Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum pour la fourniture de matériels électriques, menuiserie et plomberie.
L'accord-cadre comprend deux types de prestations:
— la mise à disposition des fournitures au comptoir de distribution du titulaire;
— la livraison des fournitures commandées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture de matériels électriques, menuiserie et plomberie”
Produits/services: Matériels électriques📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum pour la fourniture de matériels électriques, menuiserie et...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum pour la fourniture de matériels électriques, menuiserie et plomberie.
L'accord-cadre comprend deux types de prestations:
— la mise à disposition des fournitures au comptoir de distribution du titulaire;
— la livraison des fournitures commandées.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la fourniture de matériels électriques. Ce lot sera attribué à deux titulaires sous réserve d'un...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la fourniture de matériels électriques. Ce lot sera attribué à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification.
Il est reconductible trois fois un an. La durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de sa notification.
Il est reconductible trois fois un an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Informations complémentaires:
“À titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, l'estimation de ses besoins annuels s'élève à 50 000 EUR HT. Pour ce lot, la...”
Informations complémentaires
À titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, l'estimation de ses besoins annuels s'élève à 50 000 EUR HT. Pour ce lot, la présente procédure fait suite à un appel d'offres déclaré sans suite.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la fourniture de menuiserie. Ce lot sera attribué à deux titulaires sous réserve d'un nombre...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la fourniture de menuiserie. Ce lot sera attribué à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“À titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, l'estimation de ses besoins annuels s'élève à 50 000 EUR HT. Pour ce lot, la...”
Informations complémentaires
À titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur, l'estimation de ses besoins annuels s'élève à 50 000 EUR HT. Pour ce lot, la présente consultation fait suite à un appel d'offres déclaré infructueux.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la fourniture de plomberie. Ce lot sera attribué à deux titulaires sous réserve d'un nombre...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour la fourniture de plomberie. Ce lot sera attribué à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants conforme au modèle DC1 et la déclaration du candidat conforme au modèle DC2 disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou le Document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sont disponibles;
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des plis.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-25
14:00 📅
“Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur de l'OPH du Jura à l'adresse suivante:...”
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur de l'OPH du Jura à l'adresse suivante: https//oph39.e-marchespublics.com
Les candidatures et offres devront obligatoirement être transmises par voie électronique sur le profil acheteur de l'OPH du Jura à l'adresse suivante: https://oph39.e-marchespublics.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826000📞
Source: OJS 2020/S 244-603749 (2020-12-10)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum pour la fourniture de matériels électriques, menuiserie et plomberie....”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum ni maximum pour la fourniture de matériels électriques, menuiserie et plomberie. L'accord-cadre comprend deux types de prestations: la mise à disposition des fournitures au comptoir de distribution du titulaire et la livraison des fournitures commandées.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 244-603749
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Matériels électriques
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pagot Savoie
Adresse postale: 1 rue du Mont-Rivel
Commune postale: Champagnole
Code postal: 39300
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sonepar Sud-Est
Adresse postale: 112 avenue Jean-Jaurès
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Menuiserie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: Dcs cedeo
Adresse postale: Tour Saint-Gobain DSC, 12 place de l'Iris
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Date de signature de l'accord-cadre: 31.5.2021. L'accord-cadre peut être consulté sur demande écrite adressée à La Maison Pour Tous, CS 80484, 39007...”
Date de signature de l'accord-cadre: 31.5.2021. L'accord-cadre peut être consulté sur demande écrite adressée à La Maison Pour Tous, CS 80484, 39007 Lons-le-Saunier Cedex. Accord-cadre sans minimum ni maximum, la valeur totale est indiquée à titre indicatif.
Depuis le 1.1.2021, l'OPH du Jura est devenu La Maison Pour Tous.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Téléphone: +33 381826000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Téléphone: +33 381826000📞
Source: OJS 2021/S 108-284372 (2021-06-02)