Accord-cadre de travaux à bons de commande de 1 an reconductible 3 fois

SIAGA

Travaux de terrassements et de génie végétal.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-13 Avis de marché
2021-11-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Siaga
Numéro d'enregistrement national: 20007919200015
Adresse postale: 27 av Gabriel Pravaz
Commune postale: Pont-de-Beauvoisin
Code postal: 38480
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Téléphone: +33 476372626 📞
Courrier électronique: contact@guiers-siaga.fr 📧
Fax: +33 476372373 📠
Région: Isère 🏙️
URL: http://www.guiers-siaga.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://siaga.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://sudest-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://siaga.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de travaux à bons de commande de 1 an reconductible 3 fois
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Brève description: Travaux de terrassements et de génie végétal.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Lot 1 et lot 2.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Terrassement
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire syndical.
Description du marché:
“Les caractéristiques principales des travaux à réaliser dans le cadre du marché sont des terrassements, la pose d'enrochements, du petit génie civil, la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Possibilité de 3 reconductions.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— références de prestations similaires et compétences professionnelles: 40 %, — moyens techniques mis à disposition: 20 %, — moyens humains mis à...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Génie végétal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'endiguement 📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages de protection contre les inondations 📦
Description du marché:
“Les caractéristiques principales des travaux à réaliser dans le cadre du marché sont des aménagements en techniques végétales, la dépose et repose de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les critères objectifs de limitation sont précisés dans le règlement de la consultation. — références de prestations similaires et compétences...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, — déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre pas...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels des candidats et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, —...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conditions financières: retenue de garantie de 5 % sur chaque acompte pouvant être remplacée par une garantie à première demande [ou par une caution...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-10 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 15

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Les soumissionnaires ne peuvent pas proposer de variante de leur propre initiative engagement des négociations selon les modalités définies dans le...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta.grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: dès le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art. L. 551-1 du code de justice administrative), — référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 011-020667 (2020-01-13)
Avis d'attribution de marché (2021-11-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: siaga
Adresse postale: 27 Av Gabriel Pravaz
Personne de contact: M. le president

Objet
Champ d'application du marché
Titre: accord cadre de travaux a bons de commande de 1 an reconductible 3 FOIS
Brève description: travaux de terrassements et de génie végétal
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: terrassement
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire syndical
Description du marché:
“les caractéristiques principales des travaux à réaliser dans le cadre du marché sont des terrassements, la pose d'enrochements, du petit génie civil, la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: génie végétal
Description
Description du marché:
“les caractéristiques principales des travaux à réaliser dans le cadre du marché sont des aménagements en techniques végétales, la dépose et repose de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 011-020667

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: terrassement
Date de conclusion du contrat: 2021-09-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: guintoli sas
Adresse postale: 498 avenue du peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: génie végétal
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: millet paysage environnement
Adresse postale: 354, route des Chênes
Commune postale: Drumettaz Clarafond
Code postal: 73420
Région: Savoie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les soumissionnaires ne peuvent pas proposer de variante de leur propre initiative engagement des négociations selon les modalités définies dans le...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun B.P. 1135
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours: - référé précontractuel : dès le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat (art. L...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 223-586121 (2021-11-12)