Accord-cadre nº 2020-15 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires

Ville de Soisy-sous-Montmorency

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de la Ville de Soisy-sous-Montmorency en denrées alimentaires (hors viandes et fruits et légumes).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

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Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-19 Avis de marché
2021-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Soisy-sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle — BP 50029
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency Cedex
Code postal: 95232
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr 📧
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: https://www.soisy-sous-montmorency.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yBll9ILM_T 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_yBll9ILM_T 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre nº 2020-15 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires 2020-15”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de la Ville de Soisy-sous-Montmorency en denrées alimentaires (hors viandes et fruits et légumes).”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — produits laitiers et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Produits animaux et produits connexes 📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Descartes, 95230 Soisy-sous-Montmorency —groupe scolaire Descartes.
Description du marché:
“Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et la livraison de produits laitiers et ovoproduits à la Ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur la base des sous-critères: qualité des produits au regard des fiches techniques (30 %); conditionnements, emballages, étiquetages...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Modalités logistiques sur la base des réponses au cadre de réponse, notamment les modalités de passation de la commande et modalités de livraison”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Protection de l'environnement sur la base des réponses au cadre de réponse, notamment de l'impact environnemental des livraisons, valorisation des déchets...”    Afficher plus
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois, à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois (3) fois pour...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (pour le lot 1) est conclu sans montant minimal annuel et avec le montant maximal annuel de 85 000 EUR HT.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Descartes, 95230 Soisy-sous-Montmorency — groupe scolaire Descartes.
Description du marché:
“Le lot nº 2 a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés à la Ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Protection de l'environnement sur la base des réponses au cadre de réponse, notamment de l'impact environnemental des livraisons et la valorisation des déchets”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (pour le lot 2) est conclu sans montant minimal annuel et avec le montant maximal annuel de 115 000 EUR HT.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Conserves de poisson 📦
Produits/services supplémentaires: Conserves et préparations à base de viande 📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires 📦
Produits/services supplémentaires: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 📦
Description du marché:
“Le lot nº 3 a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'épicerie à la Ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 024 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Autres classifications CPV relatifs au présent lot: 15870000-7, 15860000-4, 15830000-5, 15840000-8, 15810000-9, 15411100-3, 15320000-7,...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager; — une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat,...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références similaires à l'objet du marché, de montant et complexité comparable, obtenues auprès de collectivités publiques ou entreprises privées pour les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-21 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-21 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Soisy-sous-Montmorency.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est renouvelable tous les quatre (4) ans ou en cas de non reconduction.”
Informations complémentaires

“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le présent accord-cadre est passé en trois (3) lots séparés, conclus sans montant minimal annuel et avec...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) de Versailles”
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratifs de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 229-563564 (2020-11-19)
Avis d'attribution de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 824 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — produits laitiers et ovo-produits
Description
Description du marché:
“Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et la livraison de produits laitiers et ovo-produits à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique s/ la base des s/s-critères: qualité des produits au regard des fiches techniques (30 %); conditionnements, emballages, étiquetages...”    Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Modalités logistiques s/ la base des réponses au cadre de réponse, notamment les modalités de passation de la commande et modalités de livraison..”
Critère de qualité (nom):
“Protection de l'environnement s/ la base des réponses au cadre de réponse, notamment de l'impact environnemental des livraisons, valorisation des déchets et...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (pour le lot nº 1) est conclu sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 85 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Le lot nº 2 a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Protection de l'environnement s/ la base des réponses au cadre de réponse, notamment de l'impact environnemental des livraisons et la valorisation des déchets”
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (pour le lot nº 2) est conclu sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 115 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Le lot nº 3 a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'épicerie à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (pour le lot nº 3) est conclu sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 256 000 EUR HT.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 229-563564

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-15
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et la livraison de produits laitiers et ovo-produits à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: La Normandie à Paris
Adresse postale: 36 allée de Luxembourg, zone industrielle de la Poudrette
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Le lot nº 2 a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Région: Paris 🏙️
URL: https://sysco.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 460 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Le lot nº 3 a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'épicerie à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Épisaveurs
Adresse postale: ZAC du Haut de Wissous, 2 rue Hélène Boucher, CS 90001
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91781
Région: Essonne 🏙️
URL: https://www.episaveurs.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 024 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois, à compter de sa notification, reconductible tacitement trois (3) fois pour la même...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2021/S 045-111033 (2021-03-02)