Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et services associés aux points de livraison de Clesence
Clesence
La consultation vise à mettre en place un accord-cadre ayant pour objet de sélectionner les entreprises qui seront admises à présenter des offres en vue de la conclusion de marchés subséquents ayant pour objet:
— la fourniture et l’acheminement d’électricité en contrats uniques et services associés des sites de Clesence.
Le délai de réception des offres était de 2020-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Clesence
- • Ile-de-France › Ile-de-France
- • Nord-Pas de Calais › Nord
- • Picardie › Aisne
- • Picardie › Oise
- • Picardie › Somme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-04-01 | Avis de marché |
| 2020-10-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en électricité
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Approvisionnement en électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Approvisionnement en électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Clesence
Adresse postale: 12 boulevard Roosevelt
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: https://www.clesence.fr 🌏
Courrier électronique: rudy.vandevelde@clesence.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-01 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-04-03 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 067-158867
Numéro JO-S: 67
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Points de livraison en basse tension et HTA dont le gestionnaire de réseau de distribution est Enedis
Numéro du lot: 1
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 585980022
Autre type de pouvoir adjudicateur: Esh
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance
Source: OJS 2020/S 067-158867 (2020-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en électricité
Brève description:
La consultation vise à mettre en place un accord-cadre ayant pour objet de sélectionner les entreprises qui seront admises à présenter des offres en vue de la conclusion de marchés subséquents ayant pour objet:
— la fourniture et l’acheminement d’électricité en contrats uniques et services associés des sites de Clesence.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Approvisionnement en électricité 📦
Code CPV supplémentaire: Approvisionnement en électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Clesence
Adresse postale: 12 boulevard Roosevelt
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: https://www.clesence.fr 🌏
Courrier électronique: rudy.vandevelde@clesence.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-01 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-04-03 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 067-158867
Numéro JO-S: 67
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation vise à mettre en place un accord-cadre ayant pour objet de sélectionner les entreprises qui seront admises à présenter des offres en vue de la conclusion de marchés subséquents ayant pour objet:
— la fourniture et l’acheminement d’électricité en contrats uniques et services associés des sites de Clesence.
Numéro du lot: 1
Description des renouvellements:
L’accord-cadre est passé pour une durée allant de sa date de notification jusqu’au 31.12.2021, il pourra être reconduit pour 24 mois supplémentaires par notification à Clesence aux titulaires de l’accord-cadre au plus tard le 30.9.2021.
Intitulé du lot: Points de livraison en basse tension et HTA dont le gestionnaire de réseau de distribution est une entreprise locale de distribution
Numéro du lot: 2
Brève description:
— la fourniture et l’acheminement d’électricité en contrats uniques et services associés des sites de Clesence..
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-05-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 585980022
Autre type de pouvoir adjudicateur: Esh
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L’accord-cadre est passé pour une durée allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021, il pourra être reconduit pour 24 mois supplémentaires par notification à Clesence aux titulaires de l’accord-cadre au plus tard le 30.9.2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance
Source: OJS 2020/S 067-158867 (2020-04-01)
Avis d'attribution de marché (2020-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clésence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-521378
Se réfère à l'avis: 2020/S 067-158867
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Points de livraison en basse tension et HTA dont le gestionnaire de réseau de distribution est une entreprise locale de distribution.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l’organisation (interlocuteurs dédiés, mode d’alerte ou d’information…), mise en œuvre pour le suivi des contrats et de la facturation ainsi que l’accompagnement client proposé
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l’organisation mise en place pour traiter les demandes d’intervention du gestionnaire du réseau de distribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Flexibilité offerte en termes d’évolution du périmètre en cours de marché subséquent
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Optimisation TURPE
Qualité du processus de facturation
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des services obligatoires (espace client…)
Prix (pondération): Néant
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-19 📅
Nom: Engie
Commune postale: St-Herblain
Code postal: 44
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Nom: Proxelia
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60
Pays: Oise 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi
Adresse postale: Avenue du Peuple-Belge
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2020/S 213-521378 (2020-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation vise à mettre en place un accord-cadre ayant pour objet de sélectionner les entreprises qui seront admises à présenter des offres en vue de la conclusion de marchés subséquents ayant pour objet:
— la fourniture et l’acheminement d’électricité en contrats uniques et services associés des sites de Clésence.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clésence
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-521378
Se réfère à l'avis: 2020/S 067-158867
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires
L’accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.
Pour les achats d’énergies non stockables qui donnent lieu à un accord-cadre, les marchés passés sur le fondement de l’accord-cadre précisent la période durant laquelle a lieu la fourniture d’énergie. La quantité précise d’énergie qui sera fournie durant cette période peut ne pas être précisée dans les marchés fondés sur l’accord-cadre. Cette quantité est constatée à l’issue de la période mentionnée dans le marché.
Pour le lot 1 : quatre attributaires, à savoir:
— Engie à St-Herblain 44,
— Total Direct Énergie à Paris 75015,
— EDF à Paris 75008,
— Proxelia à Compiègne 60.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— la fourniture et l’acheminement d’électricité en contrats uniques et services associés des sites de Clésence.
Intitulé du lot: Points de livraison en basse tension et HTA dont le gestionnaire de réseau de distribution est ENEDIS
Points de livraison en basse tension et HTA dont le gestionnaire de réseau de distribution est une entreprise locale de distribution.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l’organisation (interlocuteurs dédiés, mode d’alerte ou d’information…), mise en œuvre pour le suivi des contrats et de la facturation ainsi que l’accompagnement client proposé
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité de l’organisation mise en place pour traiter les demandes d’intervention du gestionnaire du réseau de distribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Flexibilité offerte en termes d’évolution du périmètre en cours de marché subséquent
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Optimisation TURPE
Qualité du processus de facturation
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des services obligatoires (espace client…)
Prix (pondération): Néant
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-19 📅
Nom: Engie
Commune postale: St-Herblain
Code postal: 44
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Nom: Proxelia
Commune postale: Compiègne
Code postal: 60
Pays: Oise 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires
L’accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.
Pour les achats d’énergies non stockables qui donnent lieu à un accord-cadre, les marchés passés sur le fondement de l’accord-cadre précisent la période durant laquelle a lieu la fourniture d’énergie. La quantité précise d’énergie qui sera fournie durant cette période peut ne pas être précisée dans les marchés fondés sur l’accord-cadre. Cette quantité est constatée à l’issue de la période mentionnée dans le marché.
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Pour le lot 1 : quatre attributaires, à savoir:
— Engie à St-Herblain 44,
— Total Direct Énergie à Paris 75015,
— EDF à Paris 75008,
— Proxelia à Compiègne 60.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi
Adresse postale: Avenue du Peuple-Belge
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Source: OJS 2020/S 213-521378 (2020-10-28)
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