Accord-cadre pour l'acquisition d'une caravane événementielle aménagée de type «Airstream» aménagée ou équivalent, de son véhicule de traction et de prestation chauffeur — quatre lots — 2020-0402
Accord-cadre pour l'acquisition d'une caravane événementielle aménagée de type «Airstream» aménagée ou équivalent, de son véhicule de traction et de prestation chauffeur — quatre lots — 2020-0402 décomposé en quatre lots qui sont les suivants:
1) acquisition de la caravane Airstream aménagée ou équivalent;
2) acquisition du véhicule tracteur de type H2l3 ou équivalent d'occasion;
3) prestation de mise à disposition d'un chauffeur/régisseur;
4) aménagements extérieurs.
Le lot 3 sera attribué avec un montant minimal hors taxes annuel de 50 000,00 EUR et un maximum de 100 000,00 EUR. Soit sur l'ensemble de la durée global du marché un montant hors taxes minimal de 200 000,00 EUR et un maximal de 400 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour l'acquisition d'une caravane événementielle aménagée de type «Airstream» aménagée ou équivalent, de son véhicule de traction et de...”
Titre
Accord-cadre pour l'acquisition d'une caravane événementielle aménagée de type «Airstream» aménagée ou équivalent, de son véhicule de traction et de prestation chauffeur — quatre lots — 2020-0402
2020-0402
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Produits/services: Remorques et semi-remorques de type caravane📦
Brève description:
“Accord-cadre pour l'acquisition d'une caravane événementielle aménagée de type «Airstream» aménagée ou équivalent, de son véhicule de traction et de...”
Brève description
Accord-cadre pour l'acquisition d'une caravane événementielle aménagée de type «Airstream» aménagée ou équivalent, de son véhicule de traction et de prestation chauffeur — quatre lots — 2020-0402 décomposé en quatre lots qui sont les suivants:
1) acquisition de la caravane Airstream aménagée ou équivalent;
2) acquisition du véhicule tracteur de type H2l3 ou équivalent d'occasion;
3) prestation de mise à disposition d'un chauffeur/régisseur;
4) aménagements extérieurs.
Le lot 3 sera attribué avec un montant minimal hors taxes annuel de 50 000,00 EUR et un maximum de 100 000,00 EUR. Soit sur l'ensemble de la durée global du marché un montant hors taxes minimal de 200 000,00 EUR et un maximal de 400 000,00 EUR.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: acquisition de la Caravane de type «Airstream» ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Remorques et semi-remorques de type caravane📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Lot 1: acquisition de la Caravane de type «Airstream» ou équivalent.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 1
Informations complémentaires: Délai maximal de livraison: 30 jours.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: acquisition du véhicule de traction de type H2l3 d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦
Description du marché:
“Lot 2: acquisition du véhicule de traction de type H2l3 d'occasion — l'offre de base porte sur un véhicule d'occasion. Les candidats peuvent proposer un...”
Description du marché
Lot 2: acquisition du véhicule de traction de type H2l3 d'occasion — l'offre de base porte sur un véhicule d'occasion. Les candidats peuvent proposer un véhicule neuf en variante.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: prestation de chauffeur du véhicule tracteur et de la caravane
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire📦
Description du marché:
“Lot 3: prestation de chauffeur du véhicule tracteur et de la caravane le lot 3 sera attribué avec un montant minimal hors taxes annuel de 50 000,00 EUR et...”
Description du marché
Lot 3: prestation de chauffeur du véhicule tracteur et de la caravane le lot 3 sera attribué avec un montant minimal hors taxes annuel de 50 000,00 EUR et un maximum de 100 000,00 EUR. Soit sur l'ensemble de la durée global du marché un montant hors taxes minimal de 200 000,00 EUR et un maximal de 400 000,00 EUR.
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Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera attribué pour une année puis reconduit à trois reprises pour la même durée.”
Informations complémentaires:
“Le lot 3 sera attribué avec un montant minimal hors taxes annuel de 50 000,00 EUR et un maximal de 100 000,00 EUR. Soit sur l'ensemble de la durée global du...”
Informations complémentaires
Le lot 3 sera attribué avec un montant minimal hors taxes annuel de 50 000,00 EUR et un maximal de 100 000,00 EUR. Soit sur l'ensemble de la durée global du marché un montant hors taxes minimal de 200 000,00 EUR et un maximal de 400 000,00 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: Lot 4: aménagements extérieurs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement chacun de ses membres doit fournir un formulaire DC2. Les documents doivent être rédigés en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra à renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra à renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indication des informations et documents requis: le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Indication des informations et documents requis: le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisés au cours des trois dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le renouvellement des prestations de conduite (lot 3) devrait intervenir en 2025.” Informations complémentaires
“Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et...”
Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français ainsi que la fiche d'information relative au représentant du candidat. L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, direction de l'achat public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Tél. +33 413311407 — courriel: contact.sammg departement13.fr
Les critères retenus pour le jugement des offres sont notés de la manière suivante:
Pour le lot nº 1
Critères pondération:
1) valeur technique 50 %;
2) prix des prestations 40 %;
3) date de livraison 10 %.
Pour le lot nº 2
Critères pondération:
1) prix des prestations 60 %;
2) valeur technique 40 %.
Pour le lot nº 3
Critères pondération:
1) prix des prestations 80 %;
2) niveau de qualification et expérience professionnelle du personnel intervenant 20 %.
Pour le lot nº 4
Critères pondération:
1) prix des prestations 60 %;
2) qualité 40 %.
Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Budget d'investissement et de fonctionnement offre devant être remise uniquement par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: préfecture de région, SGAR, boulevard Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat,sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr — Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0402.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 205-498260 (2020-10-16)
Avis d'attribution de marché (2021-02-26) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour l'acquisition d'une caravane événementielle aménagée de type «airstream» aménagée ou équivalent, de son véhicule de traction et de...”
Titre
Accord-cadre pour l'acquisition d'une caravane événementielle aménagée de type «airstream» aménagée ou équivalent, de son véhicule de traction et de prestation chauffeur — quatre lots — 2020-0402
2020-0402
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Brève description:
“Accord-cadre pour l'acquisition d'une caravane événementielle aménagée de type «airstream» aménagée ou équivalent, de son véhicule de traction et de...”
Brève description
Accord-cadre pour l'acquisition d'une caravane événementielle aménagée de type «airstream» aménagée ou équivalent, de son véhicule de traction et de prestation chauffeur — quatre lots — 2020-0402 décomposé en quatre lots qui sont les suivants:
1) Acquisition de la caravane Airstream aménagée ou équivalent;
2) Acquisition du véhicule tracteur de type H2l3 ou équivalent d'occasion;
3) Prestation de mise à disposition d'un chauffeur/régisseur;
4) Aménagements extérieurs.
Le lot 3 sera attribué avec un montant minimal hors taxes annuel de 50 000,00 EUR et un maximal de 100 000,00 EUR.
Soit sur l'ensemble de la durée global du marché un montant hors taxes minimal de 200 000,00 EUR et un maximal de 400 000,00 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 482 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Acquisition de la Caravane de type «Airstream» ou équivalent
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du département
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Date de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix global et forfaitaire concernant le lot 1. Il prend effet à la date de sa notification.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Acquisition du véhicule de traction de type H2l3 d'occasion
Description
Description du marché:
“Lot 2: Acquisition du véhicule de traction de type H2l3 d'occasion — l'offre de base porte sur un véhicule d'occasion.
Les candidats peuvent proposer un...”
Description du marché
Lot 2: Acquisition du véhicule de traction de type H2l3 d'occasion — l'offre de base porte sur un véhicule d'occasion.
Les candidats peuvent proposer un véhicule neuf en variante.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est à prix global et forfaitaire concernant le lot 2. Il prend effet à la date de sa notification.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: Prestation de chauffeur du véhicule tracteur et de la caravane
Description
Description du marché:
“Lot 3: prestation de chauffeur du véhicule tracteur et de la caravane. Le lot 3 sera attribué avec un montant minimal hors taxes annuel de 50 000,00 EUR et...”
Description du marché
Lot 3: prestation de chauffeur du véhicule tracteur et de la caravane. Le lot 3 sera attribué avec un montant minimal hors taxes annuel de 50 000,00 EUR et un maximal de 100 000,00 EUR. Soit sur l'ensemble de la durée global du marché un montant hors taxes minimal de 200 000,00 EUR et un maximal de 400 000,00 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Niveau de qualification et expérience professionnelle
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 3 est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Le montant du lot 3 est fixé à un minimal de 50...”
Informations complémentaires
Le lot 3 est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Le montant du lot 3 est fixé à un minimal de 50 000 EUR HT et à un maximal de 100 000 EUR HT. En cas de reconduction du lot 3 pour la durée totale de l'opération, le total minimal sera de 200 000 EUR HT et le montant maximal sera de 400 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Aménagements extérieurs
Description
Description du marché: Lot 4: Aménagements extérieurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Description
Informations complémentaires: L'Appel d'offre a été déclaré infructueux pour le lot 4.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-498260
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de la Caravane de type «Airstream» ou équivalent
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Classic rent event
Adresse postale: 18 place du Marché
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.classic-rent-event.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition du véhicule de traction
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestation de chauffeur pour le véhicule de traction et la Caravane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 268 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Aménagements extérieurs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“La CAO du 14.1.2021 a attribué les lots nº 1, 2 et 3 à classic rent event.
Le pouvoir adjudicateur a signé les trois actes d'engagement le 10.2.2021.
Les...”
La CAO du 14.1.2021 a attribué les lots nº 1, 2 et 3 à classic rent event.
Le pouvoir adjudicateur a signé les trois actes d'engagement le 10.2.2021.
Les trois lots ont été notifiés le 17.2.2021.
Budget d'investissement.
Le marché peut être consulté au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00.
Le lot nº 4 a été déclaré infructueux et sera relancé.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Préfecture de Région, SGAR, boulevard Peytral,
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr — Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0402.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 043-107229 (2021-02-26)