Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de conseil et de réalisation de conservation préventive des collections du Museon Arlaten et de ses réserves externalisées (2 lots distincts)
Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de conseil et de réalisation de conservation préventive des collections du Museon Arlaten et de ses réserves externalisées (2 lots distincts).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de conseil et de réalisation de conservation préventive des collections du Museon Arlaten et de ses...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de conseil et de réalisation de conservation préventive des collections du Museon Arlaten et de ses réserves externalisées (2 lots distincts)
2020-0372
Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de conseil et de réalisation de conservation préventive des collections du Museon Arlaten et de ses réserves externalisées (2 lots distincts).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements, dans le même lot.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'étude, de conseil et de réalisation liées à la surveillance environnementale des collections” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten — 13200 Arles.
Description du marché:
“Prestations d'étude, de conseil et de réalisation liées à la surveillance environnementale des collections.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le marché sera...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le marché sera éventuellement reconduit au terme de la période initiale à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour deux périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé à prix forfaitaires et prix unitaires.
Pour la partie forfaitaire, pendant la période initiale: selon les montants totaux globaux...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé à prix forfaitaires et prix unitaires.
Pour la partie forfaitaire, pendant la période initiale: selon les montants totaux globaux renseignés dans la décomposition du prix global et forfaitaire.
Pour la partie à bons de commande: sans minimum et sans maximum, toutes prestations confondues et pour chacune des périodes d'exécution.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de conseil et de réalisation liées au dépoussiérage et aux constats d'état des collections” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations de conseil et de réalisation liées au dépoussiérage et aux constats d'état des collections.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 500 💰
Description
Durée de l'accord: 12
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le marché sera...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Le marché sera éventuellement reconduit au terme de la période initiale à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour trois périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé à prix unitaires. Sans minimum et sans maximum, toutes prestations confondues et pour chacune des périodes d'exécution. Les...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé à prix unitaires. Sans minimum et sans maximum, toutes prestations confondues et pour chacune des périodes d'exécution. Les candidats peuvent soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-19
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter...”
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Pour les prestations à prix forfaitaire: une avance est accordée en une seule fois au titulaire, si le montant est supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Pour les prestations sur bons de commande: une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
L'accord-cadre sera dévolu soit à un candidat unique, soit à un groupement. En complément des renseignements qui lui sont fournis dans le dossier de consultation, le candidat devra effectuer une visite sur les sites des musées accueillant les collections départementales. Elles auront lieu jeudi 22.10 entre 14h et 17h ou le vendredi 23.10 entre 9h et 12h ou le lundi 26.10 entre 14h et 17h ou le mardi 27.10 entre 14h et 17h ou le mercredi 28.10 entre 9h et 12h. Pour les prises de rendez-vous et conditions de visite voir RC.
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille Cedex 06
Adresse postale: Place Félix Baret
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à:
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
Source: OJS 2020/S 202-489669 (2020-10-12)
Avis d'attribution de marché (2021-03-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de conseil et de réalisation de conservation préventive des collections du Museon Arlaten et de ses...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de conseil et de réalisation de conservation préventive des collections du Museon Arlaten et de ses réserves externalisées (deux lots distincts)
2020-0372
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Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de conseil et de réalisation de conservation préventive des collections du Museon Arlaten et de ses...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire pour des prestations de conseil et de réalisation de conservation préventive des collections du Museon Arlaten et de ses réserves externalisées (deux lots distincts).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 96 550 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten — 13200 Arlès.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens humains
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 202-489669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0372
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations d'étude, de conseil et de réalisation liées à la surveillance environnementale des collections”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Laure Méric
Numéro d'enregistrement national: 42857756300029
Adresse postale: 21 rue Saverien
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 130 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de conseil et de réalisation liées au dépoussiérage et aux constats d'état des collections” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Moira conservation
Numéro d'enregistrement national: 51222640800023
Adresse postale: Musée de l'éphèbe, Mas de la Clape
Commune postale: Le Cap-d'Agde
Code postal: 34300
Région: Hérault🏙️
Nom: res persona sasu Laure Cadot
Numéro d'enregistrement national: 84317389900017
Adresse postale: 41 avenue Georges Clemenceau, bât B1
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Nom: Stéphanie Legrand Longin EURL
Numéro d'enregistrement national: 48800864200034
Adresse postale: 6 impasse Pierre Corneille
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Nom: Atelier du rouge gorge EURL, Sophie Jeanne Vidal
Numéro d'enregistrement national: 80163626700016
Adresse postale: Soulages
Commune postale: Naucelle
Code postal: 12800
Région: Aveyron🏙️
Nom: Antoine Buisson Sasu
Numéro d'enregistrement national: 839727989
Adresse postale: Les Balmes
Commune postale: Vaux-en-Beaujolais
Code postal: 69460
Région: Rhône-Alpes🏙️
Nom: Béatrice Alcade
Numéro d'enregistrement national: 50277964800026
Adresse postale: 28 place Jean Jaurès
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Nom: Cape services Sasu, Emmanuelle Forestier
Numéro d'enregistrement national: 47761361600028
Adresse postale: 22 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 53 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 420 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Marseille Cedex 06, tél.: +33 0491156374, télécopieur: +33 0491156190
Adresse postale: place Félix Baret
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à:
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille 13281 Marseille Cedex 06
Source: OJS 2021/S 061-155139 (2021-03-24)