Achat de produits d'épicerie pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour des produits d'épicerie pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-02 Avis de marché
2021-01-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: DAF_2020_000398
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour des produits d'épicerie pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu, les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Poisson préparé et conserves de poisson 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: centraleachat@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_eSJS6LkGzu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_eSJS6LkGzu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-02 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 195-471157
Numéro JO-S: 195

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 1
Brève description: Boissons.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.
Intitulé du lot: Conserves légumes
Numéro du lot: 2
Brève description: Conserves légumes.
Intitulé du lot: Conserves poisson et autres
Numéro du lot: 3
Brève description: Conserves poisson et autres.
Intitulé du lot: Féculents, farines, riz, légumes secs, graines, purées, chips, pâtes
Numéro du lot: 4
Brève description: Féculents, farines, riz, légumes secs, graines, purées, chips, pâtes.
Intitulé du lot: Petit déjeuner, compotes, biscuits, desserts
Numéro du lot: 5
Brève description: Petit déjeuner, compotes, biscuits, desserts.
Intitulé du lot: Préparations desserts, aides pâtisserie, fruits secs
Numéro du lot: 6
Brève description: Préparations desserts, aides pâtisserie, fruits secs.
Intitulé du lot: Condiments, aides culinaires, épices, huiles
Numéro du lot: 7
Brève description: Condiments, aides culinaires, épices, huiles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_eSJS6LkGzu 🌏
Adresse postale: Centrale d'achat, direction des achats, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
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— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2020/S 195-471157 (2020-10-02)
Avis d'attribution de marché (2021-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour des produits d'épicerie pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Region Auvergne-Rhône-Alpes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-29 📅
Date de publication: 2021-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 023-055060
Se réfère à l'avis: 2020/S 195-471157
Numéro JO-S: 23

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre alloti pour des produits d'épicerie pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région.
Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire.
Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques- la présence de signe officiel de qualité sera valorisée-
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
50
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: PRO à PRO distribution
Numéro d'enregistrement national: 385 006 234 00137
Adresse postale: 275 rue André Ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.proapro.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Nom: La nature à table
Numéro d'enregistrement national: 411 075 773 000 27
Adresse postale: 28 chemin des Charassis
Commune postale: Pont-de-L'Isere
Code postal: 26600
Pays: Drôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.natureatable.com/ 🌏
Nom: Épisaveurs
Numéro d'enregistrement national: 476 980 321 00337
Adresse postale: 19 allée du Grand Totem
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38070
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.episaveurs.fr/ 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: Transgourmet opérations
Numéro d'enregistrement national: 433 927 332 00729
Adresse postale: 17 rue de la Ferme de la Tour
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.transgourmet.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative) référé suspension:avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
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Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 023-055060 (2021-01-29)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes
Fournisseurs:
Épisaveurs La nature à table PRO à PRO Distribution Transgourmet Operations
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Poisson préparé et conserves de poisson Fruits, légumes et produits connexes Produits alimentaires divers Produits alimentaires et produits secs divers Boissons, tabac et produits connexes