Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de conseil et de réalisation de conservation préventive des collections du Museon Arlaten et de ses réserves externalisées (2 lots distincts)

Conseil départemental 13

Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de conseil et de réalisation de conservation préventive des collections du Museon Arlaten et de ses réserves externalisées (2 lots distincts).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-12 Avis de marché
2021-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes
Numéro de référence: 2020-0372
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de conseil et de réalisation de conservation préventive des collections du Museon Arlaten et de ses réserves externalisées (2 lots distincts).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489669
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé à prix forfaitaires et prix unitaires. Pour la partie forfaitaire, pendant la période initiale: selon les montants totaux globaux renseignés dans la décomposition du prix global et forfaitaire. Pour la partie à bons de commande: sans minimum et sans maximum, toutes prestations confondues et pour chacune des périodes d'exécution.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 95 000 EUR 💰
Informations sur les lots:
Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements, dans le même lot.
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Intitulé du lot: Prestations d'étude, de conseil et de réalisation liées à la surveillance environnementale des collections
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations d'étude, de conseil et de réalisation liées à la surveillance environnementale des collections.
Valeur estimée hors TVA: 50 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le marché sera éventuellement reconduit au terme de la période initiale à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour deux périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total.
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Informations complémentaires:
L'accord-cadre est passé à prix forfaitaires et prix unitaires.
Pour la partie forfaitaire, pendant la période initiale: selon les montants totaux globaux renseignés dans la décomposition du prix global et forfaitaire.
Pour la partie à bons de commande: sans minimum et sans maximum, toutes prestations confondues et pour chacune des périodes d'exécution.
Intitulé du lot: Prestations de conseil et de réalisation liées au dépoussiérage et aux constats d'état des collections
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de conseil et de réalisation liées au dépoussiérage et aux constats d'état des collections.
Valeur estimée hors TVA: 44 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le marché sera éventuellement reconduit au terme de la période initiale à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour trois périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total.
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Informations complémentaires:
L'accord-cadre est passé à prix unitaires. Sans minimum et sans maximum, toutes prestations confondues et pour chacune des périodes d'exécution. Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten — 13200 Arles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Pour les prestations à prix forfaitaire: une avance est accordée en une seule fois au titulaire, si le montant est supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Pour les prestations sur bons de commande: une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
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L'accord-cadre sera dévolu soit à un candidat unique, soit à un groupement. En complément des renseignements qui lui sont fournis dans le dossier de consultation, le candidat devra effectuer une visite sur les sites des musées accueillant les collections départementales. Elles auront lieu jeudi 22.10 entre 14h et 17h ou le vendredi 23.10 entre 9h et 12h ou le lundi 26.10 entre 14h et 17h ou le mardi 27.10 entre 14h et 17h ou le mercredi 28.10 entre 9h et 12h. Pour les prises de rendez-vous et conditions de visite voir RC.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à:
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille Cedex 06
Adresse postale: Place Félix Baret
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Source: OJS 2020/S 202-489669 (2020-10-12)
Avis d'attribution de marché (2021-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de conseil et de réalisation de conservation préventive des collections du Museon Arlaten et de ses réserves externalisées (deux lots distincts).
Valeur totale du marché: 96 550 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-24 📅
Date de publication: 2021-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 061-155139
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-489669
Numéro JO-S: 61

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten — 13200 Arlès.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens humains
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Nom: Laure Méric
Numéro d'enregistrement national: 42857756300029
Adresse postale: 21 rue Saverien
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 47 130 EUR 💰
Nom: Moira conservation
Numéro d'enregistrement national: 51222640800023
Adresse postale: Musée de l'éphèbe, Mas de la Clape
Commune postale: Le Cap-d'Agde
Code postal: 34300
Pays: Hérault 🏙️
Nom: res persona sasu Laure Cadot
Numéro d'enregistrement national: 84317389900017
Adresse postale: 41 avenue Georges Clemenceau, bât B1
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Nom: Stéphanie Legrand Longin EURL
Numéro d'enregistrement national: 48800864200034
Adresse postale: 6 impasse Pierre Corneille
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Nom: Atelier du rouge gorge EURL, Sophie Jeanne Vidal
Numéro d'enregistrement national: 80163626700016
Adresse postale: Soulages
Commune postale: Naucelle
Code postal: 12800
Pays: Aveyron 🏙️
Nom: Antoine Buisson Sasu
Numéro d'enregistrement national: 839727989
Adresse postale: Les Balmes
Commune postale: Vaux-en-Beaujolais
Code postal: 69460
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Nom: Béatrice Alcade
Numéro d'enregistrement national: 50277964800026
Adresse postale: 28 place Jean Jaurès
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Nom: Cape services Sasu, Emmanuelle Forestier
Numéro d'enregistrement national: 47761361600028
Adresse postale: 22 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 49 420 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à:
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Marseille Cedex 06, tél.: +33 0491156374, télécopieur: +33 0491156190
Adresse postale: place Félix Baret
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille 13281 Marseille Cedex 06
Source: OJS 2021/S 061-155139 (2021-03-24)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Fournisseurs:
Antoine Buisson Sasu Atelier du rouge gorge EURL, Sophie Jeanne Vidal Béatrice Alcade Cape services Sasu, Emmanuelle Forestier Laure Méric Moira conservation res persona sasu Laure Cadot Stéphanie Legrand Longin EURL
Produits/services:
Services récréatifs, culturels et sportifs Services de bibliothèques, archives,... Services de musées et de préservation des...