Accord-cadre mono et multi-attributaires à bons de commande de travaux d'entretien TCE du patrimoine d'Évoléa avec un montant maximal pour une durée de 48 mois
Accord-cadre à bons de commande de travaux TCE de remise en état et de remise a neuf des logements du patrimoine d'Évoléa d'un montant maximal de 12 784 000 EUR HT pour une durée de douze mois renouvelable trois fois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono et multi-attributaires à bons de commande de travaux d'entretien TCE du patrimoine d'Évoléa avec un montant maximal pour une durée de 48 mois
GLOB”
Titre
Accord-cadre mono et multi-attributaires à bons de commande de travaux d'entretien TCE du patrimoine d'Évoléa avec un montant maximal pour une durée de 48 mois
GLOB
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Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de travaux TCE de remise en état et de remise a neuf des logements du patrimoine d'Évoléa d'un montant maximal de 12 784 000...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande de travaux TCE de remise en état et de remise a neuf des logements du patrimoine d'Évoléa d'un montant maximal de 12 784 000 EUR HT pour une durée de douze mois renouvelable trois fois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 12 944 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Moulins.
Description du marché: Travaux de maçonnerie.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Douze mois renouvelable trois fois.
Informations complémentaires: Lot mono-attributaire.
Lot non soumis à astreinte.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1B
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Vichy.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1C
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Commentry — Montluçon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 2A
Description
Description du marché: Travaux de voirie réseaux divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Description
Informations complémentaires: Lot mono-attributaire.
Lot soumis à astreinte.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2C
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3A
Description
Description du marché: Travaux de couverture et d'étanchéité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
Description
Informations complémentaires: Lot mono-attributaire.
Lot soumis a astreinte.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3C
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie intérieure — extérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 4A
Description
Description du marché: Travaux de menuiserie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 464 000 💰
Description
Informations complémentaires: Lot multi-attributaires.
Lot soumis à astreinte.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 464 000 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4C
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 464 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5A
Description
Description du marché: Travaux de serrurerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5C
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie peinture — sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 6A
Description
Description du marché: Travaux de plâtrerie peinture — sols souples.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 680 000 💰
Description
Informations complémentaires: Lot multi-attributaires.
Lot non soumis à astreinte.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 680 000 💰
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6C
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 680 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parquet
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Travaux de parqueterie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8A
Description
Description du marché: Travaux de plomberie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 064 000 💰
2️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 064 000 💰
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8C
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 064 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 9A
Description
Description du marché: Travaux d'électricité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
2️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
2️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9C
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Télévision
Titre
Numéro d'identification du lot: 10A
Description
Description du marché: Travaux de réparation réseaux télévisuels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 408 000 💰
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 408 000 💰
2️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10C
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 408 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage après travaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 11A
Description
Description du marché: Nettoyage après travaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
3️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11C
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 264 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots 4 soumis à une astreinte sont les suivants:
— VRD 24/24,
— menuiserie 24/24,
— serrurerie 24/24,
— plomberie 24/24,
— électricité 24/24,
—...”
Conditions d'exécution du contrat
Les lots 4 soumis à une astreinte sont les suivants:
— VRD 24/24,
— menuiserie 24/24,
— serrurerie 24/24,
— plomberie 24/24,
— électricité 24/24,
— télévision 8h00—23h00, 7 jours sur 7,
— nettoyage 24/24 (intervention suite dégâts des eaux — incendie).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-05
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://www.justice.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 087-205882 (2020-04-30)
Informations complémentaires (2020-05-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono et multi-attributaires à bons de commande de travaux d'entretien TCE du patrimoine d'Évoléa avec un montant maximal pour une durée de 48 mois”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande de travaux TCE de remise en état et de remise à neuf des logements du patrimoine d'Évoléa d'un montant maximal de 12 784 000...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande de travaux TCE de remise en état et de remise à neuf des logements du patrimoine d'Évoléa d'un montant maximal de 12 784 000 EUR HT pour une durée de douze mois renouvelable trois fois.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 087-205882
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-09 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 103-247622 (2020-05-25)
Avis d'attribution de marché (2021-01-20) Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Travaux de remise en état📦
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 064 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 087-205882
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1A
Titre: Maçonnerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1B
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: MVT Services
Adresse postale: 10 rue du Potier
Commune postale: Cusset
Code postal: 03300
Pays: France 🇫🇷
Région: Allier🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 1C
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2A
Titre: VRD voirie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia
Adresse postale: 6 rue Colbert
Commune postale: Yzeure
Code postal: 03400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2C
Titre: VRD voierie
Nom et adresse du contractant
Nom: Siorat
Adresse postale: ZA Le Petit Champ
Commune postale: Pont-du-Château
Code postal: 63430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 3 A
Titre: Étanchéité couverture
Date de conclusion du contrat: 2020-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecotoit
Adresse postale: ZI le Technor, 482 rue du Courdouney
Commune postale: Cadaujac
Code postal: 33140
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 3C
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4A
Titre: Menuiseries
Date de conclusion du contrat: 2020-07-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Potier
Adresse postale: 47 route de Diou
Commune postale: Pierrefitte-sur-Loire
Code postal: 03470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 464 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4B
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bde
Adresse postale: Moulin Beche
Commune postale: Molles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 464 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4C
Date de conclusion du contrat: 2020-08-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: JMP Serrurerie Métallerie
Adresse postale: 6 rue de l'Abbé Peynot
Commune postale: Marcillat-en-Combraille
Code postal: 03420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 464 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5A
Titre: Serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Duhy
Adresse postale: 9 rue du Champ Fromager
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5C
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6 A
Titre: Plâtrerie peinture carrelage faïence sols souples
Date de conclusion du contrat: 2020-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Xavier Lepage Cerasol
Adresse postale: 23 avenue Marius Courteix
Commune postale: Varennes Forterre
Code postal: 03150
Nom: Lepage Cerasol
Adresse postale: 9 rue de l'Arsenal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 680 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6A1
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Csb
Adresse postale: 31 rue du Docteur Challier
Commune postale: Vichy
Code postal: 03200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 680 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 6A2
Nom et adresse du contractant
Nom: Syltie Travaux
Adresse postale: 49 H rue de Paris
Commune postale: Avermes
Code postal: 03000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 680 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 6B1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Baynard Philippe
Adresse postale: Les Mageons
Commune postale: Barberier
Code postal: 03140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 680 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 6B2
Nom et adresse du contractant
Nom: Diaz
Adresse postale: 1 rue Charles Chanlon
Commune postale: Saint-Yorre
Code postal: 03270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 680 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 6C1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 680 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 6C2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogeb Mazet
Adresse postale: 3 et 5 rue Léopold Mazet
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Nom: Vezzosi
Adresse postale: 17 rue de la Ganne
Commune postale: Commentry
Code postal: 03600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 680 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6C3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 680 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6C4
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet
Adresse postale: 36 boulevard de l'Océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 680 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 7A
Titre: Parquets
Nom et adresse du contractant
Nom: Benard
Adresse postale: 52 rue des Tanneries
Commune postale: Moulins
Nom: Daniel
Adresse postale: 18 rue Coutan
Commune postale: Neuvy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 8A1
Titre: Plomberie
Date de conclusion du contrat: 2020-08-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cgmi
Adresse postale: 4 rue du Galus
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 064 000 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8A2
Nom et adresse du contractant
Nom: Thevenet
Adresse postale: 11 rue Ampère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 064 000 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8B3
Nom et adresse du contractant
Code postal: 33000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 064 000 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8B4
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxiserve
Adresse postale: 155-159 rue Anatole France
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 064 000 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8C5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 064 000 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 8C6
Date de conclusion du contrat: 2020-07-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cau
Adresse postale: 16 rue de Pasquis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 064 000 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 9A1
Titre: Électricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9A2
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrier
Adresse postale: 20 rue Charles Rispal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 9B3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 9B4
Nom et adresse du contractant
Nom: Dumont
Adresse postale: 111 route de Charmeil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9 C5
Nom et adresse du contractant
Nom: Canti Cegelec
Adresse postale: 46-48 rue Benoist d'Azy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 9C6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 10 A
Titre: TV antennes
Date de conclusion du contrat: 2021-01-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rpp
Adresse postale: 16 rue du Murier
Commune postale: Tavernes
Code postal: 83670
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408 000 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10B
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408 000 💰
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10C
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408 000 💰
4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11A
Titre: Nettoyage
4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11 B
Date de conclusion du contrat: 2020-09-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Huet Jeannin
Adresse postale: 18 avenue de la République
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264 000 💰
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 11 C
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 016-035494 (2021-01-20)