Achat de fournitures techniques pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts départementaux

Département du Val-de-Marne

Il s'agit d'acheter des fournitures en bois (planches, bois ronds, panneaux, clôtures), du petit outillage, diverses fournitures horticoles et de quincaillerie ainsi que des matériaux pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Val-de-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-23	Avis de marché
2020-09-29	Avis d'attribution de marché
2021-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils
Numéro de référence: DEVPNMA20-05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils 📦
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Outils 📦
Produits horticoles 📦
Quincaillerie 📦
Matériaux de construction 📦
Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: département du Val-de-Marne
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.valdemarne.fr 🌏
Courrier électronique: devp-saf-cp@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362796&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362796&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-193042
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Le montant minimal annuel est de 20 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 212 408 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fournitures en bois
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit d'acheter des fournitures en bois (planches, bois ronds, panneaux, clôtures) pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.

Valeur estimée hors TVA: 31 550 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord-cadre sera conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 1.1.2021, et le 31.12.2021. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la personne publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31.12.2024.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de petit outillage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit d'acheter du petit outillage pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.

Valeur estimée hors TVA: 53 550 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant minimal annuel est de 10 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle.

Intitulé du lot: Fournitures horticoles
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agit d'acheter diverses fournitures horticoles pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.

Valeur estimée hors TVA: 41 619 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de quincaillerie horticole
Numéro du lot: 4
Brève description:

Il s'agit d'acheter divers articles de quincaillerie horticole pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.

Valeur estimée hors TVA: 6 704 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant minimal annuel est de 5 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle.

Intitulé du lot: Fourniture de quincaillerie mécanique
Numéro du lot: 5
Brève description:

Il s'agit d'acheter divers articles de quincaillerie mécanique pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.

Valeur estimée hors TVA: 13 485 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux de construction
Numéro du lot: 6
Brève description:

Il s'agit d'acheter divers matériaux de construction pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.

Valeur estimée hors TVA: 19 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux en vrac
Numéro du lot: 7
Brève description:

Il s'agit d'acheter divers matériaux en vrac pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.

Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant minimal annuel est de 15 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 et R. 2142-2, R. 2142-3 et R. 2142-4, R. 2143-6 à R. 2143-10 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique, et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée a posteriori à la seule entreprise retenue.

Situation économique et financière:

Les candidats doivent répondre au présent marché par voie dématérialisée. Dans ce cas, le candidat individuel — ou les membres du groupement en cas de candidature groupée — produira une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2 — un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (article 5). Le DC1 et DC2 sont disponibles sur le site: www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics — ils peuvent également être établis sur papier libre. Le département accepte également en lieu et place des DC1 et DC2, le Document unique de marché européen (DUME), accompagné des éléments demandés au règlement de consultation.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Concernant le lot 3, les candidats devront fournir une copie des certificats Certiphyto et Certibiocide des employés (ou équivalent).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
60
Critère de qualité (pondération): 35
5
25
15

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental du Val-de-Marne, direction des espaces verts et du paysage
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362796&orgAcronyme=a8z 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Val-de-Marne
Adresse postale: Service administratif et financier, secteur commande publique, 10 chemin des Bassins
Point de contact: Direction des espaces verts et du paysage
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362796&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362796&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site http://www.valdemarne.fr/marches-publics — ou depuis le portail http://www.maximilien.fr — plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée (nº de lot). Cette copie de sauvegarde pourra être adressée, par courrier uniquement, avant la date et l'heure limite de remise des offres, à l'adresse suivante: Conseil départemental du Val-de-Marne — direction des finances et des marchés — immeuble Thalès — bureau 156 — 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Selon les dispositions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 082-193042 (2020-04-23)

Avis d'attribution de marché (2020-09-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Département du Val-de-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-462013
Se réfère à l'avis: 2020/S 082-193042
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

En l'absence d'offre régulière pour l'attribution du lot nº 2, ce lot est déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur et sera relancé ultérieurement.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président du Conseil départemental du Val-de-Marne, direction des espaces verts et du paysage

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Source: OJS 2020/S 192-462013 (2020-09-29)

Avis d'attribution de marché (2021-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

il s'agit d'acheter des fournitures en bois (planches, bois ronds, panneaux, clôtures), du petit outillage, diverses fournitures horticoles et de quincaillerie ainsi que des matériaux pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux

Valeur totale du marché: 188624.48 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Val de Marne
Adresse postale: département du Val-De-Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 178-463381
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

chaque marché est conclu pour une période comprise entre sa date de sa notification, au plus tôt le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2021.chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la Personne publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31 Décembre 2024.Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) est le total du DQE ayant servi à l'analyse des offres. Montants contractuels minimum : lot1 : 20 000 euros HT ; lot3 : 10 000 euros (H.T.). ; lot4 : 5 000 euros HT ; lot5 : 10 000 euros HT; lot6 : 10 000 euros HT ; lot7 : 15 000 euros (H.T.). Les lots sont sans maximum

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures en bois
Brève description:

il s'agit d'acheter des fournitures en bois (planches, bois ronds, panneaux, clôtures) pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux

Intitulé du lot: fourniture de petit outillage
Brève description:

il s'agit d'acheter du petit outillage pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux

Intitulé du lot: fournitures horticoles
Brève description:

il s'agit d'acheter diverses fournitures horticoles pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux

Intitulé du lot: fourniture de quincaillerie horticole
Brève description:

il s'agit d'acheter divers articles de quincaillerie horticole pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux

Intitulé du lot: fourniture de quincaillerie mécanique
Brève description:

il s'agit d'acheter divers articles de quincaillerie mécanique pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux

Intitulé du lot: fourniture de matériaux de construction
Brève description:

il s'agit d'acheter divers matériaux de construction pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux

Intitulé du lot: fourniture de matériaux en vrac
Brève description:

il s'agit d'acheter divers matériaux en vrac pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Nom: bernard bois
Adresse postale: 39 avenue Blaise de Montesquiou
Commune postale: Bourron Marlotte
Code postal: 77780
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 43891.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Nom: les gazons de france
Adresse postale: les godries
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 54865.27 EUR 💰
Nom: trenois setin
Adresse postale: 97-99 quai jules guesde
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 21310.14 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-25 📅
Nom: wurth france sas
Adresse postale: rue georges besse zi ouest - bP 40013
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 14865.67 EUR 💰
Nom: pointp sa division ile de france
Adresse postale: 25 rue des guilleraies
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 14791.90 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Nom: teva sas
Adresse postale: 600 route de brie
Commune postale: La Queue-en-Brie
Code postal: 94510
Valeur totale du marché: 38 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental du Val-de-Marne, Direction des espaces verts et du paysage

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Téléphone: +33 0160566630 📞
Fax: +33 0160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 178-463381 (2021-09-09)

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