Avis de marché (2020-03-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ifremer
Adresse postale: 1625 Route de Sainte-Anne
Commune postale: Plouzané
Code postal: 29280
Pays: France
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Personne de contact: Direction administrative juridique et financiĂšre
Courrier Ă©lectronique:
cellule.marche@ifremer.fr đ§
RĂ©gion:
Bretagne
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URL:
www.ifremer.fr đ
Adresse du profil d'acheteur:
www.marches-publics.gouv.fr đ
Communication
URL des documents:
www.marches-publics.gouv.fr đ
URL de participation:
www.marches-publics.gouv.fr đ
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
âAccord-cadre pour la conception et la fourniture de batteries pour engins sous-marins
201000759â
Produits/services:
Batteries
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BrĂšve description:
âLe marchĂ© a pour objet la conception et la fourniture de batteries pour les quatre engins sous-marins de l'Ifremer.â
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Lieu d'exécution:
Provence-Alpes-CĂŽte dâAzur
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Description du marché:
ââ le marchĂ© a pour objet la conception et la fourniture de batteries pour les quatre engins sous-marins de l'Ifremer (AUV, HROV, Vortex).â
CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les limites du nombre de candidats Ă inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
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Informations sur les options
Options
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Description des options:
âLa fourniture de chargeurs supervisĂ©s pour chaque engin sous-marin est une prestation facultative du bordereau de prix. Le titulaire nâest pas contraint de...â
Description des options
La fourniture de chargeurs supervisĂ©s pour chaque engin sous-marin est une prestation facultative du bordereau de prix. Le titulaire nâest pas contraint de proposer cette prestation. En l'absence de fourniture du chargeur par le titulaire du marchĂ©, ce dernier fournira Ă l'Ifremer ses recommandations Ă©crites.
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Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Situation Ă©conomique et financiĂšre
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-03
12:00 đ
Date estimĂ©e d'envoi des invitations Ă soumissionner ou Ă participer aux candidats sĂ©lectionnĂ©s: 2020-04-24 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
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Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail Ă©lectroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
âConformĂ©ment Ă lâarticle R. 2162-4 du code de la commande publique, lâaccord-cadre est conclu:
â avec un montant minimum de 150 000 EUR HT sur les 4 annĂ©es...â
ConformĂ©ment Ă lâarticle R. 2162-4 du code de la commande publique, lâaccord-cadre est conclu:
â avec un montant minimum de 150 000 EUR HT sur les 4 annĂ©es de lâaccord-cadre;
â avec un montant maximum de 500 000 EUR HT sur les 4 annĂ©es de lâaccord-cadre.
Des contrats nĂ©gociĂ©s sans publicitĂ© ni mise en concurrence pourront ĂȘtre passĂ©s ultĂ©rieurement avec le titulaire initial du marchĂ© dans les conditions fixĂ©es Ă lâarticle R. 2122-4 du code de la commande publique. Lorsqu'un tel marchĂ© est passĂ© par un pouvoir adjudicateur, sa durĂ©e ne peut dĂ©passer, sauf cas dĂ»ment justifiĂ©, trois ans, pĂ©riodes de reconduction comprises. Le montant cumulĂ© du marchĂ© initial et des marchĂ©s complĂ©mentaires ne pourra dĂ©passer 800 000 EUR HT.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 223212828 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-rennes@juradm.fr đ§
Fax: +33 299635684
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
ââ un rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©-contractuel peut ĂȘtre introduit jusquâĂ la signature du contrat, dans les conditions fixĂ©es aux articles L. 551-1 Ă L. 551-12, et R. 551-1 Ă ...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
â un rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©-contractuel peut ĂȘtre introduit jusquâĂ la signature du contrat, dans les conditions fixĂ©es aux articles L. 551-1 Ă L. 551-12, et R. 551-1 Ă R. 551-6 du code de justice administrative;
â un rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre introduit dans un dĂ©lai de 31 jours Ă compter de la publication dâun avis dâattribution du contrat au journal officiel de lâunion europĂ©enne ou 6 mois Ă compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis dâattribution nâa Ă©tĂ© publiĂ©, dans les conditions fixĂ©es aux articles L. 551-13 Ă L. 551-23, et R. 551-7 Ă R. 551-10 du code de justice administrative;
â un recours de pleine juridiction en contestation de la validitĂ© du contrat peut ĂȘtre introduit dans un dĂ©lai de 2 mois Ă compter de la publication dâun avis dâattribution du contrat au journal officiel de lâunion europĂ©enne.
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Service auprĂšs duquel des informations sur la procĂ©dure de recours peuvent ĂȘtre obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 223212828 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-rennes@juradm.fr đ§
Fax: +33 299635684
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Source: OJS 2020/S 046-108128 (2020-03-03)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1625 route de Sainte-Anne
Commune postale: Plouzane
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): EUR 500 000 đ°
Description
Description du marché:
âLe marchĂ© a pour objet la conception et la fourniture de batteries pour les quatre engins sous-marins de l'Ifremer (AUV, HROV, Vortex).â
CritĂšres d'attribution
CritÚre de coût (nom): CritÚre prix
CritÚre de coût (pondération): 50
CritÚre de coût (nom): CritÚre valeur technique de la proposition
CritÚre de coût (pondération): 30
CritÚre de coût (nom): CritÚre délais d'exécution
CritÚre de coût (pondération): 10
CritÚre de coût (nom): CritÚre conditions de maintien en conditions opérationnelles
Informations sur les options
Description des options:
âLa fourniture de chargeurs supervisĂ©s et de dĂ©chargeurs Ă©taient des prestations facultatives du bordereau de prix.â
Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 046-108128
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 20/1000759
Titre:
âAccord-cadre pour la conception et la fourniture de batteries pour engins sous-marinsâ
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Accuwatt Technologies
Adresse postale: 56 rue Aristide-Berges
Commune postale: Aiton
Code postal: 73220
Pays: France
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RĂ©gion:
Savoie
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Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 đ°
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âConformĂ©ment Ă lâarticle R. 2162-4 du code de la commande publique, lâaccord-cadre est conclu:
â avec un montant minimum de 150 000 EUR HT sur les quatre...â
ConformĂ©ment Ă lâarticle R. 2162-4 du code de la commande publique, lâaccord-cadre est conclu:
â avec un montant minimum de 150 000 EUR HT sur les quatre annĂ©es de lâaccord-cadre,
â avec un montant maximum de 500 000 EUR HT sur les quatre annĂ©es de lâaccord-cadre.
Des contrats nĂ©gociĂ©s sans publicitĂ© ni mise en concurrence pourront ĂȘtre passĂ©s ultĂ©rieurement avec le titulaire initial du marchĂ© dans les conditions fixĂ©es Ă lâarticle R. 2122-4 du code de la commande publique. Lorsqu'un tel marchĂ© est passĂ© par un pouvoir adjudicateur, sa durĂ©e ne peut dĂ©passer, sauf cas dĂ»ment justifiĂ©, trois ans, pĂ©riodes de reconduction comprises. Le montant cumulĂ© du marchĂ© initial et des marchĂ©s complĂ©mentaires ne pourra dĂ©passer 800 000 EUR HT.
Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
ââ Un rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre introduit dans un dĂ©lai de trente et un jours Ă compter de la publication dâun avis dâattribution du contrat au Journal...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
â Un rĂ©fĂ©rĂ© contractuel peut ĂȘtre introduit dans un dĂ©lai de trente et un jours Ă compter de la publication dâun avis dâattribution du contrat au Journal officiel de lâUnion europĂ©enne, dans les conditions fixĂ©es aux articles L. 551-13 Ă L. 551-23, et R. 551-7 Ă R. 551-10 du code de justice administrative;
â Un recours de pleine juridiction en contestation de la validitĂ© du contrat peut ĂȘtre introduit dans un dĂ©lai de deux mois Ă compter de la publication dâun avis dâattribution du contrat au Journal officiel de lâUnion europĂ©enne.
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Source: OJS 2021/S 005-004886 (2021-01-05)