Accord-cadre relatif au nettoyage, salage et déneigement des voiries

SMTC Artois-Gohelle

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des sites ainsi que la lutte contre les entraves à la circulation causées par les intempéries hivernales sur les infrastructures de transport BHNS relevant de la compétence du SMT Artois Gohelle. Le service mis en œuvre dans le cadre du marché doit permettre de maintenir ou de rétablir des conditions de circulation acceptables dans les meilleurs délais.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-26 Avis de marché
2020-12-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMTC Artois-Gohelle
Adresse postale: 39 rue du 14 Juillet, CS 70173
Commune postale: Lens Cedex
Code postal: 62303
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jberger@smtag.fr 📧
Région: Pas-de-Calais 🏙️
URL: https://www.smt-artois-gohelle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UG8fPySifl 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UG8fPySifl 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UG8fPySifl 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Groupement de collectivités territoriales

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif au nettoyage, salage et déneigement des voiries 20SM10
Produits/services: Services d'entretien de terrains 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des sites ainsi que la lutte contre les entraves à la circulation causées par les...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 660 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites sont décrits dans le CCTP.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des sites ainsi que la lutte contre les entraves à la circulation causées par les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est d'une durée d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Il s'agit d'une option au sens du droit communautaire. Le présent accord-cadre est reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an, soit une...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les opérateurs économiques doivent fournir les éléments nécessaires à leur identification pour la phase de candidature conformément aux indications du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-06 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lens.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 103-248490 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 651 580 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 103-248490

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20SM10
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Accord-cadre relatif au nettoyage, salage et déneigement des voiries
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotraveer
Adresse postale: 170 route le Zand Put Houck
Commune postale: Winnezeele
Code postal: 59670
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 328429742 📞
Courrier électronique: sotraveer@sotraveer.com 📧
Fax: +33 328481903 📠
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 895 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour votre information, le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Le montant figurant dans le...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 255-642085 (2020-12-29)