— accord-cadre portant sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective et évolutive).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre portant sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées”
Produits/services: Planeurs📦
Produits/services: FG21
📦
Brève description:
“— accord-cadre portant sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances...”
Brève description
— accord-cadre portant sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective et évolutive).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Planeurs📦
Produits/services supplémentaires: FG21
📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché:
“— l'accord-cadre porte sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances...”
Description du marché
— l'accord-cadre porte sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective, évolutive) visant à couvrir les besoins des bénéficiaires;
— l'unique mode d'acquisition prévu par l'accord-cadre est l'achat;
— l'accord-cadre est multi-attributaires. Il n'est pas fixé de nombre maximum d'opérateurs économiques (titulaires) avec lequel est conclu l'accord-cadre;
— l'accord-cadre est exécuté par marché(s) subséquent(s) uniquement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“— l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de quarante huit mois;
— un nouvel accord-cadre sera lancé courant 2024.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. La valeur estimée au point II.2.6 est à titre indicatif.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre;
— l'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution de l'accord-cadre.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre comprend des clauses environnementales afin de réduire l'impact écologique des prestations fournies. De plus, la performance environnementale...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre comprend des clauses environnementales afin de réduire l'impact écologique des prestations fournies. De plus, la performance environnementale est un critère de sélection des offres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Cette nouvelle consultation est lancée, suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la 1 procédure (avis BOAMP nº 20-5156 du 15.1.2020...”
Cette nouvelle consultation est lancée, suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la 1 procédure (avis BOAMP nº 20-5156 du 15.1.2020 et référence JOUE nº 2020/S 011-021229 du 16.1.2020).
— conformément à l'article 2 du décret nº 82-993 du 24.11.1982 modifié portant organisation et fonctionnement du CNRS, le CNRS agit en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2 du code de la commande publique. Il exerce son activité de centrale d'achat pour acquérir des fournitures ou services destinés à des pouvoirs adjudicateurs; passer des marchés publics ou conclure des accords-cadres de fournitures et services destinés à des pouvoirs adjudicateurs liés à la gestion et au fonctionnement du service public de l'enseignement supérieur, de la recherche, de la valorisation de ses résultats et du transfert de technologie;
— la présente consultation a pour objet la fourniture de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective et évolutive), pour le CNRS et les bénéficiaires, qui en font la demande auprès du CNRS, en tant que centrale d'achat;
— en application des dispositions précitées, l'accord-cadre sera signé et notifié par le CNRS, en qualité de centrale d'achat;
— le DCE est téléchargeable sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr)
— le candidat remet sa candidature et son offre par voie dématérialisée. Un guide d'utilisation est disponible sur la plateforme dans l'onglet aide. En cas de difficultés, il est possible de contacter le support clients par courrier électronique à l'adresse suivante: place.support@atexo.com
— les candidats ont la faculté de poser des questions, la seule voie autorisée est la plateforme PLACE. Les réponses seront envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des plis, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. En cas d'indisponibilité de la plateforme, les éventuelles questions peuvent être envoyées à l'adresse suivante: dr20.liste.marches@cnrs.fr
— le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, d'examiner les offres avant les candidatures.
Lors de l'analyse des offres, une note globale strictement inférieure à soixante points sur cent sera éliminatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33, boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS, 4 .4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33, boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 083-195382 (2020-04-23)
Informations complémentaires (2020-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Côte d'Azur
Adresse postale: Les Lucioles 1 Campus Azur, 250 rue Albert Einstein
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre portant sur l'acquisition de Gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées”
Brève description:
“L'accord-cadre porte sur l'acquisition de Gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances...”
Brève description
L'accord-cadre porte sur l'acquisition de Gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective, évolutive) visant à couvrir les besoins des bénéficiaires. L'unique mode d'acquisition prévu par l'accord-cadre est l'achat. L'accord-cadre est multi-attributaires. Il n'est pas fixé de nombre maximum d'opérateurs économiques (titulaires) avec lequel est conclu l'accord-cadre. L'accord-cadre est exécuté par marché(s) subséquent(s) uniquement.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 083-195382
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.4.1)
Emplacement du texte à modifier: Instance chargée des procédures de recours
Ancienne valeur
Texte:
“Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179, 06359 Nice, France, téléphone: +33 492041313.” Nouvelle valeur
Texte:
“Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs, CS 61039, 06050 Nice Cedex 1, téléphone: +33 489978600.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.4.4)
Emplacement du texte à modifier:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours” Ancienne valeur
Texte:
“Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179, 06359 Nice, France, téléphone: +33 492041313.” Nouvelle valeur
Texte:
“Tribunal administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs, CS 61039, 06050 Nice Cedex 1, France, téléphone: +33 489978600.”
Source: OJS 2020/S 100-240729 (2020-05-20)
Avis d'attribution de marché (2021-02-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Les Lucioles 1 Campus Azur 250 rue Albert Einstein
Personne de contact: SFAC pôle Achats
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre portant sur l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées
2020/08”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet: la mise en place d'un accord-cadre portant sur l'acquisition de Gliders neufs, capteurs, pièces de rechange,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet: la mise en place d'un accord-cadre portant sur l'acquisition de Gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective, évolutive) visant à couvrir les besoins du CNRS et de ses partenaires bénéficiaires de la centrale d'Achat.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet: la mise en place d'un accord-cadre portant sur l'acquisition de Gliders neufs, capteurs, pièces de rechange,...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet: la mise en place d'un accord-cadre portant sur l'acquisition de Gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées (formations et maintenances préventive, corrective, évolutive) visant à couvrir les besoins du CNRS et de ses partenaires bénéficiaires de la centrale d'Achat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prestations de services associées: SAV, garantie, formations et maintenances
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 20
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 083-195382
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023968
Titre:
“Fourniture de gliders neufs,capteurs, pièces de rechange,batteries et prestations associées”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Alseamar
Numéro d'enregistrement national: 6 rue Paul Baudry
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023970
Titre:
“Fourniture de gliders neufs,capteurs,pièces de rechange, batteries et prestations associées” Nom et adresse du contractant
Nom: Neotek
Numéro d'enregistrement national: 85 rue Michel Marion
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Région: Bretagne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023972
Titre:
“Fourniture de gliders neufs,capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées” Nom et adresse du contractant
Nom: Cyprus sebsea consulting and services
Adresse postale: 34a Paragogikotitas street
Commune postale: Nicosia
Pays: Chypre 🇨🇾
Région: Κύπρος 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
“Conformément à l'article 2 du décret nº 82-993 du 24.11.1982 modifié portant organisation et fonctionnement du CNRS, le CNRS agit en tant que centrale...”
Conformément à l'article 2 du décret nº 82-993 du 24.11.1982 modifié portant organisation et fonctionnement du CNRS, le CNRS agit en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2 du code de la commande publique.
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de gliders neufs, capteurs, pièces de rechange, batteries et prestations associées, pour le CNRS et les bénéficiaires, qui en font la demande auprès du CNRS, en tant que centrale d'Achat.
Le montant indiqué aux articles II.1.7 et V.2.4 du présent document est le montant total estimatif du contrat sur toute sa durée. Ce montant est donné à titre indicatif et non contractuel.
L'accord-cadre avec les numéros 2023968, 2023970 et 2023972 ont été signés et notifiés aux titulaires le 26.1.2021.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE ASS. 4.4.2014 n 358994).
Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.07.1978 codifié dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée par courriel (courriel: dr20.liste.marches@cnrs.fr) au SFAC/Pôle achats de la délégation Côte d'Azur et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h00 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture de site.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;
— recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, ASS, 4 .4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Source: OJS 2021/S 036-089674 (2021-02-17)