Achat de conteneurs de surface pour la collecte des matières incinérables et recyclables
Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
L'accord-cadre régi par le présent cahier des clauses administratives particulières a pour objet:
— fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères;
— fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des matières recyclables:
—— emballages cartons/plastiques et papier en mélange;
—— déchets alimentaires d'activités professionnelles et de particuliers fourniture, livraison, déchargement ainsi que mise en place de conteneurs aériens métalliques pour la collecte du verre. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
Le délai de réception des offres était de 2020-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Collectal
- • Sulo France
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-11 | Avis de marché |
| 2020-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 20025
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-11 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-381526
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de bacs roulants
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois. La reconduction est tacite.
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de conteneurs aériens métalliques
Numéro du lot: 02
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1500 boulevard Lépic, 73106 Aix-les-Bains.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 157-381526 (2020-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 20025
Brève description:
L'accord-cadre régi par le présent cahier des clauses administratives particulières a pour objet:
— fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères;
— fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des matières recyclables:
—— emballages cartons/plastiques et papier en mélange;
—— déchets alimentaires d'activités professionnelles et de particuliers fourniture, livraison, déchargement ainsi que mise en place de conteneurs aériens métalliques pour la collecte du verre. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-11 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-381526
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grand-lac.fr
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre régi par le présent cahier des clauses administratives particulières a pour objet:
— fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des…
… ordures ménagères;
… matières recyclables:
—— emballages cartons/plastiques et papier en mélange;
—— déchets alimentaires d'activités professionnelles et de particuliers fourniture, livraison, déchargement ainsi que mise en place de conteneurs aériens métalliques pour la collecte du verre. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
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Intitulé du lot: Fourniture, livraison de bacs roulants
Numéro du lot: 01
Brève description:
Le candidat devra fournir la gamme complète de contenants demandés et assurer les prestations définies dans le CCTP, soit 14 modèles différenciés: un bac correspond à l'ensemble:
— couvercle équipé de son/ses opercules et de sa serrure le cas échéant;
— cuve équipée de ses poignées de manipulation, et le cas échéant d'adaptations spécifiques en lien avec la matière collectée;
— roulettes et axes pour le déplacement des matériels;
— marquage à chaud spécifique conforme au présent CCTP;
— tous les éléments fonctionnels nécessaires au bon fonctionnement du matériel.
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois. La reconduction est tacite.
Intitulé du lot: Fourniture, livraison de conteneurs aériens métalliques
Numéro du lot: 02
Brève description:
Grand Lac souhaite remplacer ses conteneurs aériens destinés à la collecte du verre positionnés dans les secteurs du territoire où l'implantation de conteneurs enterrés ou semi-enterrés n'est pas envisageable. Il s'agit principalement de zones urbaines et de lieux touristiques. Pour ce matériel, la collectivité demande des conteneurs métalliques personnalisables et accordera une attention particulière à leurs qualités esthétiques mais aussi à leur robustesse.
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Site principal ou lieu d'exécution: 1500 boulevard Lépic, 73106 Aix-les-Bains.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
— un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative;
— un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4.4.2014 par le Conseil d'État (jurisprudence «Tarn-et-Garonne»).
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Avis d'attribution de marché (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 952 825 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-04 📅
Date de publication: 2020-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 240-593044
Se réfère à l'avis: 2020/S 157-381526
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-02 📅
Nom: Sulo France
Adresse postale: Immeuble Perspective Défense, Bâtiment A 1 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 509 705 EUR 💰
Nom: Collectal
Adresse postale: 4 rue Jules Rathgeber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 443 120 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 240-593044 (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre régi par le présent cahier des clauses administratives particulières a pour objet:
— fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères,
— fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des matières recyclables:
—— emballages cartons/plastiques et papier en mélange,
—— déchets alimentaires d'activités professionnelles et de particuliers fourniture, livraison, déchargement ainsi que mise en place de conteneurs aériens métalliques pour la collecte du verre. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-04 📅
Date de publication: 2020-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 240-593044
Se réfère à l'avis: 2020/S 157-381526
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Le montant ci-dessus est un montant estimatif non contractuel.
Date de signature du contrat: 2.4.2019.
Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (mail/courrier/fax) auprès du service de la commande publique (Cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— fourniture et livraison de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères,
—— emballages cartons/plastiques et papier en mélange,
Le candidat devra fournir la gamme complète de contenants demandés et assurer les prestations définies dans le CCTP, soit quatorze modèles différenciés: un bac correspond à l'ensemble:
— couvercle équipé de son/ses opercules et de sa serrure le cas échéant,
— cuve équipée de ses poignées de manipulation, et le cas échéant d'adaptations spécifiques en lien avec la matière collectée -roulettes et axes pour le déplacement des matériels,
— marquage à chaud spécifique conforme au présent CCTP,
Grand Lac souhaite remplacer ses conteneurs aériens destinés à la collecte du verre positionnés dans les secteurs du territoire où l'implantation de conteneurs enterrés ou semi-enterrés n'est pas envisageable.
Il s'agit principalement de zones urbaines et de lieux touristiques. Pour ce matériel, la collectivité demande des conteneurs métalliques personnalisables et accordera une attention particulière à leurs qualités esthétiques mais aussi à leur robustesse.
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Site principal ou lieu d'exécution:
1500 boulevard Lépic 73106 Aix-les Bains.
1500 boulevard Lépic 73106 Aix-les-Bains.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-02 📅
Nom: Sulo France
Adresse postale: Immeuble Perspective Défense, Bâtiment A 1 rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 509 705 EUR 💰
Nom: Collectal
Adresse postale: 4 rue Jules Rathgeber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 443 120 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
7
Référence
Informations complémentaires
Le montant ci-dessus est un montant estimatif non contractuel.
Date de signature du contrat: 2.4.2019.
Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit (mail/courrier/fax) auprès du service de la commande publique (Cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé pré-contractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative.
Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4.4.2014 par le Conseil d'État (jurisprudence «Tarn-et-Garonne»).
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