Accord-cadre multi-attributaires — organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la terminale, âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'hiver
Accord-cadre multi-attributaires — organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la terminale, âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'hiver.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-24.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaires — organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la terminale, âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances...”
Titre
Accord-cadre multi-attributaires — organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la terminale, âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'hiver
PA200900
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Produits/services: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires — organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la terminale, âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances...”
Brève description
Accord-cadre multi-attributaires — organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la terminale, âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'hiver.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés en CP au CE 1, âgés de 6 à 8 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés en CP au CE 1, âgés de 6 à 8 ans.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Encadrement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser 48 mois.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est multi-attributaires. Dans le cadre de la consultation, seront retenus, pour ce lot, trois opérateurs économiques à qui seront attribués...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaires. Dans le cadre de la consultation, seront retenus, pour ce lot, trois opérateurs économiques à qui seront attribués les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre objet de la présente consultation, appelés «marchés subséquents», sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés du CE 2 au CM 2, âgés de 9 à 11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés du CE 2 au CM 2, âgés de 9 à 11 ans.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: organisation de séjours «ski alpin/snow-board» pour des jeunes scolarisés au collège, âgés de 12 à 14 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Organisation de séjours «ski alpin/snow-board» pour des jeunes scolarisés au collège, âgés de 12 à 14 ans.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: organisation de séjours «ski alpin/snow-board» pour des jeunes scolarisés au lycée, âgés de 15 à 17 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Organisation de séjours «ski alpin/snow-board» pour des jeunes scolarisés au lycée, âgés de 15 à 17 ans.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 12
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Puteaux.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Procédure de passation la consultation est une procédure adaptée multi-attributaire passée en application de l'article R. 2123-1 3º du code de la commande...”
Procédure de passation la consultation est une procédure adaptée multi-attributaire passée en application de l'article R. 2123-1 3º du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R. 2162-2 du même code et ce dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7, R. 2162-8 et R. 2162-10 dudit code. Pour chaque lot, compte tenu du nombre incertain de participants inscrits par séjours, les premiers marchés subséquents prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande, passés en application de l'article R. 2162-8 du code de la commande publique, conclus avec un montant minimal et un montant maximal en quantité, précisé dans chaque marché subséquent, en application de l'article R. 2162-4 du même code. Durée des marchés subséquents conformément à l'article R. 2162-5 du code de la commande publique, la conclusion des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Sauf disposition contraire précisée dans les pièces contractuelles, chaque marché subséquent prend effet lors de sa notification et s'achève huit jours après le retour des participants à la Mairie de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour ainsi que la communication des frais médicaux). Jugement des candidatures les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants: au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Au titre des capacités techniques et professionnelles apprécié d'après:
— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché;
— la liste des services exécutés au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les candidatures ne présentant pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes seront rejetées. Renseignements complémentaires le dossier de consultation est disponible sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/ — pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plate-forme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-puteaux.fr — cette demande devra être faite dans un délai de huit jours avant la date limite de remise des offres. Condition d'envoi des propositions les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.3 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents. Copie de sauvegarde le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé Usb) des documents déposés sur la plateforme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante: Mairie de Puteaux, service des marchés publics, bureau 1.47 131, rue de la République, 92800 Puteaux. Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Avis d'attribution de marché (2020-11-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre multi attributaires — organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la terminale, âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances...”
Brève description
Accord-cadre multi attributaires — organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la terminale, âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'hiver.
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Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés en CP au CE1, âgés de six à huit ans” Description
Description du marché:
“Organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés en CP au CE1, âgés de six à huit ans.” Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés du CE2 au CM2, âgés de neuf à onze ans” Description
Description du marché:
“Organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés du CE2 au CM2, âgés de neuf à onze ans.” Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: organisation de séjours «ski alpin/snow-board» pour des jeunes scolarisés au collège, âgés de douze à quatorze ans” Description
Description du marché:
“Organisation de séjours «ski alpin/snow-board» pour des jeunes scolarisés au collège, âgés de douze à quatorze ans.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 083-196504
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PA200900
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés en CP au CE1, âgés de six à huit ans” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés du CE2 au CM2, âgés de neuf à onze ans”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Organisation de séjours «ski alpin/snow-board» pour des jeunes scolarisés au collège, âgés de douze à quatorze ans”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Organisation de séjours «ski alpin/snow-board» pour des jeunes scolarisés au lycée, âgés de 15 à 17 ans”
“Le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer sans suite la procédure, compte tenu des incertitudes sanitaires pesant sur les mois à venir.” Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2020/S 227-559181 (2020-11-17)