Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de carburant pour véhicules automobiles, poids lourds, engins de travaux publics et combustibles pour groupes électrogènes et services annexes
20 D 33 SP- VB”
Titre
Achat de carburant pour véhicules automobiles, poids lourds, engins de travaux publics et combustibles pour groupes électrogènes et services annexes
20 D 33 SP- VB
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Produits/services: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie📦
Brève description:
“Achat de carburant pour véhicules automobiles, poids lourds, engins de travaux publics et combustibles pour groupes électrogènes et services annexes.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre d'exploitation d'Avesnelles.
Description du marché: Centre d'exploitation d'Avesnelles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une première période allant de sa notification, et au plus tôt le 1.5.2021 jusqu'au 30.4.2022. Il est reconductible sept fois pour...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une première période allant de sa notification, et au plus tôt le 1.5.2021 jusqu'au 30.4.2022. Il est reconductible sept fois pour une durée d'un an chacune, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
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Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une première période allant de sa notification, et au plus tôt le 1.5.2021 jusqu'au 30.4.2022. Il est reconductible sept fois pour...”
Description des options
Le marché est conclu pour une première période allant de sa notification, et au plus tôt le 1.5.2021 jusqu'au 30.4.2022. Il est reconductible sept fois pour une durée d'un an chacune, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses Régies Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, voici les montants des dépenses des années 2018, 2019...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, voici les montants des dépenses des années 2018, 2019 et 2020 (chiffres arrêtés à la date du 30.8.2020):
— année 2018: 118 013 EUR HT;
— année 2019: 110 700 EUR HT;
— année 2020: 64 958 EUR HT.
Ces montants ne sont pas contractuels.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre d'exploitation de Beauvois-en-Cambrésis
Description du marché: Centre d'exploitation de Beauvois-en-Cambrésis.
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une première période allant de sa notification, et au plus tôt le 1.5.2021 jusqu'au 30.4.2022. Il est reconductible sept fois pour...”
Description des options
Le marché est conclu pour une première période allant de sa notification, et au plus tôt le 1.5.2021 jusqu'au 30.4.2022. Il est reconductible sept fois pour une durée d'un an chacune, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, voici les montants des dépenses des années 2018, 2019...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, voici les montants des dépenses des années 2018, 2019 et 2020 (chiffres arrêtés à la date du 30.8.2020):
— année 2018: 98 320 EUR HT.
— année 2019: 113 563 EUR HT.
— année 2020: 54 058 EUR HT.
Ces montants ne sont pas contractuels.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre d'exploitation d'Urvillers.
Description du marché: Centre d'exploitation d'Urvillers.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, voici les montants des dépenses des années 2018, 2019...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, voici les montants des dépenses des années 2018, 2019 et 2020 (chiffres arrêtés à la date du 30.8.2020):
— année 2018: 6 311 EUR HT;
— année 2019: 8 014 EUR HT;
— année 2020: 3 507 EUR HT.
Ces montants ne sont pas contractuels.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre d'exploitation de le Quesnoy.
Description du marché: Centre d'exploitation de le Quesnoy.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, voici les montants des dépenses des années 2018, 2019...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, voici les montants des dépenses des années 2018, 2019 et 2020 (chiffres arrêtés à la date du 30.8.2020):
— année 2018: 110 216 EUR HT;
— année 2019: 105 561 EUR HT;
— année 2020: 73 474 EUR HT.
Ces montants ne sont pas contractuels.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre d'exploitation de Pecquencourt Nord et Sud et le service clients centralisé de Pecquencourt.”
Description du marché:
“Centre d'exploitation de Pecquencourt nord et Sud ainsi que le service clients centralisé de Pecquencourt.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, voici les montants des dépenses des années 2018, 2019...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, voici les montants des dépenses des années 2018, 2019 et 2020 (chiffres arrêtés à la date du 30 août 2020):
— année 2018: 250 514 EUR HT;
— année 2019: 275 384 EUR HT;
— année 2020: 147 948 EUR HT.
Ces montants ne sont pas contractuels.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Siège de Wasquehal.
Description du marché: Siège de wasquehal.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, voici les montants des dépenses des années 2018, 2019...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, voici les montants des dépenses des années 2018, 2019 et 2020 (chiffres arrêtés à la date du 30.8.2020):
— année 2018: 92 922 EUR HT;
— année 2019: 99 909 EUR HT;
— année 2020: 39 855 EUR HT.
Ces montants ne sont pas contractuels.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de travaux d'Orchies.
Description du marché: Centre de travaux d'Orchies.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, les montants des dépenses des années 2018, 2019 et 2020...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal. À titre indicatif, les montants des dépenses des années 2018, 2019 et 2020 sont compris dans les dépenses du lot 5 car le centre d'Orchies faisait partie du lot 5 lors du marché précédent. Ces montants ne sont pas contractuels.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent);
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent);
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent);
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent);
— extrait K-BIS datant de moins trois mois, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. En application de l'article 3 de l'ordonnance du 17.6.2020, le SIDEN SIAN et ses régies Noréade ne tiennent pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19. Cette disposition s'applique jusqu'au 31.12.2023.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (trois dernières années).” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement:...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2028 (à titre indicatif).
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons...”
Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade ou son représentant.
1) le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot;
2) conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, le SIDEN SIAN et ses régies Noréade se réservent le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution;
3) modalité de communication et d'échanges électroniques: l'ensemble des échanges et communications pendant la procédure de passation des marchés publics sera dématérialisé. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
— modalités de transmission: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid;
— format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, DOC et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), PPS, PPSX, PPT et PPTX (Powerpoint), PDF, JPG, GIF, DWG (plan), AVI (vidéo), ZIP, RAR et 7Z (formats de compression);
4) s'agissant du critère de la valeur technique de l'offre, celui-ci sera jugé au regard du cadre de réponse, suivant les sous-critères suivants:
— gestion des cartes: 10 %;
— présentations des services connexes: 5 %;
— outil de gestion dématérialisé: 20 %;
— réseau de distribution: 25 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 205-500180 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: SIDEN-SIAN Noreade eau
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Personne de contact: M. le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une 1 période allant de sa notification, et au plus tôt le 1.5.2021 jusqu'au 30.4.2022. Il est reconductible sept fois pour une...”
Description des options
Le marché est conclu pour une 1 période allant de sa notification, et au plus tôt le 1.5.2021 jusqu'au 30.4.2022. Il est reconductible sept fois pour une durée d'un an chacune, sur décision expresse du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre d'exploitation de Beauvois-en-Cambresis.
Description du marché: Centre d'exploitation de Beauvois-en-Cambresis.
Description du marché:
“Centre d'exploitation de pecquencourt nord et SUD ainsi que le service clients centralisé de Pecquencourt”
Description du marché: Siège de Wasquehal.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-500180
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Centre d'exploitation d'Avesnelles
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société total marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Centre d'exploitation de Beauvois-en-Cambresis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Centre d'exploitation d'Urvillers
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Centre d'exploitation de le Quesnoy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société WEX Europe services
Adresse postale: 20 rue Cambon
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Centre d'exploitation de Pecquencourt nord et Sud ainsi que le service clients centralisé de Pecquencourt”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Siège de Wasquehal
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Centre de travaux d'orchies
“S'agissant des conditions financières du marché:accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal.”
Source: OJS 2021/S 098-259333 (2021-05-18)