de mise en concurrence concernant un accord-cadre à marchés subséquents est prévu en septembre 2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2020/S 209-510721 (2020-10-22)

Avis d'attribution de marché (2021-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne l'achat de séjours de vacances d'été 2021 pour les enfants et les jeunes Massicois de six à quinze ans — trois lots. Les séjours seront adaptés à l'âge des participants. Les enfants ou les jeunes auront, le jour du départ, l'âge requis correspondant à la tranche d'âge proposée pour participer au séjour. Le présent accord-cadre à prix unitaires à bons de commandes est divisé en trois lots, ci-après dénommés: — le lot nº 1: séjour été Loisirs/Montagne- 6/11 ans; — le lot nº 2: séjour été Loisirs Europe —11/14 ans; — le lot nº 3: séjour été Culture/Loisirs Europe du Sud — 13/15 ans.

Valeur totale du marché: 103 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-20 📅
Date de publication: 2021-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 059-148114
Se réfère à l'avis: 2020/S 209-510721
Numéro JO-S: 59

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à prix unitaires à bons de commandes est divisé en trois lots, ci-après dénommés:

— le lot nº 1: séjour été Loisirs/Montagne- 6/11 ans;

— le lot nº 2: séjour été Loisirs Europe —11/14 ans;

— le lot nº 3: séjour été Culture/Loisirs Europe du Sud — 13/15 ans.

Intitulé du lot: Séjour «été Loisirs/Montagne 6/11 ans»
Brève description: Séjour «été Loisirs/Montagne 6/11 ans».
Intitulé du lot: Séjour «été Loisirs Europe 11/14 ans»
Brève description: Séjour «été Loisirs Europe 11/14 ans».
Intitulé du lot: Séjour été «Culture/Loisirs Europe du Sud 13/15 ans»
Brève description: Séjour été «Culture/Loisirs Europe du Sud 13/15 ans».
Description des options:

Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code de la commande publique, une offre comportant la variante suivante pour tous les lots: variante prenant en compte les enfants en situation de handicap.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-01 📅
Nom: ADN Association Activité Découverte et Nature
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: Magellan le conseil tourisme
Adresse postale: 10 rue Saint-Marc
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: Paris 🏙️
Nom: Magellan Le Conseil Tourisme
Valeur totale du marché: 33 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
7
5
Source: OJS 2021/S 059-148114 (2021-03-20)

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