Accord-cadre pour les travaux de remplacement des menuiseries extérieures des bâtiments du campus de la Doua

Université Claude Bernard Lyon 1

La présente consultation doit permettre la désignation du titulaire d'un accord-cadre de travaux de remplacement des menuiseries extérieures sur les bâtiments du campus de la Doua, situés 43 boulevard du 11 Novembre à Villeurbanne (Rhône) et du 1 marché subséquent, relatif au remplacement des menuiseries extérieures d'une partie du bâtiment Darwin ABC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Steelglass

Qui ?

• Université Claude Bernard Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-17	Avis de marché
2020-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 19032T.AC
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@univ-lyon1.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=524603&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-17 📅
Date limite de soumission: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-032447
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

La présente consultation est un accord-cadre exécuté en partie par la conclusion d'un marché subséquent et en partie par l'émission de bons de commande. Le marché subséquent n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre pour le remplacement des menuiseries extérieures des bâtiments du campus de la Doua.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de 12 mois, sauf en cas de décision expresse de non reconduction prise par le représentant du pouvoir adjudicateur et notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.

Description des options:

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, les prestations objet de la présente consultation pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.

Informations complémentaires:

La présente consultation est un accord-cadre exécuté en partie par la conclusion d'un marché subséquent et en partie par l'émission de bons de commande. Le marché subséquent n

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 à R. 2143-4 et R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat…

… n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 de l'ordonnance du 26 novembre 2018 portant partie législative de la commande publique,

… satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Les offres sont téléchargées par le service de l'achat qui les transmet aux personnes en charge de l'analyse.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Contact
Point de contact: Service de l'achat
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

a) le DCE est obligatoire pour répondre à la consultation. Il est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

b) le délai d'exécution des travaux du marché subséquent n

c) le délai d'exécution des travaux ultérieurs (à bons de commande) est fixé dans chaque bon de commande;

d) pour les pièces candidatures se référer au règlement de la consultation;

e) la visite du site du bâtiment est recommandée. La visite du site est possible aux dates suivantes: pour cela, les candidats prendront contact au préalable avec Karen Loyer (karen.loyer@univ-lyon1.fr)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier. Référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 016-032447 (2020-01-17)

Avis d'attribution de marché (2020-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 328766.87 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-307530
Se réfère à l'avis: 2020/S 016-032447
Numéro JO-S: 126

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prix prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-02 📅
Nom: Steelglass
Adresse postale: ZAC du Champ Perier — 26 porte du Grand Lyon
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 1 165 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification du présent courrier.

Référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31

Source: OJS 2020/S 126-307530 (2020-06-29)

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