Accord-cadre patrimoine bâti
Ville la Rochelle
La présente consultation a pour objet la réalisation de différents travaux dans les bâtiments communaux. Les opérations seront traitées soit par marchés subséquents soit par bons de commande en fonction des lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AJTP
- • AMPI
- • Aquitaine réseaux
- • Ascension
- • Aunis Etanchéité
- • Avenir déconstruction
- • Brunet Sicot
- • CEME
- • Chatel-Entreprise
- • Copytel
- • CSI bâtiment
- • CTCV TP
- • Désamiantage — dépollution
- • douzille
- • EMTP
- • ERBTP
- • Faure Josselyn
- • FCE
- • Gadoud Braud
- • H2O — Étancheite
- • Herve Thermique
- • Jahiel Vernac
- • Leblanc
- • Les Compagnons de Saint-Jacques
- • Les Couvertures Lopez
- • littoral etancheite
- • MDB
- • Menuiserie de l'Ermitage
- • Modeste Peinture
- • OCEAN ET BOIS
- • R Gautier
- • Régie de quartiers diagonales
- • RJ2D Signalétique
- • SANDP
- • SARL Elka
- • SARL G3 Bâtiment
- • SARL Gallego
- • SARL Jollivet
- • Scop DMVP.TP
- • SDCOM
- • SELF SIGNAL
- • Solinome
- • Sorepe
- • SPIE industrie & tertiaire
- • Valgo
- • Vitraux Dupuy
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de stores
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux de cloisonnement
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Poses de portes et de fenêtres
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Maçonnerie de pierres › Maçonnerie de pierres de taille
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints › Travaux de pose de revêtements de sols
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-15 | Avis de marché |
| 2020-06-12 | Informations complémentaires |
| 2021-02-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 2020.Tx.Gtpb.0051/Jo
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de démolition 📦
Maçonnerie de pierres de taille 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Poses de portes et de fenêtres 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de désamiantage 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Travaux de vitrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville La Rochelle
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-06-17 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-232347
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 16 192 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maçonnerie, démolition légère, gros œuvre
Numéro du lot: Lot 1a
Brève description: Maçonnerie, démolition légère, gros œuvre.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: Lot 1b
Brève description:
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Intitulé du lot: Démolition lourde, déconstruction VRD
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Démolition lourde, déconstruction VRD.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maçonnerie pierre de taille
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Maçonnerie pierre de taille
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures, plâtre, plafond
Numéro du lot: Lot 4a
Brève description: Menuiseries intérieures, plâtre, plafond.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: Lot 4b
Brève description: Menuiseries intérieures, plâtre, plafond pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures PVC alu
Numéro du lot: Lot 5a
Brève description: Menuiseries extérieures PVC alu.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures PVC alu pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 5b
Brève description: Menuiseries extérieures PVC alu pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures bois
Numéro du lot: Lot 6
Brève description: Menuiseries extérieures bois.
Intitulé du lot: Carrelage, faïence
Numéro du lot: Lot 7a
Brève description: Carrelage, faïence.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carrelage, faïence pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 7b
Brève description: Carrelage, faïence pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Revêtements de sols (PVC, parquet)
Numéro du lot: Lot 8a
Brève description: Revêtements de sols (PVC, parquet).
Description des options:
Numéro du lot: Lot 8b
Brève description: Revêtements de sols (tous types) pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: Lot 9a
Brève description: Peinture.
Intitulé du lot: Peinture pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 9b
Brève description: Peinture pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Couverture, zinguerie
Numéro du lot: Lot 10
Brève description: Couverture, zinguerie.
Intitulé du lot: Étanchéité, zinguerie
Numéro du lot: Lot 11
Brève description: Étanchéité, zinguerie.
Intitulé du lot: Serrurerie, métallerie
Numéro du lot: Lot 12
Brève description: Serrurerie, métallerie.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: Lot 13a
Brève description: Électricité CFO CFA.
Intitulé du lot: Électricité CFO CFA pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 13b
Brève description: Électricité CFO CFA pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Plomberie, chauffage, ventilation et climatisation
Numéro du lot: Lot 14a
Brève description: Plomberie, chauffage, ventilation et climatisation.
Intitulé du lot: Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 14b
Brève description:
Numéro du lot: Lot 15
Brève description: Désamiantage, déplombage.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: Lot 16a
Brève description: Occultation.
Intitulé du lot: Occultation pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 16b
Brève description: Occultation pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Bardage, toiture sèche
Numéro du lot: Lot 17
Brève description: Bardage, toiture sèche.
Intitulé du lot: Signalétique intérieure et extérieure
Numéro du lot: Lot 18
Brève description: Signalétique intérieure et extérieure.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vitraux
Numéro du lot: Lot 19
Brève description: Vitraux.
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire, à marchés subséquents.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine consultation pourrait être lancée courant 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 098-232347 (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 2020.Tx.Gtpb.0051/Jo
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de différents travaux dans les bâtiments communaux. Les opérations seront traitées soit par marchés subséquents soit par bons de commande en fonction des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de démolition 📦
Maçonnerie de pierres de taille 📦
Travaux de cloisonnement 📦
Poses de portes et de fenêtres 📦
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Carrelages 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de désamiantage 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Travaux de vitrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville La Rochelle
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.larochelle.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-06-17 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-232347
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire avec cinq opérateurs économiques, à marchés subséquents. Il fait l'objet d'une clause d'insertion.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 16 192 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maçonnerie, démolition légère, gros œuvre
Numéro du lot: Lot 1a
Brève description: Maçonnerie, démolition légère, gros œuvre.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaire avec cinq opérateurs économiques, à marchés subséquents. Il fait l'objet d'une clause d'insertion.
Intitulé du lot: Maçonnerie, gros œuvre, démolitions légères pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: Lot 1b
Brève description:
Maçonnerie, gros œuvre, démolitions légères pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Intitulé du lot: Démolition lourde, déconstruction VRD
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Démolition lourde, déconstruction VRD.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maçonnerie pierre de taille
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Maçonnerie pierre de taille
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures, plâtre, plafond
Numéro du lot: Lot 4a
Brève description: Menuiseries intérieures, plâtre, plafond.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaire avec cinq opérateurs économiques, à marchés subséquents. Il fait l'objet d'une clause d'insertion
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures, plâtre, plafond pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 4b
Brève description: Menuiseries intérieures, plâtre, plafond pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures PVC alu
Numéro du lot: Lot 5a
Brève description: Menuiseries extérieures PVC alu.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures PVC alu pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 5b
Brève description: Menuiseries extérieures PVC alu pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures bois
Numéro du lot: Lot 6
Brève description: Menuiseries extérieures bois.
Intitulé du lot: Carrelage, faïence
Numéro du lot: Lot 7a
Brève description: Carrelage, faïence.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Carrelage, faïence pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 7b
Brève description: Carrelage, faïence pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Revêtements de sols (PVC, parquet)
Numéro du lot: Lot 8a
Brève description: Revêtements de sols (PVC, parquet).
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: Revêtements de sols (tous types) pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 8b
Brève description: Revêtements de sols (tous types) pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: Lot 9a
Brève description: Peinture.
Intitulé du lot: Peinture pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 9b
Brève description: Peinture pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Couverture, zinguerie
Numéro du lot: Lot 10
Brève description: Couverture, zinguerie.
Intitulé du lot: Étanchéité, zinguerie
Numéro du lot: Lot 11
Brève description: Étanchéité, zinguerie.
Intitulé du lot: Serrurerie, métallerie
Numéro du lot: Lot 12
Brève description: Serrurerie, métallerie.
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi attributaire avec cinq opérateurs économiques, à marchés subséquents. Il fait l'objet d'une clause d'insertion.
Intitulé du lot: Électricité CFO CFA
Numéro du lot: Lot 13a
Brève description: Électricité CFO CFA.
Intitulé du lot: Électricité CFO CFA pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 13b
Brève description: Électricité CFO CFA pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Plomberie, chauffage, ventilation et climatisation
Numéro du lot: Lot 14a
Brève description: Plomberie, chauffage, ventilation et climatisation.
Intitulé du lot: Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 14b
Brève description:
Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Désamiantage, déplombage
Numéro du lot: Lot 15
Brève description: Désamiantage, déplombage.
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaire avec cinq opérateurs économiques, à marchés subséquents.
Intitulé du lot: Occultation
Numéro du lot: Lot 16a
Brève description: Occultation.
Intitulé du lot: Occultation pour travaux de moins de 25 000 EUR HT
Numéro du lot: Lot 16b
Brève description: Occultation pour travaux de moins de 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Bardage, toiture sèche
Numéro du lot: Lot 17
Brève description: Bardage, toiture sèche.
Intitulé du lot: Signalétique intérieure et extérieure
Numéro du lot: Lot 18
Brève description: Signalétique intérieure et extérieure.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vitraux
Numéro du lot: Lot 19
Brève description: Vitraux.
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire, à marchés subséquents.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La liste des pièces justificatives demandées figure au règlement de consultation.
Situation économique et financière:
La liste des pièces justificatives demandées figure au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle:
La liste des pièces justificatives demandées figure au règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP applicable aux marchés subséquents uniquement). Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Type de prix et modalités de variation des prix définies dans le CCAP correspondant au lot concerné (marchés subséquents ou bons de commande). Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat et garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance uniquement pour les marchés subséquents. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la Ville de La Rochelle et de subventions éventuelles en fonction des opérations menées. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire uniquement pour les marchés subséquents.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21170300400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.larochelle.fr 🌏
URL des documents: http://www.larochelle.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine consultation pourrait être lancée courant 2024.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.larochelle.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020.tx.gtpb.0051. Une visite sur site est préconisée pour les lots 3 et 19 uniquement. Les conditions de visites sont figurent au règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Informations complémentaires (2020-06-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-12 📅
Date limite de soumission: 2020-07-03 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-278369
Se réfère à l'avis: 2020/S 098-232347
Numéro JO-S: 115
Source: OJS 2020/S 115-278369 (2020-06-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-12 📅
Date limite de soumission: 2020-07-03 📅
Date de publication: 2020-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 115-278369
Se réfère à l'avis: 2020/S 098-232347
Numéro JO-S: 115
Source: OJS 2020/S 115-278369 (2020-06-12)
Avis d'attribution de marché (2021-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 192 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville la Rochelle
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville, service commande publique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-18 📅
Date de publication: 2021-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 037-091534
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie, gros œuvre, démolitions légères pour travaux de — 25 000 EUR (HT)
Brève description:
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures, plâtre, plafond pour travaux de — 25 000 EUR (HT).
Brève description: Menuiseries intérieures, plâtre, plafond pour travaux de — 25 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures Pvc alu pour travaux de — 25 000 EUR (HT)
Brève description: Menuiseries extérieures Pvc alu pour travaux de — 25 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Revêtements de sols (tous types) pour travaux de — 25 000 EUR (HT)
Brève description: Revêtements de sols (tous types) pour travaux de — 25 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Peinture pour travaux de — 25 000 EUR (HT)
Brève description: Peinture pour travaux de — 25 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Électricité CFO/CFA
Brève description: Électricité CFO/CFA.
Intitulé du lot: Électricité CFO/CFA pour travaux de — 25 000 EUR (HT)
Brève description: Electricité CFO/CFA pour travaux de — 25 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation pour travaux de — 25 000 EUR (HT)
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Nom: Erbtp
Adresse postale: 53 rue de Béthencourt
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 15645.70 EUR 💰
Nom: Faure Josselyn
Adresse postale: 10 rue des Touzeaux
Commune postale: Chermignac
Code postal: 17460
Valeur totale du marché: 17 700 EUR 💰
Nom: Ajtp
Adresse postale: 2 rue des Prés
Commune postale: La Brée-les-Bains
Code postal: 17840
Valeur totale du marché: 13 250 EUR 💰
Nom: Scop DMVP.TP
Adresse postale: 2 rue des Violettes-les-Brandes
Commune postale: Dompierre-sur-Mer
Code postal: 17139
Valeur totale du marché: 18 215 EUR 💰
Nom: Emtp
Adresse postale: Rue du Fief de Baussais
Commune postale: François
Code postal: 79260
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 14 180 EUR 💰
Nom: Les Compagnons de Saint-Jacques
Adresse postale: ZA Route de Chalais
Commune postale: Barbezieux-Saint-Hilaire
Code postal: 16300
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 28795.95 EUR 💰
Nom: SARL Elka
Adresse postale: 38 boulevard Marechal-Lyautey
Valeur totale du marché: 45284.54 EUR 💰
Nom: Ampi
Adresse postale: 7 rue d'Hendaye
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
Valeur totale du marché: 68457.50 EUR 💰
Nom: Douzille
Adresse postale: 31 avenue de la Repentie
Valeur totale du marché: 58986.83 EUR 💰
Nom: CSI Batiment
Adresse postale: 25 rue des Pérots
Commune postale: Sainte-Soulle
Code postal: 17220
Valeur totale du marché: 68680.12 EUR 💰
Nom: Menuiserie de l'Ermitage
Adresse postale: 71 rue de l'Ermitage
Commune postale: Lagord
Code postal: 17140
Valeur totale du marché: 142879.99 EUR 💰
Nom: SARL Jollivet
Adresse postale: 4 avenue Louis-Lumière
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Valeur totale du marché: 21061.68 EUR 💰
19993.44 EUR 💰
Nom: Mdb
Adresse postale: 39 route de Poitiers
Commune postale: Fontaine-le-Comte
Code postal: 86240
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 36801.77 EUR 💰
Nom: Océan et Bois
Adresse postale: 17 rue Robert-Geffré
Valeur totale du marché: 19 392 EUR 💰
Nom: Solinome
Adresse postale: 3 rue Joseph-Cugnot
Valeur totale du marché: 20053.31 EUR 💰
Nom: Sandp
Adresse postale: Avenue René-Monory
Commune postale: Surgères
Code postal: 17700
Valeur totale du marché: 24444.90 EUR 💰
Nom: Sorepe
Adresse postale: 37 rue Jacques-Cœur
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 21767.95 EUR 💰
Nom: Leblanc
Adresse postale: 1 rue Louis-Pasteur
Valeur totale du marché: 22105.28 EUR 💰
Nom: SARL G3 Bâtiment
Adresse postale: 1 rue Robert-Geffré
Valeur totale du marché: 18513.56 EUR 💰
Nom: Modeste Peinture
Adresse postale: 6 rue du Culquoiles
Commune postale: La Flotte
Code postal: 17630
Valeur totale du marché: 17040.32 EUR 💰
Nom: Gadoud Braud
Adresse postale: Rue Gutenberg, BP 20101
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
Valeur totale du marché: 20602.80 EUR 💰
17106.22 EUR 💰
Nom: Régie de Quartiers Diagonales
Adresse postale: 41 av. Danton
Valeur totale du marché: 20243.82 EUR 💰
20752.89 EUR 💰
Nom: Jahiel Vernac
Adresse postale: 3 avenue François-Mitterrand
Commune postale: L'Houmeau
Code postal: 17137
Valeur totale du marché: 14856.25 EUR 💰
Nom: Ascension
Adresse postale: 1 bis allée Poincaré
Valeur totale du marché: 76 914 EUR 💰
Nom: SARL Gallego
Adresse postale: 4 bis rue de la Moune
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 55 155 EUR 💰
Nom: R Gautier
Adresse postale: 20 rue de la Petite Courbe
Valeur totale du marché: 36866.63 EUR 💰
Nom: Chatel-Entreprise
Adresse postale: ZA rue du Ball-Trap, BP 41
Commune postale: Châtelaillon-Plage
Code postal: 17340
Valeur totale du marché: 43550.78 EUR 💰
Nom: Les Couvertures Lopez
Adresse postale: ZI la Croix d'Ingand
Commune postale: Mauzé-Thouarsais
Code postal: 79100
Valeur totale du marché: 28697.01 EUR 💰
Nom: Littoral Étancheite
Adresse postale: 7 rue des Rivauds
Valeur totale du marché: 22671.78 EUR 💰
Nom: Fce
Adresse postale: Parc d'activités La Corne Neuve
Valeur totale du marché: 18089.33 EUR 💰
Nom: H2O — Étancheite
Adresse postale: 15 rue des Petits Bonneveaux
Commune postale: Saint-Vivien
Valeur totale du marché: 17770.10 EUR 💰
Nom: Aunis Étanchéité
Adresse postale: 6 rue de l'Île-Bouchard
Valeur totale du marché: 21460.22 EUR 💰
29 950 EUR 💰
Nom: Sdcom
Adresse postale: 1 rue de la Plaine
Commune postale: Saint-Fargeau-Ponthierry
Code postal: 77310
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 25522.80 EUR 💰
Nom: Ceme
Adresse postale: 4 rue Lavoisier
Valeur totale du marché: 16459.88 EUR 💰
Nom: Herve Thermique
Adresse postale: 8 rue Maurice-Mallet
Valeur totale du marché: 25195.60 EUR 💰
Nom: Brunet Sicot
Adresse postale: Les Quatre-Chevaliers
Valeur totale du marché: 26724.10 EUR 💰
Nom: Spie Industrie & Tertiaire
Adresse postale: 9 rue Jean-François-Cail
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Valeur totale du marché: 34702.48 EUR 💰
55087.88 EUR 💰
Nom: Désamiantage — dépollution
Adresse postale: 10 rue des Taillandiers
Commune postale: Échillais
Code postal: 17620
Valeur totale du marché: 42 970 EUR 💰
Nom: Aquitaine Réseaux
Adresse postale: 5 rue Joseph-Cugnot
Valeur totale du marché: 29 511 EUR 💰
Nom: Ctcv tp
Adresse postale: ZI de la Chaussée
Commune postale: Saint-Hilaire-de-Riez
Code postal: 85270
Valeur totale du marché: 24916.14 EUR 💰
Nom: Valgo
Adresse postale: 25 rue de Ponthieu, bât C 4e étage
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 12998.50 EUR 💰
Nom: Avenir Déconstruction
Adresse postale: 4 av. Descartes
Commune postale: Artigues-Près-Bordeaux
Code postal: 33370
Valeur totale du marché: 28 790 EUR 💰
Nom: Littoral Étanchéité
Valeur totale du marché: 27027.49 EUR 💰
77854.60 EUR 💰
Nom: RJ2D Signalétique
Adresse postale: 3 rue Muga
Commune postale: Bidart
Code postal: 64210
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 3 450 EUR 💰
Nom: Self Signal
Adresse postale: 13 rue de Bray
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 3 930 EUR 💰
Nom: Copytel
Adresse postale: 579 avenue Kennedy, CS 50116
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40000
Pays: Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 2 600 EUR 💰
Nom: Vitraux Dupuy
Adresse postale: 71 avenue du Général-de-Gaulle
Commune postale: Langoiran
Code postal: 33550
Valeur totale du marché: 9354.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
6
7
9
5
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel-Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 037-091534 (2021-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 192 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville la Rochelle
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville, service commande publique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-18 📅
Date de publication: 2021-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 037-091534
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie, gros œuvre, démolitions légères pour travaux de — 25 000 EUR (HT)
Brève description:
Maçonnerie, gros œuvre, démolitions légères pour travaux de — 25 000 EUR (HT).
Maçonnerie pierre de taille.
Brève description: Menuiseries intérieures, plâtre, plafond pour travaux de — 25 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures Pvc alu pour travaux de — 25 000 EUR (HT)
Brève description: Menuiseries extérieures Pvc alu pour travaux de — 25 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Revêtements de sols (tous types) pour travaux de — 25 000 EUR (HT)
Brève description: Revêtements de sols (tous types) pour travaux de — 25 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Peinture pour travaux de — 25 000 EUR (HT)
Brève description: Peinture pour travaux de — 25 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Électricité CFO/CFA
Brève description: Électricité CFO/CFA.
Intitulé du lot: Électricité CFO/CFA pour travaux de — 25 000 EUR (HT)
Brève description: Electricité CFO/CFA pour travaux de — 25 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation pour travaux de — 25 000 EUR (HT)
Brève description:
Plomberie, chauffage, ventilation, climatisation pour travaux de — 25 000 EUR (HT).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-08 📅
Nom: Erbtp
Adresse postale: 53 rue de Béthencourt
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 15645.70 EUR 💰
Nom: Faure Josselyn
Adresse postale: 10 rue des Touzeaux
Commune postale: Chermignac
Code postal: 17460
Valeur totale du marché: 17 700 EUR 💰
Nom: Ajtp
Adresse postale: 2 rue des Prés
Commune postale: La Brée-les-Bains
Code postal: 17840
Valeur totale du marché: 13 250 EUR 💰
Nom: Scop DMVP.TP
Adresse postale: 2 rue des Violettes-les-Brandes
Commune postale: Dompierre-sur-Mer
Code postal: 17139
Valeur totale du marché: 18 215 EUR 💰
Nom: Emtp
Adresse postale: Rue du Fief de Baussais
Commune postale: François
Code postal: 79260
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 14 180 EUR 💰
Nom: Les Compagnons de Saint-Jacques
Adresse postale: ZA Route de Chalais
Commune postale: Barbezieux-Saint-Hilaire
Code postal: 16300
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 28795.95 EUR 💰
Nom: SARL Elka
Adresse postale: 38 boulevard Marechal-Lyautey
Valeur totale du marché: 45284.54 EUR 💰
Nom: Ampi
Adresse postale: 7 rue d'Hendaye
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
Valeur totale du marché: 68457.50 EUR 💰
Nom: Douzille
Adresse postale: 31 avenue de la Repentie
Valeur totale du marché: 58986.83 EUR 💰
Nom: CSI Batiment
Adresse postale: 25 rue des Pérots
Commune postale: Sainte-Soulle
Code postal: 17220
Valeur totale du marché: 68680.12 EUR 💰
Nom: Menuiserie de l'Ermitage
Adresse postale: 71 rue de l'Ermitage
Commune postale: Lagord
Code postal: 17140
Valeur totale du marché: 142879.99 EUR 💰
Nom: SARL Jollivet
Adresse postale: 4 avenue Louis-Lumière
Commune postale: Périgny
Code postal: 17180
Valeur totale du marché: 21061.68 EUR 💰
19993.44 EUR 💰
Nom: Mdb
Adresse postale: 39 route de Poitiers
Commune postale: Fontaine-le-Comte
Code postal: 86240
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 36801.77 EUR 💰
Nom: Océan et Bois
Adresse postale: 17 rue Robert-Geffré
Valeur totale du marché: 19 392 EUR 💰
Nom: Solinome
Adresse postale: 3 rue Joseph-Cugnot
Valeur totale du marché: 20053.31 EUR 💰
Nom: Sandp
Adresse postale: Avenue René-Monory
Commune postale: Surgères
Code postal: 17700
Valeur totale du marché: 24444.90 EUR 💰
Nom: Sorepe
Adresse postale: 37 rue Jacques-Cœur
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 21767.95 EUR 💰
Nom: Leblanc
Adresse postale: 1 rue Louis-Pasteur
Valeur totale du marché: 22105.28 EUR 💰
Nom: SARL G3 Bâtiment
Adresse postale: 1 rue Robert-Geffré
Valeur totale du marché: 18513.56 EUR 💰
Nom: Modeste Peinture
Adresse postale: 6 rue du Culquoiles
Commune postale: La Flotte
Code postal: 17630
Valeur totale du marché: 17040.32 EUR 💰
Nom: Gadoud Braud
Adresse postale: Rue Gutenberg, BP 20101
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
Valeur totale du marché: 20602.80 EUR 💰
17106.22 EUR 💰
Nom: Régie de Quartiers Diagonales
Adresse postale: 41 av. Danton
Valeur totale du marché: 20243.82 EUR 💰
20752.89 EUR 💰
Nom: Jahiel Vernac
Adresse postale: 3 avenue François-Mitterrand
Commune postale: L'Houmeau
Code postal: 17137
Valeur totale du marché: 14856.25 EUR 💰
Nom: Ascension
Adresse postale: 1 bis allée Poincaré
Valeur totale du marché: 76 914 EUR 💰
Nom: SARL Gallego
Adresse postale: 4 bis rue de la Moune
Commune postale: Lormont
Code postal: 33310
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 55 155 EUR 💰
Nom: R Gautier
Adresse postale: 20 rue de la Petite Courbe
Valeur totale du marché: 36866.63 EUR 💰
Nom: Chatel-Entreprise
Adresse postale: ZA rue du Ball-Trap, BP 41
Commune postale: Châtelaillon-Plage
Code postal: 17340
Valeur totale du marché: 43550.78 EUR 💰
Nom: Les Couvertures Lopez
Adresse postale: ZI la Croix d'Ingand
Commune postale: Mauzé-Thouarsais
Code postal: 79100
Valeur totale du marché: 28697.01 EUR 💰
Nom: Littoral Étancheite
Adresse postale: 7 rue des Rivauds
Valeur totale du marché: 22671.78 EUR 💰
Nom: Fce
Adresse postale: Parc d'activités La Corne Neuve
Valeur totale du marché: 18089.33 EUR 💰
Nom: H2O — Étancheite
Adresse postale: 15 rue des Petits Bonneveaux
Commune postale: Saint-Vivien
Valeur totale du marché: 17770.10 EUR 💰
Nom: Aunis Étanchéité
Adresse postale: 6 rue de l'Île-Bouchard
Valeur totale du marché: 21460.22 EUR 💰
29 950 EUR 💰
Nom: Sdcom
Adresse postale: 1 rue de la Plaine
Commune postale: Saint-Fargeau-Ponthierry
Code postal: 77310
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 25522.80 EUR 💰
Nom: Ceme
Adresse postale: 4 rue Lavoisier
Valeur totale du marché: 16459.88 EUR 💰
Nom: Herve Thermique
Adresse postale: 8 rue Maurice-Mallet
Valeur totale du marché: 25195.60 EUR 💰
Nom: Brunet Sicot
Adresse postale: Les Quatre-Chevaliers
Valeur totale du marché: 26724.10 EUR 💰
Nom: Spie Industrie & Tertiaire
Adresse postale: 9 rue Jean-François-Cail
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Valeur totale du marché: 34702.48 EUR 💰
55087.88 EUR 💰
Nom: Désamiantage — dépollution
Adresse postale: 10 rue des Taillandiers
Commune postale: Échillais
Code postal: 17620
Valeur totale du marché: 42 970 EUR 💰
Nom: Aquitaine Réseaux
Adresse postale: 5 rue Joseph-Cugnot
Valeur totale du marché: 29 511 EUR 💰
Nom: Ctcv tp
Adresse postale: ZI de la Chaussée
Commune postale: Saint-Hilaire-de-Riez
Code postal: 85270
Valeur totale du marché: 24916.14 EUR 💰
Nom: Valgo
Adresse postale: 25 rue de Ponthieu, bât C 4e étage
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 12998.50 EUR 💰
Nom: Avenir Déconstruction
Adresse postale: 4 av. Descartes
Commune postale: Artigues-Près-Bordeaux
Code postal: 33370
Valeur totale du marché: 28 790 EUR 💰
Nom: Littoral Étanchéité
Valeur totale du marché: 27027.49 EUR 💰
77854.60 EUR 💰
Nom: RJ2D Signalétique
Adresse postale: 3 rue Muga
Commune postale: Bidart
Code postal: 64210
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 3 450 EUR 💰
Nom: Self Signal
Adresse postale: 13 rue de Bray
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 3 930 EUR 💰
Nom: Copytel
Adresse postale: 579 avenue Kennedy, CS 50116
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40000
Pays: Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 2 600 EUR 💰
Nom: Vitraux Dupuy
Adresse postale: 71 avenue du Général-de-Gaulle
Commune postale: Langoiran
Code postal: 33550
Valeur totale du marché: 9354.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
6
7
9
5
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel-Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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