Accord-cadre pour la conception et la fourniture de batteries pour engins sous-marins

Ifremer

Le marché a pour objet la conception et la fourniture de batteries pour les quatre engins sous-marins de l'Ifremer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Accuwatt Technologies

Qui ?

• Ifremer

Qu'est-ce que c'est ?

• Accumulateurs, piles et batteries primaires › Batteries

Où ?

• Bretagne › Bretagne
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Provence-Alpes-Côte d’Azur

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-03	Avis de marché
2021-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Batteries
Numéro de référence: 201000759
Brève description:

Le marché a pour objet la conception et la fourniture de batteries pour les quatre engins sous-marins de l'Ifremer.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Batteries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte-Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzané
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-03 📅
Date limite de soumission: 2020-04-03 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-108128
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Conformément à l’article R. 2162-4 du code de la commande publique, l’accord-cadre est conclu: — avec un montant minimum de 150 000 EUR HT sur les 4 années de l’accord-cadre; — avec un montant maximum de 500 000 EUR HT sur les 4 années de l’accord-cadre. Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché dans les conditions fixées à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises. Le montant cumulé du marché initial et des marchés complémentaires ne pourra dépasser 800 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le marché a pour objet la conception et la fourniture de batteries pour les quatre engins sous-marins de l'Ifremer (AUV, HROV, Vortex).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

La fourniture de chargeurs supervisés pour chaque engin sous-marin est une prestation facultative du bordereau de prix. Le titulaire n’est pas contraint de proposer cette prestation. En l'absence de fourniture du chargeur par le titulaire du marché, ce dernier fournira à l'Ifremer ses recommandations écrites.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2020-04-24 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction administrative juridique et financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conformément à l’article R. 2162-4 du code de la commande publique, l’accord-cadre est conclu:

— avec un montant minimum de 150 000 EUR HT sur les 4 années de l’accord-cadre;

— avec un montant maximum de 500 000 EUR HT sur les 4 années de l’accord-cadre.

Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché dans les conditions fixées à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises. Le montant cumulé du marché initial et des marchés complémentaires ne pourra dépasser 800 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé pré-contractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;

— un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au journal officiel de l’union européenne ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;

— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au journal officiel de l’union européenne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 046-108128 (2020-03-03)

Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1625 route de Sainte-Anne
Commune postale: Plouzane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-004886
Se réfère à l'avis: 2020/S 046-108128
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Conformément à l’article R. 2162-4 du code de la commande publique, l’accord-cadre est conclu: — avec un montant minimum de 150 000 EUR HT sur les quatre années de l’accord-cadre, — avec un montant maximum de 500 000 EUR HT sur les quatre années de l’accord-cadre. Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché dans les conditions fixées à l’article R. 2122-4 du code de la commande publique. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises. Le montant cumulé du marché initial et des marchés complémentaires ne pourra dépasser 800 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la conception et la fourniture de batteries pour les quatre engins sous-marins de l'Ifremer (AUV, HROV, Vortex).

Description des options:

La fourniture de chargeurs supervisés et de déchargeurs étaient des prestations facultatives du bordereau de prix.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère valeur technique de la proposition
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Critère délais d'exécution
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère conditions de maintien en conditions opérationnelles

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Accuwatt Technologies
Adresse postale: 56 rue Aristide-Berges
Commune postale: Aiton
Code postal: 73220
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

— avec un montant minimum de 150 000 EUR HT sur les quatre années de l’accord-cadre,

— avec un montant maximum de 500 000 EUR HT sur les quatre années de l’accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de trente et un jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’Union européenne, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative;

— Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de l’Union européenne.

Source: OJS 2021/S 005-004886 (2021-01-05)

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