Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de la Ville de Soisy-sous-Montmorency en denrées alimentaires (hors viandes et fruits et légumes).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-21.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre nº 2020-15 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires
2020-15”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de la Ville de Soisy-sous-Montmorency en denrées alimentaires (hors viandes et fruits et légumes).”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de la Ville de Soisy-sous-Montmorency en denrées alimentaires (hors viandes et fruits et légumes).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — produits laitiers et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Produits animaux et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Descartes, 95230 Soisy-sous-Montmorency —groupe scolaire Descartes.
Description du marché:
“Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et la livraison de produits laitiers et ovoproduits à la Ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la...”
Description du marché
Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et la livraison de produits laitiers et ovoproduits à la Ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et la crèche municipales.
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Critère de qualité (nom):
“Valeur technique sur la base des sous-critères: qualité des produits au regard des fiches techniques (30 %); conditionnements, emballages, étiquetages...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique sur la base des sous-critères: qualité des produits au regard des fiches techniques (30 %); conditionnements, emballages, étiquetages proposés et leur adéquation aux souhaits ville (10 %)
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Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Modalités logistiques sur la base des réponses au cadre de réponse, notamment les modalités de passation de la commande et modalités de livraison”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Protection de l'environnement sur la base des réponses au cadre de réponse, notamment de l'impact environnemental des livraisons, valorisation des déchets...”
Critère de qualité (nom)
Protection de l'environnement sur la base des réponses au cadre de réponse, notamment de l'impact environnemental des livraisons, valorisation des déchets et performance de l'offre en «circuit-court»
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Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois, à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois (3) fois pour...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois, à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois (3) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (pour le lot 1) est conclu sans montant minimal annuel et avec le montant maximal annuel de 85 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Descartes, 95230 Soisy-sous-Montmorency — groupe scolaire Descartes.
Description du marché:
“Le lot nº 2 a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés à la Ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et...”
Description du marché
Le lot nº 2 a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés à la Ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et la crèche municipales.
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Critère de qualité (nom):
“Protection de l'environnement sur la base des réponses au cadre de réponse, notamment de l'impact environnemental des livraisons et la valorisation des déchets” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (pour le lot 2) est conclu sans montant minimal annuel et avec le montant maximal annuel de 115 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Conserves de poisson📦
Produits/services supplémentaires: Conserves et préparations à base de viande📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Produits/services supplémentaires: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix📦
Description du marché:
“Le lot nº 3 a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'épicerie à la Ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration...”
Description du marché
Le lot nº 3 a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'épicerie à la Ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et la crèche municipales.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 024 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Autres classifications CPV relatifs au présent lot: 15870000-7, 15860000-4, 15830000-5, 15840000-8, 15810000-9, 15411100-3, 15320000-7,...”
Informations complémentaires
Autres classifications CPV relatifs au présent lot: 15870000-7, 15860000-4, 15830000-5, 15840000-8, 15810000-9, 15411100-3, 15320000-7, 15980000-1.
L'accord-cadre (pour le lot 3) est conclu sans montant minimal annuel et avec le montant maximal annuel de 256 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager;
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat,...”
Liste et brève description des conditions
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager;
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-1 du code du travail;
— si le candidat est en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— une attestation d'assurance justifiant que le candidat est assuré, et à jour de ses cotisations, en cas de mise en jeu de sa responsabilité civile professionnelle.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références similaires à l'objet du marché, de montant et complexité comparable, obtenues auprès de collectivités publiques ou entreprises privées pour les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références similaires à l'objet du marché, de montant et complexité comparable, obtenues auprès de collectivités publiques ou entreprises privées pour les trois dernières années;
— une copie de son(es) agréments(s) sanitaire(s) pour chaque lieu de préparation, transformation, manipulation et entreposage des produits d'origine animale ou des denrées en contenant;
— une déclaration sur l'honneur attestant que les produits d'origine animale, ou les denrées en contenant, émanant de tiers (producteurs et/ou fournisseurs) proviennent d'établissements de préparation, de transformations, de manipulation et d'entreposage disposant d'un agrément sanitaire européen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-21
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Soisy-sous-Montmorency.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est renouvelable tous les quatre (4) ans ou en cas de non reconduction.” Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le présent accord-cadre est passé en trois (3) lots séparés, conclus sans montant minimal annuel et avec...”
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le présent accord-cadre est passé en trois (3) lots séparés, conclus sans montant minimal annuel et avec les montants maximaux annuels suivants:
— lot nº 1: produits laitiers et ovoproduits, sans montant minimal annuel et avec le montant maximal annuel de 85 000 EUR HT;
— lot nº 2: produits surgelés, sans montant minimal annuel et avec le montant maximal annuel de 115 000 EUR HT;
— lot nº 3: produits d'épicerie, sans montant minimal annuel et avec le montant maximal annuel de 256 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois, à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois (3) fois pour la même période, sans que sa durée total ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Date prévisionnelle de commencement des prestations: février 2021. Les variantes ne sont pas autorisées. Les prestations ne sont pas décomposées en tranches. Le DCE est dématérialisé et disponible sur la plate-forme www.achatpublic.com — Les offres des candidats devront être transmises par voie électronique sur la plate-forme www.achatpublic.com — Les offres papiers seront déclarées irrégulières, sauf exceptions. L'offre du candidat devra contenir l'acte d'engagement dûment complète et daté pour chaque lot auquel le candidat postule, le CCAP et le CCTP datés et signés, le BPU et le DQE intégralement complétés, datés et signés pour chaque lot auquel le candidat postule, le cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre dûment complété, daté et signé pour chaque lot auquel le candidat postule, accompagné des fiches techniques et de la documentation du fournisseur relatives aux produits figurant au BPU, le catalogue des produits proposés par le candidat et les prix publics pratiqués sur ces produits, et pour tous les produits issus de l'agriculture biologique une copie de la certification Agriculture biologique du candidat (ou d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites).
Critères d'attribution:
— valeur technique = 40%, évaluée au regard des informations fournies par le candidat et sur la base des sous-critères suivants:
1) qualité des produits proposés [valeur nutritionnelle, composition, qualité de la matière première, label(s) ou mode de production…] appréciée au regard des fiches techniques, pour les produits les plus commandés sur la base des quantités estimatives (80 % des volumes estimatifs de commande) (30 %);
2) les conditionnements, emballages et étiquetages proposés et leur adéquation aux conditionnements souhaités par la Ville (10 %).
— prix = 40%, évalué au regard du montant HT du Détail quantitatif estimatif (DQE);
— modalités logistiques = 10%, évaluées sur la base des réponses fournies au cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre et notamment, les modalités de passation de la commande et les modalités de livraison…
— protection de l'environnement = 10%, évaluée sur la base des réponses fournies au cadre de réponse valant mémoire technique de l'offre et notamment au regard de l'impact environnemental des livraisons, la valorisation des déchets, et uniquement pour le lot nº 1, la performance de l'offre en matière de «circuit-court».
L'ensemble des prescriptions est défini dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les voies et délais de recours sont stipulés à l'article 12 du règlement de consultation. Les dates et heures d'ouverture des offres sont données à titre indicatif.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA) de Versailles”
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratifs de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 229-563564 (2020-11-19)
Avis d'attribution de marché (2021-03-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 824 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — produits laitiers et ovo-produits
Description
Description du marché:
“Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et la livraison de produits laitiers et ovo-produits à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la...”
Description du marché
Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et la livraison de produits laitiers et ovo-produits à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et la crèche municipales.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique s/ la base des s/s-critères: qualité des produits au regard des fiches techniques (30 %); conditionnements, emballages, étiquetages...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique s/ la base des s/s-critères: qualité des produits au regard des fiches techniques (30 %); conditionnements, emballages, étiquetages proposés et leur adéquation aux souhaits ville (10 %)
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Modalités logistiques s/ la base des réponses au cadre de réponse, notamment les modalités de passation de la commande et modalités de livraison..”
Critère de qualité (nom):
“Protection de l'environnement s/ la base des réponses au cadre de réponse, notamment de l'impact environnemental des livraisons, valorisation des déchets et...”
Critère de qualité (nom)
Protection de l'environnement s/ la base des réponses au cadre de réponse, notamment de l'impact environnemental des livraisons, valorisation des déchets et performance de l'offre en «circuit-court»
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (pour le lot nº 1) est conclu sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 85 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Le lot nº 2 a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et...”
Description du marché
Le lot nº 2 a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et la crèche municipales.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Protection de l'environnement s/ la base des réponses au cadre de réponse, notamment de l'impact environnemental des livraisons et la valorisation des déchets” Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (pour le lot nº 2) est conclu sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 115 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Le lot nº 3 a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'épicerie à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration...”
Description du marché
Le lot nº 3 a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'épicerie à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et la crèche municipales.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre (pour le lot nº 3) est conclu sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 256 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 229-563564
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-15
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et la livraison de produits laitiers et ovo-produits à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la...”
Titre
Le lot nº 1 a pour objet la fourniture et la livraison de produits laitiers et ovo-produits à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et la crèche municipales
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Date de conclusion du contrat: 2021-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: La Normandie à Paris
Adresse postale: 36 allée de Luxembourg, zone industrielle de la Poudrette
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Le lot nº 2 a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et...”
Titre
Le lot nº 2 a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et la crèche municipales
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️
URL: https://sysco.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 460 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Le lot nº 3 a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'épicerie à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration...”
Titre
Le lot nº 3 a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'épicerie à la ville de Soisy-sous-Montmorency et plus spécifiquement à la restauration et la crèche municipales
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Épisaveurs
Adresse postale: ZAC du Haut de Wissous, 2 rue Hélène Boucher, CS 90001
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91781
Région: Essonne🏙️
URL: https://www.episaveurs.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 024 000 💰
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois, à compter de sa notification, reconductible tacitement trois (3) fois pour la même...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois, à compter de sa notification, reconductible tacitement trois (3) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le dossier est consultable, sur rendez-vous, en Mairie — 2 avenue du Général de Gaulle, 95230 Soisy-sous-Montmorency, aux horaires suivantes:
— le lundi de 13h30 à 17h30;
— du mardi au vendredi de 8h30 à 11h30 puis de 13h30 à 17h30.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2021/S 045-111033 (2021-03-02)