Accords-cadres à bons de commande pour des prestations d'élagages et d'abattages d'arbres. Les prestations consistent aux opérations nécessaires à l'entretien, voire à la mise en sécurité, du patrimoine arboré, boisé et ornemental géré par Douaisis Agglo.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande — prestations d'élagages et d'abattages d'arbres
DA-20BG091”
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande pour des prestations d'élagages et d'abattages d'arbres. Les prestations consistent aux opérations nécessaires à...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande pour des prestations d'élagages et d'abattages d'arbres. Les prestations consistent aux opérations nécessaires à l'entretien, voire à la mise en sécurité, du patrimoine arboré, boisé et ornemental géré par Douaisis Agglo.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagages et abattages d'arbres manuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Douaisis Agglo.
Description du marché:
“Les prestations à exécuter dans le cadre de ce lot sont les suivantes: taille de formation, d'entretien courant, d'entretien d'éclaircissage, d'allègement,...”
Description du marché
Les prestations à exécuter dans le cadre de ce lot sont les suivantes: taille de formation, d'entretien courant, d'entretien d'éclaircissage, d'allègement, de rattrapage ou de restructuration, de réduction de couronne, de remontée de couronne, taille en vert, de mise en têtard, de maintien de têtard, en tête de chat, taille architecturée (rideau, marquise, pyramide, etc.), de dégagement de toiture, façade, réseaux, etc. recépage, mise en place et contrôle d'haubanage abattage par coupe franche, par démontage essouchement, arasement, dévitalisation de souche, échenillage, revitalisation de souche débitage et évacuation d'un arbre tombé au sol, d'un arbre tombé dans un cours d'eau, d'un arbre encroué.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai optimisé pour le démarrage du chantier
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 365
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux marchés qui seront exécutés par le titulaire initial et qui auront pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché. Ces nouveaux marchés pourront être conclus dans un délai de trois ans à compter de la date de notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R....”
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique avec un montant minimal de 25 000 EUR HT et un montant maximal de 500 000 EUR HT, sur toute la durée de l'accord-cadre (un an).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Élagages et abattages d'arbres mécaniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations à exécuter dans le cadre de ce lot sont les suivantes: taille en vert, taille de sécurité, de mise en têtard, de maintien de têtard, taille...”
Description du marché
Les prestations à exécuter dans le cadre de ce lot sont les suivantes: taille en vert, taille de sécurité, de mise en têtard, de maintien de têtard, taille en tête de chat, taille architecturée (rideau, marquise, pyramide, etc.), taille de dégagement de toiture, façade, réseaux, etc. recépage, abattage par démontage, essouchement, arasement, taille au lamier ou taille haie.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R....”
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique avec un montant minimal de 5 000 EUR HT et un montant maximal de 500 000 EUR HT, sur toute la durée de l'accord-cadre (un an).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature en cas de groupement;
— une attestation sur l'honneur du candidat déclarant:
a) qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature en cas de groupement;
— une attestation sur l'honneur du candidat déclarant:
a) qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“—présentation d'une liste des principaux services en rapport avec l'objet de l'accord-cadre effectués au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
—présentation d'une liste des principaux services en rapport avec l'objet de l'accord-cadre effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, en précisant la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Le candidat devra alors produire les mêmes documents concernant ces opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés dans le présent règlement de la consultation. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat devra apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
14:00 📅
“Critères de sélection des candidatures:
— conformité administrative: candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées aux...”
Critères de sélection des candidatures:
— conformité administrative: candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique, et en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.
Le critère de la valeur technique est décomposé comme suit:
— sous-critère 1: moyens matériels affectés à la réalisation des prestations (10 %);
— sous-critère 2: moyens humains dédiés à la réalisation des prestations (10 %);
— sous-critère 3: mesures environnementales proposées au titre de l'accord-cadre (5 %);
— sous-critère 4: méthodologie de la réalisation des prestations (5 %).
Délais: les principaux délais maximaux applicables (de démarrage du chantier, d'exécution des prestations commandées, ou encore d'intervention en cas d'urgence) sont fixés à l'acte d'engagement. Toutefois, s'agissant du délai de démarrage du chantier, le candidat pourra proposer un délai optimisé. Les autres délais applicables (de remis de devis ou bons d'intervention, de nettoyage de chantier…) sont fixés au CCTP.
Dématérialisation: l'ensemble des documents de la consultation sont consultables et téléchargeables à l'adresse internet du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr sous la référence Da-20bg091. Les candidats sont informés que le mode de transmission des plis sera obligatoirement électronique à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-avant. Toutefois, la signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt de l'offre. Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation la transmission papier sera refusée par le pouvoir adjudicateur sauf «copie de sauvegarde» dans les conditions énumérées au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 59542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 239-591112 (2020-12-03)
Avis d'attribution de marché (2021-06-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin, ZI de Douai Dorignies, BP nº 300
Personne de contact: Service commande publique
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations à exécuter dans le cadre de ce lot sont les suivantes:
— taille de formation, d'entretien courant, d'entretien d'éclaircissage,...”
Description du marché
Les prestations à exécuter dans le cadre de ce lot sont les suivantes:
— taille de formation, d'entretien courant, d'entretien d'éclaircissage, d'allègement, de rattrapage ou de restructuration, de réduction de couronne, de remontée de couronne;
— taille en vert, de mise en têtard, de maintien de têtard, en tête de chat;
— taille architecturée (rideau, marquise, pyramide, etc.), de dégagement de toiture, façade, réseaux, etc.
— recépage, mise en place et contrôle d'haubanage;
— abattage par coupe franche, par démontage;
— essouchement;
— arasement;
— dévitalisation de souche;
— échenillage;
— revitalisation de souche;
— débitage et évacuation d'un arbre tombé au sol, d'un arbre tombé dans un cours d'eau, d'un arbre encroué.
Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations à exécuter dans le cadre de ce lot sont les suivantes:
— taille en vert;
— taille de sécurité, de mise en têtard, de maintien de têtard;
—...”
Description du marché
Les prestations à exécuter dans le cadre de ce lot sont les suivantes:
— taille en vert;
— taille de sécurité, de mise en têtard, de maintien de têtard;
— taille en tête de chat — taille architecturée (rideau, marquise, pyramide, etc.);
— taille de dégagement de toiture, façade, réseaux, etc.
— recépage;
— abattage par démontage;
— essouchement;
— arasement;
— taille au lamier ou taille haie.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 239-591112
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Élagages et abattages d'arbres manuels
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SMDA (Soins modernes des arbres)
Numéro d'enregistrement national: 378 998 363 000 48
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Élagages et abattages d'arbres mécaniques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les deux lots ont été notifiés le 3.6.2021.
Source: OJS 2021/S 110-289652 (2021-06-04)