Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum, ni maximum de commandes.
Le présent marché prendra effet au 1.1.2021 pour une durée d'un an. Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien courant du patrimoine de SIA Habitat
2020126”
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum, ni maximum de commandes.
Le présent marché prendra effet au 1.1.2021 pour une durée d'un an. Il sera...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum, ni maximum de commandes.
Le présent marché prendra effet au 1.1.2021 pour une durée d'un an. Il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction pour des durées d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures revêtement sol parquets Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Peintures revêtement sol parquets Douai.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures revêtement sol parquets Somain-Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Peintures revêtement sol parquets Somain-Valenciennes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures revêtement sol parquets Lens — Bully-les-Mines — Billy Montigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Peintures revêtement sol parquets Lens — Bully-les-Mines — Billy Montigny.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures revêtement sol parquets Carvin — Hénin-Beaumont
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Peintures revêtement sol parquets Carvin — Hénin-Beaumont.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures revêtement sol parquets Villeneuve d'Ascq — Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Peintures revêtement sol parquets Villeneuve d'Ascq — Lille.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures revêtement sol parquets Grande Synthe
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Peintures revêtement sol parquets Grande Synthe.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures revêtement sol parquets Bruay-la-Buissière — Nœux-les-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Peintures revêtement sol parquets Bruay-la-Buissière — Nœux-les-Mines.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre plâtrerie carrelage Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Gros œuvre plâtrerie carrelage Douai.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre plâtrerie carrelage Somain-Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Gros œuvre plâtrerie carrelage Somain-Valenciennes.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre plâtrerie carrelage Lens — Bully-les-Mines — Billy Montigny
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Gros œuvre plâtrerie carrelage Lens — Bully-les-Mines — Billy Montigny.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre plâtrerie carrelage Carvin — Hénin-Beaumont
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Gros œuvre plâtrerie carrelage Carvin — Hénin-Beaumont.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre plâtrerie carrelage Villeneuve d'Ascq — Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Gros œuvre plâtrerie carrelage Villeneuve d'Ascq — Lille.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre plâtrerie carrelage Grande Synthe
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Gros œuvre plâtrerie carrelage Grande Synthe.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre plâtrerie carrelage Bruay-la-Buissière — Nœux-les-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Gros œuvre plâtrerie carrelage Bruay-la-Buissière — Nœux-les-Mines.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD Espaces verts Douai
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Description du marché: VRD Espaces verts Douai.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD Espaces verts Somain-Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: VRD Espaces verts Somain-Valenciennes.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“VRD Espaces verts Lens — Bully-les-Mines — Billy Montigny — Carvin — Hénin Beaumont” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“VRD Espaces verts Lens — Bully-les-Mines — Billy Montigny — Carvin — Hénin Beaumont.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD Espaces verts Villeneuve d'Ascq — Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: VRD Espaces verts Villeneuve d'Ascq — Lille.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD Espaces verts Grande Synthe
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: VRD Espaces verts Grande Synthe.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VRD Espaces verts Bruay-la-Buissière — Nœux-les-Mines
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: VRD Espaces verts Bruay-la-Buissière — Nœux-les-Mines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature ou imprimé DC1;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature ou imprimé DC1;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— fiche capacités professionnelles, techniques et financières (annexe au RC);
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société;
— attestations de formation du personnel (opérateurs et encadrants) aux interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (travaux de sous-section 4) en cours de validité;
— lots 01 à 14: habilitations électrique en cours de validité;
— lots 08 à 14: qualification RGE pour les travaux d'isolation/doublage.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 60 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation, sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020126.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2020/S 142-348403 (2020-07-21)