Accords-cadres relatifs à la réalisation et fourniture de support d'imprimés (communication/information) pour le Département des Hauts-de-Seine

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Le Département des Hauts-de-Seine, pour assurer ses missions auprès de ses agents et de ses administrés, a recours à de nombreux imprimés. La diversité des formats et supports, le volume et la fréquence des éditions des documents imprimés doit permettre à l'administration de porter les actions de communication et d'information. Pour ce faire, le Département souhaite faire appel à des prestataires qui auraient par conséquent à leur charge, la réalisation et la fourniture de ces supports.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-26 Avis de marché
2020-08-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Numéro de référence: 2020_262
Brève description:
Le Département des Hauts-de-Seine, pour assurer ses missions auprès de ses agents et de ses administrés, a recours à de nombreux imprimés. La diversité des formats et supports, le volume et la fréquence des éditions des documents imprimés doit permettre à l'administration de porter les actions de communication et d'information. Pour ce faire, le Département souhaite faire appel à des prestataires qui auraient par conséquent à leur charge, la réalisation et la fourniture de ces supports.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: fratsimbazafy@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: +33 176688015 📞
URL des documents: https://www.hauts-de-seine.fr/mon-departement/les-hauts-de-seine/le-fonctionnement-de-linstitution/les-marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=363071&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-150352
Numéro JO-S: 63

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Impression de fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numériques (formats 36 × 52, 52 × 72, 72 × 102)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Impression de fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numériques:
— de type 36 × 52 (formats 32 × 46 à 36 × 52 cm);
— de type 52 × 72 (formats 45 × 64 à 54 × 74 cm);
— de type 72 × 102 (formats 64 × 90 à 74 × 104 cm).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
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Intitulé du lot: Impression de fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numériques (formats 100 × 140, 120 × 160)
Numéro du lot: 2
Brève description:
— de type 100 × 140 (formats 92 × 130 à 120 × 160 cm);
— impression d'affiches grand format par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numérique et de traceur de type 120 × 160 et de format supérieur.
Intitulé du lot: Repiquage des enveloppes tout format
Numéro du lot: 3
Brève description: Repiquage des enveloppes tout format.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à aux articles R. 2142-1 à R. 2142-5 du code de la commande publique:
— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou imprimé DC1);
— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait Kbis, délégation de signature…);
— une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé DC1 fourni par le Département) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat affecté sur des prestations telles que celles objet du présent marché pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Département des Hauts-de-Seine.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 48
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.hauts-de-seine.fr/mon-departement/les-hauts-de-seine/le-fonctionnement-de-linstitution/les-marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Hauts-de-Seine
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable ou médiateur des entreprises
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 063-150352 (2020-03-26)
Avis d'attribution de marché (2020-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le département des Hauts-de-Seine, pour assurer ses missions auprès de ses agents et de ses administrés, a recours à de nombreux imprimés. La diversité des formats et supports, le volume et la fréquence des éditions des documents imprimés doivent permettre à l'administration de porter les actions de communication et d'information. Pour ce faire, le département souhaite faire appel à des prestataires qui auraient par conséquent à leur charge la réalisation et la fourniture de ces supports.
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Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. Départ. des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues-Raies

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-18 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-392660
Se réfère à l'avis: 2020/S 063-150352
Numéro JO-S: 162

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Impression de fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numériques (formats 36 x 52, 52 x 72,72 x 102)
Brève description:
— de type 36 x 52 (formats 32 x 46 à 36 x 52 cm),
— de type 52 x 72 (formats 45 x 64 à 54 x 74 cm),
— de type 72 x 102 (formats 64 x 90 à 74 x 104 cm).
Intitulé du lot: Impression de fiches, dépliants, brochures, chemises et affichettes par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numériques (formats 100 x 140,120 x 160)
Brève description:
— de type 100 x 140 (formats 92 x 130 à 120 x 160 cm);
— impression d'affiches grand format par l'utilisation de machines offset à feuilles ou numérique et de traceur de type 120 x 160 et de format supérieur.
Repiquage des enveloppes tout format
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Nom: Groupe des imprimeries Morault — imprimerie de Compiègne
Adresse postale: 2 avenue Berthelot — ZAC de Mercières
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60524
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupe-morault.com/ 🌏
Nom: Imprimerie Champagnac SAS, Malvezin-Valadou
Adresse postale: 5 rue Félix-Daguerre
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/etablissement/imprimerie-champagnac-82910263100019.html 🌏
Nom: Compagnie européenne de papeterie (CEPAP)
Adresse postale: Espace Gutenberg, CS 40007
Commune postale: Roullet-Saint-Estephe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Adresse Internet: https://www.enveloppeslacouronne.fr/ 🌏
Nom: Luquet et Duranton
Adresse postale: 2 route de Californie, BP 135
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: https://luquet-duranton.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 57 rue des Longues-Raies
Source: OJS 2020/S 162-392660 (2020-08-18)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Compagnie Européenne de Papeterie (CEPAP) Groupe des imprimeries Morault —... Imprimerie Champagnac SAS, Malvezin-Valadou Luquet et Duranton
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Imprimés divers