Accords-cadres à bons de commande — prestations d'élagages et d'abattages d'arbres

Douaisis Agglo

Accords-cadres à bons de commande pour des prestations d'élagages et d'abattages d'arbres. Les prestations consistent aux opérations nécessaires à l'entretien, voire à la mise en sécurité, du patrimoine arboré, boisé et ornemental géré par Douaisis Agglo.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-03 Avis de marché
2021-06-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Douaisis Agglo
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin — ZI de Douai Dorignies — BP nº 300
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59351
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service «Commande publique»
Téléphone: +33 327992147 📞
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Fax: +33 327995210 📠
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.douaisis-agglo.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=28080&orgAcronyme=3C178 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande — prestations d'élagages et d'abattages d'arbres DA-20BG091”
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande pour des prestations d'élagages et d'abattages d'arbres. Les prestations consistent aux opérations nécessaires à...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Élagages et abattages d'arbres manuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Douaisis Agglo.
Description du marché:
“Les prestations à exécuter dans le cadre de ce lot sont les suivantes: taille de formation, d'entretien courant, d'entretien d'éclaircissage, d'allègement,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai optimisé pour le démarrage du chantier
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description
Durée de l'accord: 365
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Élagages et abattages d'arbres mécaniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations à exécuter dans le cadre de ce lot sont les suivantes: taille en vert, taille de sécurité, de mise en têtard, de maintien de têtard, taille...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R....”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature en cas de groupement; — une attestation sur l'honneur du candidat déclarant: a) qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“—présentation d'une liste des principaux services en rapport avec l'objet de l'accord-cadre effectués au cours des trois dernières années, indiquant le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Critères de sélection des candidatures: — conformité administrative: candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées aux...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 59542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 239-591112 (2020-12-03)
Avis d'attribution de marché (2021-06-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin, ZI de Douai Dorignies, BP nº 300
Personne de contact: Service commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Les prestations à exécuter dans le cadre de ce lot sont les suivantes: — taille de formation, d'entretien courant, d'entretien d'éclaircissage,...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations à exécuter dans le cadre de ce lot sont les suivantes: — taille en vert; — taille de sécurité, de mise en têtard, de maintien de têtard; —...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 239-591112

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Élagages et abattages d'arbres manuels
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SMDA (Soins modernes des arbres)
Numéro d'enregistrement national: 378 998 363 000 48
Adresse postale: 28 rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Élagages et abattages d'arbres mécaniques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les deux lots ont été notifiés le 3.6.2021.
Source: OJS 2021/S 110-289652 (2021-06-04)