Il s'agit d'acheter des fournitures en bois (planches, bois ronds, panneaux, clôtures), du petit outillage, diverses fournitures horticoles et de quincaillerie ainsi que des matériaux pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures techniques pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts départementaux
DEVPNMA20-05”
Produits/services: Outils📦
Brève description:
“Il s'agit d'acheter des fournitures en bois (planches, bois ronds, panneaux, clôtures), du petit outillage, diverses fournitures horticoles et de...”
Brève description
Il s'agit d'acheter des fournitures en bois (planches, bois ronds, panneaux, clôtures), du petit outillage, diverses fournitures horticoles et de quincaillerie ainsi que des matériaux pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 212 408 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'acheter des fournitures en bois (planches, bois ronds, panneaux, clôtures) pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 550 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre sera conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 1.1.2021, et le 31.12.2021. Il pourra être...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre sera conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 1.1.2021, et le 31.12.2021. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la personne publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31.12.2024.
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Informations complémentaires:
“Le montant minimal annuel est de 20 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond...”
Informations complémentaires
Le montant minimal annuel est de 20 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de petit outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché:
“Il s'agit d'acheter du petit outillage pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.” Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 550 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant minimal annuel est de 10 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond...”
Informations complémentaires
Le montant minimal annuel est de 10 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché:
“Il s'agit d'acheter diverses fournitures horticoles pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 619 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de quincaillerie horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché:
“Il s'agit d'acheter divers articles de quincaillerie horticole pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 704 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant minimal annuel est de 5 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à...”
Informations complémentaires
Le montant minimal annuel est de 5 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de quincaillerie mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'acheter divers articles de quincaillerie mécanique pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 485 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Description du marché:
“Il s'agit d'acheter divers matériaux de construction pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes📦
Description du marché:
“Il s'agit d'acheter divers matériaux en vrac pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant minimal annuel est de 15 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond...”
Informations complémentaires
Le montant minimal annuel est de 15 000 EUR HT. Le présent accord-cadre ne comporte pas de montant maximal. La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle annuelle de consommation non contractuelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 et R. 2142-2, R. 2142-3 et R. 2142-4, R. 2143-6 à R....”
Liste et brève description des conditions
Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 et R. 2142-2, R. 2142-3 et R. 2142-4, R. 2143-6 à R. 2143-10 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique, et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économiques et financières. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée a posteriori à la seule entreprise retenue.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats doivent répondre au présent marché par voie dématérialisée. Dans ce cas, le candidat individuel — ou les membres du groupement en cas de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats doivent répondre au présent marché par voie dématérialisée. Dans ce cas, le candidat individuel — ou les membres du groupement en cas de candidature groupée — produira une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2 — un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (article 5). Le DC1 et DC2 sont disponibles sur le site: www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics — ils peuvent également être établis sur papier libre. Le département accepte également en lieu et place des DC1 et DC2, le Document unique de marché européen (DUME), accompagné des éléments demandés au règlement de consultation.
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au...”
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Concernant le lot 3, les candidats devront fournir une copie des certificats Certiphyto et Certibiocide des employés (ou équivalent).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-09
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site...”
La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site http://www.valdemarne.fr/marches-publics — ou depuis le portail http://www.maximilien.fr — plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée (nº de lot). Cette copie de sauvegarde pourra être adressée, par courrier uniquement, avant la date et l'heure limite de remise des offres, à l'adresse suivante: Conseil départemental du Val-de-Marne — direction des finances et des marchés — immeuble Thalès — bureau 156 — 1 étage — service des marchés — 25 rue Olof Palme — 94054 Créteil Cedex. Les modalités de remise des plis sont spécifiés au règlement de la consultation. Les candidats peuvent candidater en tant que candidat individuel ou en tant que membre d'un groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et le décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, depuis le 1.1.2017, les factures électroniques pourront être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro (https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateur?execution=e1s1). Unité monétaire: Euro.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 082-193042 (2020-04-23)
Avis d'attribution de marché (2020-09-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Département du Val-de-Marne
Personne de contact:
“Monsieur le président du Conseil départemental du Val-de-Marne, direction des espaces verts et du paysage”
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 082-193042
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“L'achat de fournitures techniques pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts départementaux. Lot nº 2: petit outillage” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“En l'absence d'offre régulière pour l'attribution du lot nº 2, ce lot est déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur et sera relancé ultérieurement.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.”
Source: OJS 2020/S 192-462013 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2021-09-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département du Val de Marne
Adresse postale: département du Val-De-Marne
Personne de contact:
“M. le président du Conseil départemental du Val-de-Marne, Direction des espaces verts et du paysage”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fournitures techniques pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts départementaux
DEVPNMA20-05”
Brève description:
“il s'agit d'acheter des fournitures en bois (planches, bois ronds, panneaux, clôtures), du petit outillage, diverses fournitures horticoles et de...”
Brève description
il s'agit d'acheter des fournitures en bois (planches, bois ronds, panneaux, clôtures), du petit outillage, diverses fournitures horticoles et de quincaillerie ainsi que des matériaux pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 188624.48 💰
Titre: fournitures en bois
Description
Description du marché:
“il s'agit d'acheter des fournitures en bois (planches, bois ronds, panneaux, clôtures) pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux” Champ d'application du marché
Titre: fourniture de petit outillage
Description
Description du marché:
“il s'agit d'acheter du petit outillage pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux” Champ d'application du marché
Titre: fournitures horticoles
Description
Description du marché:
“il s'agit d'acheter diverses fournitures horticoles pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux” Champ d'application du marché
Titre: fourniture de quincaillerie horticole
Description
Description du marché:
“il s'agit d'acheter divers articles de quincaillerie horticole pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux” Champ d'application du marché
Titre: fourniture de quincaillerie mécanique
Description
Description du marché:
“il s'agit d'acheter divers articles de quincaillerie mécanique pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux” Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux de construction
Description
Description du marché:
“il s'agit d'acheter divers matériaux de construction pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux” Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériaux en vrac
Description
Description du marché:
“il s'agit d'acheter divers matériaux en vrac pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts départementaux”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020-5395
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Fournitures en bois
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bernard bois
Adresse postale: 39 avenue Blaise de Montesquiou
Commune postale: Bourron Marlotte
Code postal: 77780
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43891.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-5396
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3: Fournitures horticoles
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: les gazons de france
Adresse postale: les godries
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54865.27 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-5397
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4: Fourniture de quincaillerie horticole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: trenois setin
Adresse postale: 97-99 quai jules guesde
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21310.14 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-5398
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 5: Fourniture de quincaillerie mécanique
Date de conclusion du contrat: 2020-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: wurth france sas
Adresse postale: rue georges besse zi ouest - bP 40013
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14865.67 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-5399
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot 6: Fourniture de matériaux de construction
Nom et adresse du contractant
Nom: pointp sa division ile de france
Adresse postale: 25 rue des guilleraies
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14791.90 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-5400
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot 7: Fourniture de matériaux en vrac
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: teva sas
Adresse postale: 600 route de brie
Commune postale: La Queue-en-Brie
Code postal: 94510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 900 💰
“chaque marché est conclu pour une période comprise entre sa date de sa notification, au plus tôt le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2021.chaque...”
chaque marché est conclu pour une période comprise entre sa date de sa notification, au plus tôt le 1er janvier 2021 et le 31 décembre 2021.chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la Personne publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 31 Décembre 2024.Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) est le total du DQE ayant servi à l'analyse des offres. Montants contractuels minimum : lot1 : 20 000 euros HT ; lot3 : 10 000 euros (H.T.). ; lot4 : 5 000 euros HT ; lot5 : 10 000 euros HT; lot6 : 10 000 euros HT ; lot7 : 15 000 euros (H.T.). Les lots sont sans maximum
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Téléphone: +33 0160566630📞
Fax: +33 0160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Téléphone: +33 0160566630📞
Fax: +33 0160566610 📠
Source: OJS 2021/S 178-463381 (2021-09-09)