Accord-cadre portant sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées

CNRS Délégation Côte d'Azur

— accord-cadre portant sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective et évolutive).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-23 Avis de marché
2020-05-20 Informations complémentaires
2021-02-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Planeurs
Brève description:
— accord-cadre portant sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective et évolutive).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Planeurs 📦
Code CPV supplémentaire: Planeurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Côte d'Azur
Adresse postale: Les Lucioles 1 campus Azur 250, rue Albert Einstein
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia-Antipolis
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/572676 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/572676 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date limite de soumission: 2020-06-03 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-195382
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. La valeur estimée au point II.2.6 est à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Brève description:
— l'accord-cadre porte sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective, évolutive) visant à couvrir les besoins des bénéficiaires;
— l'unique mode d'acquisition prévu par l'accord-cadre est l'achat;
— l'accord-cadre est multi-attributaires. Il n'est pas fixé de nombre maximum d'opérateurs économiques (titulaires) avec lequel est conclu l'accord-cadre;
— l'accord-cadre est exécuté par marché(s) subséquent(s) uniquement.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
— l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quarante huit mois;
— un nouvel accord-cadre sera lancé courant 2024.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. La valeur estimée au point II.2.6 est à titre indicatif.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG21

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre;
— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution de l'accord-cadre.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre comprend des clauses environnementales afin de réduire l'impact écologique des prestations fournies. De plus, la performance environnementale est un critère de sélection des offres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/572676 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Cette nouvelle consultation est lancée, suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la 1
— conformément à l'article 2 du décret nº 82-993 du 24.11.1982 modifié portant organisation et fonctionnement du CNRS, le CNRS agit en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2 du code de la commande publique. Il exerce son activité de centrale d'achat pour acquérir des fournitures ou services destinés à des pouvoirs adjudicateurs; passer des marchés publics ou conclure des accords-cadres de fournitures et services destinés à des pouvoirs adjudicateurs liés à la gestion et au fonctionnement du service public de l'enseignement supérieur, de la recherche, de la valorisation de ses résultats et du transfert de technologie;
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— la présente consultation a pour objet la fourniture de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective et évolutive), pour le CNRS et les bénéficiaires, qui en font la demande auprès du CNRS, en tant que centrale d'achat;
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— en application des dispositions précitées, l'accord-cadre sera signé et notifié par le CNRS, en qualité de centrale d'achat;
— le DCE est téléchargeable sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr)
— le candidat remet sa candidature et son offre par voie dématérialisée. Un guide d'utilisation est disponible sur la plateforme dans l'onglet aide. En cas de difficultés, il est possible de contacter le support clients par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com
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— les candidats ont la faculté de poser des questions, la seule voie autorisée est la plateforme PLACE. Les réponses seront envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des plis, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. En cas d'indisponibilité de la plateforme, les éventuelles questions peuvent être envoyées à l'adresse suivante: dr20.liste.marches@cnrs.fr
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— le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, d'examiner les offres avant les candidatures.
Lors de l'analyse des offres, une note globale strictement inférieure à soixante points sur cent sera éliminatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33, boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS, 4 .4.2014, n
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 083-195382 (2020-04-23)
Informations complémentaires (2020-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur l'acquisition de Gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective, évolutive) visant à couvrir les besoins des bénéficiaires. L'unique mode d'acquisition prévu par l'accord-cadre est l'achat. L'accord-cadre est multi-attributaires. Il n'est pas fixé de nombre maximum d'opérateurs économiques (titulaires) avec lequel est conclu l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par marché(s) subséquent(s) uniquement.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Côte d'Azur
Adresse postale: Les Lucioles 1 Campus Azur, 250 rue Albert Einstein

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-240729
Se réfère à l'avis: 2020/S 083-195382
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2020/S 100-240729 (2020-05-20)
Avis d'attribution de marché (2021-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020/08
Brève description:
La présente consultation a pour objet: la mise en place d'un accord-cadre portant sur l'acquisition de Gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective, évolutive) visant à couvrir les besoins du CNRS et de ses partenaires bénéficiaires de la centrale d'Achat.
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Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Les Lucioles 1 Campus Azur 250 rue Albert Einstein

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-17 📅
Date de publication: 2021-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 036-089674
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Conformément à l'article 2 du décret nº 82-993 du 24.11.1982 modifié portant organisation et fonctionnement du CNRS, le CNRS agit en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées, pour le CNRS et les bénéficiaires, qui en font la demande auprès du CNRS, en tant que centrale d'Achat. Le montant indiqué aux articles II.1.7 et V.2.4 du présent document est le montant total estimatif du contrat sur toute sa durée. Ce montant est donné à titre indicatif et non contractuel. L'accord-cadre avec les numéros 2023968, 2023970 et 2023972 ont été signés et notifiés aux titulaires le 26.1.2021. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE ASS. 4.4.2014 n Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.07.1978 codifié dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée par courriel (courriel: dr20.liste.marches@cnrs.fr) au SFAC/Pôle achats de la délégation Côte d'Azur et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h00 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture de site.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prestations de services associées: SAV, garantie, formations et maintenances
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Nom: Alseamar
Numéro d'enregistrement national: 6 rue Paul Baudry
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: Neotek
Numéro d'enregistrement national: 85 rue Michel Marion
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Pays: Bretagne 🏙️
Nom: Cyprus sebsea consulting and services
Adresse postale: 34a Paragogikotitas street
Commune postale: Nicosia
Pays: Chypre 🇨🇾
Κύπρος 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC pôle Achats

Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article 2 du décret nº 82-993 du 24.11.1982 modifié portant organisation et fonctionnement du CNRS, le CNRS agit en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées, pour le CNRS et les bénéficiaires, qui en font la demande auprès du CNRS, en tant que centrale d'Achat.
Le montant indiqué aux articles II.1.7 et V.2.4 du présent document est le montant total estimatif du contrat sur toute sa durée. Ce montant est donné à titre indicatif et non contractuel.
L'accord-cadre avec les numéros 2023968, 2023970 et 2023972 ont été signés et notifiés aux titulaires le 26.1.2021.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE ASS. 4.4.2014 n
Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.07.1978 codifié dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée par courriel (courriel: dr20.liste.marches@cnrs.fr) au SFAC/Pôle achats de la délégation Côte d'Azur et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h00 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture de site.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, ASS, 4 .4.2014, n
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2021/S 036-089674 (2021-02-17)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Alseamar Cyprus sebsea consulting and services Neotek
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Aéronefs et spationefs Ballons, dirigeables et autres aéronefs... Planeurs