Accord-cadre

Syndicat mixte d'énergie du département des Bouches-du-Rhône

Travaux de renforcement, sécurisation, dissimulation réseaux électriques, communications électroniques, d'éclairage public sur treize zones géographiques des BDR (années 2021-2024).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bouisseren SARL
• Cegelec Infra et Tertiaire Sud-Est
• CER
• Citeos Santerne Camargue
• Ege Noel Beranger SAS
• Eiffage énergie systèmes — Méditerranée département infrastructures
• Entreprise Testoni
• Provelec Sud
• SARL CER
• SARL entreprise VRD Provence
• SAS Dutto
• SAS Giorgi
• SAS Léon Brouquier
• SAS Rampa énergie
• Spie Citynetworks SAS
• TEM

Qui ?

• Syndicat mixte d'énergie du département des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques › Travaux de construction de lignes électriques

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-16	Avis de marché
2021-02-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes électriques
Brève description:

Travaux de renforcement, sécurisation, dissimulation réseaux électriques, communications électroniques, d'éclairage public sur treize zones géographiques des BDR (années 2021-2024).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'énergie du département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 1 avenue Marco Polo
Code postal: 13141
Commune postale: Miramas Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.smed13.fr 🌏
Courrier électronique: nawel.bahori@smed13.fr 📧
Téléphone: +33 490538413 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-18 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-497739
Numéro JO-S: 205

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Travaux de renforcement, sécurisation, dissimulation des réseaux électriques de communications électroniques et d'éclairage public sur les zones géographiques indiqué cf. description lot années 2021-2024
Numéro du lot: 1
Brève description:

Arles, Boulbon, Saint-Martin-de-Crau, Les Saintes-Maries-de-la-Mer, Saint-Pierre-de-Mézoargues, Tarascon.

Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale n'excède quatre ans.

Intitulé du lot: Travaux de renforcement, sécurisation, dissimulation des réseaux électriques, de communications électroniques et d'éclairage public sur les zones géographiques indiqué cf. description lot années 2021-2024
Numéro du lot: 2
Brève description:

Barbentane, Cabannes, Chateaurenard, Eyragues, Graveson, Maillane, Noves, Mollégès, Orgon, Plan d'Orgon, Rognonas, Saint-Andiol, Verquières.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Aureille, Les Baux-de-Provence, Eygalières, Fontvieille, Mas-Blanc-des-Alpilles, Maussane-les-Alpilles, Mouriès, Le Paradou, Saint-Étienne-du-Grès, Saint-Rémy-de-Provence.

Numéro du lot: 4
Brève description: Alleins, Aurons, Eyguières, Charleval, Lamanon, Mallemort, Sénas, Vernègues.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Cornillon-Confoux, Grans, Fos-sur-Mer, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Salon-de-Provence.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Carry-le-Rouet, Châteauneuf-les-Martigues, Gignac-la-Nerthe, Ensuès-la-Redonne, Marignane, Martigues, Port-de-Bouc, Le Rove, Saint-Mitre-les-Remparts, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins.

Numéro du lot: 7
Brève description:

La Barben, Berre-l'Étang, La Fare-les-Oliviers, Lançon de Provence, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Velaux.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Lambesc, Jouques, Meyrargues, Peyrolles-en-Provence, Le Puy-Sainte-Réparade, La Roque-d'Anthéron, Rognes, Saint-Estève-Janson, Saint-Paul-lez-Durance.

Numéro du lot: 9
Brève description:

Aix-en-Provence, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Coudoux, Éguilles, Venelles, Ventabren, Saint-Cannat.

Numéro du lot: 10
Brève description:

Beaurecueil, Châteauneuf-le-Rouge, Meyreuil, Peynier, Puyloubier, Rousset, Saint-Marc-Jaumegarde, Saint-Antonin-sur-Bayon, Le Tholonet, Trets, Vauvenargues.

Numéro du lot: 11
Brève description:

Allauch, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Mimet, Plan-de-Cuques, Les Pennes-Mirabeau, Septèmes-les-Vallons, Simiane-Collongue, Vitrolles.

Numéro du lot: 12
Brève description:

Aubagne, Auriol, Belcodène, La Bouilladisse, Cadolive, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savourni.

Numéro du lot: 13
Brève description:

Carnoux, Cassis, Ceyreste, Cuges-les-Pins, La Ciotat, Gémenos, Roquefort-la-Bédoule.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les candidats auront à produire, au titre du dossier de candidature, les pièces ci-dessous: en cas d'utilisation des formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

1) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

2) les documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat conformément à l'article R. 2142-5, R. 2142-6 à R. 2142-12, R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la commande publique pour satisfaire ces obligations, les candidats complètent utilement et remettent les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation ou téléchargeables sur le site du ministère de l'économie.

En cas d'utilisation Document unique de marche européen: en application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article R. 2143-3, joint au dossier de consultation des entreprises et téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique

En ce qui concerne les conditions de participation, le candidat n'est pas autorisé à se limiter à indiquer dans le Document unique de marché européen qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises. En conséquence, il est demandé aux candidats de remettre les renseignements et documents mentionnés au point 3.2 ci-dessous. En cas de groupement momentané d'entreprises, chaque entreprise membre du groupement remettra un Document unique de marché européen. En cas de sous-traitance, chaque sous-traitant aux capacités desquelles le candidat a recours remettra un Document unique de marché européen. Le candidat remettra un Document unique de marché européen par lot. Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le Document unique de marché européen remis par le candidat devra être rédigé en langue française. Les documents suivants nécessaires à la vérification des conditions de participation.

Concernant la capacité économique et financière: le candidat et, le cas échéant, chaque membre du groupement, remettra:

i) un formulaire DC2 ou équivalent ou déclaration sur l'honneur concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire relatif à des prestations similaires au cours des trois dernières exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Concernant la capacité technique et professionnelle: le candidat et, le cas échéant, chaque membre du groupement, remettra:

ii) les renseignements concernant les moyens humains et la capacité technique de l'entreprise: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ainsi que l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des travaux;

iii) les références: présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années permettant d'évaluer la compétence des candidats en rapport avec les prestations à réaliser. Cette liste sera appuyée d'attestations de bonne exécution indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

iv) les certificats de qualification professionnelle. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser l'ensemble des prestations de travaux. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et responsabilité civile décennale, en cours de validité (c'est-à-dire justifiant du paiement des primes pour la période en cours), et celle de l'année de la déclaration d'ouverture de chantier si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces ou justifications ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre comporte des conditions d'exécution à caractère sociale, en application des articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du code de la commande publique mentionnées à l'article 8 du CCAP de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25130154500041
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'énergie
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction, sans que la durée totale n'excède quatre ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 -24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001 — F-13282
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Téléphone: +33 49113481 📞
Fax: +33 49181138 📠
Source: OJS 2020/S 205-497739 (2020-10-16)

Avis d'attribution de marché (2021-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux renforcement,sécurisation,dissimulation réseaux électriques,communications électroniques, d'éclairage public sur treize zones géographiques des BDR (Années2021-2024).

Valeur totale du marché: 538 584 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'energie du département des Bouches-du-Rhône

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-084421
Se réfère à l'avis: 2020/S 205-497739
Numéro JO-S: 35

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de renforcement sécurisation dissimulation des réseaux électriques de communications électroniques et d'éclairage public sur les zones géographiques indiqué cf description lot années 2021-2024
Brève description:

Arles, Boulbon, Saint-Martin-de-Crau, Les Saintes-Maries-de la Mer, Saint-Pierre de Mézoargues, Tarascon.

Barbentane, Cabannes, Chateaurenard, Eyragues, Graveson, Maillane, Noves, Mollégès Orgon, Plan-d'Orgon, Rognonas, Saint-Andiol, Verquières.

Aureille, Les Baux-de-Provence, Eygalières, Fontvieille, Mas-Blanc-des-Alpilles, Maussane-les-Alpilles, Mouriès, Le Paradou, Saint-Etienne-du-Grès, Saint-Remy-de-Provence.

Alleins, Aurons, Eyguières, Charleval, Lamanon, Mallemort,, Sénas, Vernègues.

Intitulé du lot: Travaux de renforcement sécurisation dissimulation des réseaux électriques de communications électroniques et d'éclairage public sur les zones géographiques indiqué Cf. description lot années 2021-2024
Brève description:

Carry-le-Rouet, Chateauneuf-les-Martigues, Gignac-la-Nerthe, Ensues-la-Redonne, Marignane, Martigues, Port-de-Bouc, Le Rove, Saint-Mitre-les-Remparts, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins.

La Barben, Berre-l'Étang, La Fare-les-Oliviers, Lançon-de-Provence, Pelissanne, Rognac, Saint-Chamas, Velaux

Lambesc, Jouques, Meyrargues, Peyrolles en Provence, Le Puy-Sainte-Réparade, La Roque-d'Anthéron, Rognes, Saint-Estève-Janson, Saint-Paul-lez-Durance.

Aix-en-Provence, Bouc Bel-Air, Cabriès, Coudoux, Eguilles, Venelles, Ventabren, Saint-Cannat.

Allauch, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Mimet, Plan de Cuques, Les Pennes-Mirabeau, Septèmes-les-Vallons, Simiane-Collongue, Vitrolles.

Carnoux, Cassis, Ceyreste, Cuges-les-Pins, La Ciotat, Gémenos, Roquefort-la-Bedoule.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-10 📅
Nom: Bouisseren SARL
Numéro d'enregistrement national: 32830755800028
Adresse postale: ZA1 — 12 rue Barthélémy Contestin
Commune postale: Fourques
Code postal: 30300
Pays: France 🇫🇷
Nom: SPIE Citynetworks SAS
Numéro d'enregistrement national: 43408539500680
Adresse postale: 3044 route de Camaret
Commune postale: Orange
Code postal: 84100
Valeur totale du marché: 538 584 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Nom: SAS Rampa énergie
Numéro d'enregistrement national: 34305826900030
Adresse postale: Parc Industriel Rhône Vallée — BP 29
Commune postale: Le Pouzin
Code postal: 07250
Valeur totale du marché: 553 041 EUR 💰
Nom: SPIE citynetworks SAS
SAS Giorgi
Numéro d'enregistrement national: 34926065300028
Adresse postale: 177 rue Jean Monnet
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Nom: Citeos Santerne Camargue
Numéro d'enregistrement national: 43948795000032
Adresse postale: 13 rue du Luxembourg
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Nom: Entreprise Testoni
Numéro d'enregistrement national: 63718014200019
Adresse postale: 23 boulevard Tête Noire
Commune postale: Rognac
Code postal: 13340
Nom: SARL entreprise VRD Provence
Numéro d'enregistrement national: 79252333400037
Adresse postale: 2 allée des Salpêtriers — ZI du Tubé
Commune postale: Istres
Code postal: 13800
Valeur totale du marché: 613 370 EUR 💰
Nom: Eiffage énergie systèmes — Méditerranée département infrastructures
Numéro d'enregistrement national: 38875861700277
Adresse postale: 11-13 rue Lisbonne
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Valeur totale du marché: 563 380 EUR 💰
Nom: entreprise Testoni
Adresse postale: BP 50048 23 boulevard Tête Noire
Nom: Sarl cer
Numéro d'enregistrement national: 70735003900020
Adresse postale: 545 ZI Saint-Maurice
Commune postale: Manosque
Code postal: 04102
Nom: Tem
Adresse postale: 446 ZI Saint-Maurice — BP 501
Commune postale: Manosque Cedex
Code postal: 04105
Valeur totale du marché: 499 862 EUR 💰
Nom: Cer
Adresse postale: 545 ZI Saint-Maurice — BP 80226
Numéro d'enregistrement national: 38185570900048
Nom: Cegelec infra et tertiaire Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 53791573800257
Adresse postale: 653 avenue du Moulin
Code postal: 04100
Nom: Provelec Sud
Numéro d'enregistrement national: 33418288800035
Adresse postale: 410 avenue de l'Europe
Commune postale: Six-Four-les-Plages
Code postal: 83140
Valeur totale du marché: 515 529 EUR 💰
Nom: EGE Noël Beranger SAS
Numéro d'enregistrement national: 07280268900025
Adresse postale: 12 avenue Claude Antonetti — BP 37-
Commune postale: La Penne-sur-Huveaune Cedex
Code postal: 13713
Valeur totale du marché: 591 311 EUR 💰
Nom: SAS Léon Brouquier
Numéro d'enregistrement national: 57162115000028
Adresse postale: 11 avenue René Cassin
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Nom: SAS Dutto
Numéro d'enregistrement national: 38342819000037
Adresse postale: 86 rue du Revest les Eaux — ZAE La Millonne
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Valeur totale du marché: 505 129 EUR 💰
Adresse postale: 12 avenue Claude Antonetti — BP 37-
Valeur totale du marché: 594 191 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
5
3
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smed13.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001 F-13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 035-084421 (2021-02-15)

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