Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits de 5 gamme pour le GCS des hôpitaux de la Côte d'azur
2020-008”
Produits/services: Légumes transformés📦
Brève description: Achat de produits de 5 gamme pour le GCS des hôpitaux de la Côte d'azur.
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Légumes transformés📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 06 Cannes-la-Bocca.
Description du marché: Achats de produits de 5 gamme, essentiellement des pommes de terre.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité gustative des échantillons.
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-15
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pillate
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 073-174111 (2020-04-10)
Avis d'attribution de marché (2020-08-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GCS SIH Cannes-Grasse/Antibes/Fréjus/Menton/Nice
Adresse postale: 256 avenue Michel-Jourdan
Commune postale: Cannes la Bocca
Code postal: 06150
Personne de contact: Tavan Chantal
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.nicematinmarchespublics.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.nicematinmarchespublics.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits de 5 gamme pour le GCS des hôpitaux de la Côte d'Azur
2020-008”
Produits/services: Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire📦
Brève description: Achat de produits de 5 gamme pour le GCS des hôpitaux de la Côte d'Azur.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 06 — Cannes la Bocca
Description du marché: Achat de produits de 5 gamme pour le GCS des hôpitaux de la Côte d'Azur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (nom): Échantillon
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 073-174111
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0014
Titre: Achat de produits de 5 gamme pour le GCS des hôpitaux de la Côte d'Azur
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona TerreAzur
Adresse postale: 200 rue Alfred-Kastler
Commune postale: Berre-l'Étang
Code postal: 13133
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pillate
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; — Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); — Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 167-403243 (2020-08-24)