Les travaux consisteront: au remplacement des canalisations principales, des branchements, des regards de visite et de façade, d'ouvrages divers... Au remplacement des tampons.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre travaux en tranchée traditionnelle collecteurs EU 2020-2023
AC/Tradi/20-23”
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“Les travaux consisteront: au remplacement des canalisations principales, des branchements, des regards de visite et de façade, d'ouvrages divers... Au...”
Brève description
Les travaux consisteront: au remplacement des canalisations principales, des branchements, des regards de visite et de façade, d'ouvrages divers... Au remplacement des tampons.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Les travaux consisteront: au remplacement des canalisations principales, des branchements, des regards de visite et de façade, d'ouvrages divers. Au...”
Description du marché
Les travaux consisteront: au remplacement des canalisations principales, des branchements, des regards de visite et de façade, d'ouvrages divers. Au remplacement des tampons. Le détail des travaux est indiqué dans le document de prix (BPFU) du présent accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification renouvelable trois fois par période d'un an sans que sa durée totale ne puisse...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification renouvelable trois fois par période d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-02
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Tous les quatre ans.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, est compétent pour: connaitre des litiges, noués dans le cadre ou à l'occasion d'une procédure de marchés de publics, opposant les opérateurs économiques à la personne publique. Renseigner les opérateurs économiques quant aux modalités d'introduction des recours.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 079-185686 (2020-04-20)
Avis d'attribution de marché (2020-09-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service travaux, 73 rue de Gisors
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux consisteront:
— au remplacement des canalisations principales, des branchements, des regards de visite et de façade, d'ouvrages divers…
— au...”
Brève description
Les travaux consisteront:
— au remplacement des canalisations principales, des branchements, des regards de visite et de façade, d'ouvrages divers…
— au remplacement des tampons.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 360 000 💰
Description
Description du marché:
“Les travaux consisteront:
— au remplacement des canalisations principales, des branchements, des regards de visite et de façade, d'ouvrages divers...
— au...”
Description du marché
Les travaux consisteront:
— au remplacement des canalisations principales, des branchements, des regards de visite et de façade, d'ouvrages divers...
— au remplacement des tampons... le détail des travaux est indiqué dans le document de prix (BPFU) du présent accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 079-185686
Attribution du marché
1️⃣
Titre: Accord-cadre à marchés subséquents années 2020-2023
Date de conclusion du contrat: 2020-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogea Île-de-France
Adresse postale: 9 allée de la Briarde
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 393 333 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage GCR
Adresse postale: route de Davron
Commune postale: Chavenay
Code postal: 78450
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 393 333 💰
3️⃣ Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Société nouvelle union Fourlon Setravia
Adresse postale: 218 rue Michel Carré
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Région: Val-d’Oise🏙️
Nom: France travaux
Adresse postale: 13 et 13 bis rue du Bois Cerdon
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 393 333 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Colas IDF Normandie
Adresse postale: 15-19 rue Thomas Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 393 333 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Despierre
Adresse postale: 7 chemin de la Chapelle Saint-Antoine
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 393 333 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Votp
Adresse postale: 20 avenue du Fief
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 360 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 393 333 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, est compétent pour:
— connaitre des litiges, noués dans le cadre ou à l'occasion d'une procédure de marchés de publics, opposant les opérateurs économiques à la personne publique;
— renseigner les opérateurs économiques quant aux modalités d'introduction des recours.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Source: OJS 2020/S 187-448655 (2020-09-22)