Accord-Cadre de fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés (cartes) pour le personnel de Clamart Habitat

OPH Clamart Habitat

Le présent marché concerne la fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés (cartes) à destination du personnel de Clamart Habitat.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire), qui est conclu sans minimum ni maximum, que ce soit en quantité ou en valeur, sur la durée totale du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Natixis Intertitres

Qui ?

• OPH Clamart Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-13	Avis de marché
2020-05-20	Informations complémentaires
2020-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2020-07
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés (cartes) à destination du personnel de Clamart Habitat. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire), qui est conclu sans minimum ni maximum, que ce soit en quantité ou en valeur, sur la durée totale du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Clamart Habitat
Adresse postale: 5 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://www.clamart-habitat.net 🌏
Courrier électronique: courrier@clamart-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 146453540 📞
Fax: +33 146450554 📠
URL des documents: http://clamart-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://clamart-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-13 📅
Date limite de soumission: 2020-06-19 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-229585
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

À l'heure actuelle, les dates de réunions des commissions d'appel d'offres ne sont pas connues. Ainsi la date d'ouverture des offres indiquée au paragraphe IV.2.7) du présent avis de publicité n'est que prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne la fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés (cartes) à destination du personnel de Clamart Habitat.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire), qui est conclu sans minimum ni maximum, que ce soit en quantité ou en valeur, sur la durée totale du marché.

Le présent accord-cadre concerne la fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés (cartes) à destination du personnel de Clamart Habitat.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il est reconductible trois fois pour une période de douze mois. La durée totale maximale de cet accord-cadre est fixée à 48 mois.

Les modalités de reconduction de cet accord-cadre sont précisées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— déclaration du candidat individuel ou des membres du groupement (DC2);

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat…

… n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique;

… que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— un extrait Kbis de moins de trois mois;

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites, datés de moins de six mois;

— une attestation de responsabilité civile et professionnelle couvrant l'ensemble des risques liés aux prestations objet du marché auquel il est postulé;

— un relevé d'identité bancaire (IBAN-RIB original).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Point de contact: Monsieur le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://clamart-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://clamart-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 096-229585 (2020-05-13)

Informations complémentaires (2020-05-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-20 📅
Date limite de soumission: 2020-06-26 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-242260
Se réfère à l'avis: 2020/S 096-229585
Numéro JO-S: 100
Source: OJS 2020/S 100-242260 (2020-05-20)

Avis d'attribution de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés. Accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire), sans minimum ni maximum, que ce soit en quantité ou en valeur, sur la durée totale du marché.

Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-519215
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant présentés sous forme de cartes à puce, au profit du personnel de Clamart Habitat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Nom: Natixis Intertitres
Adresse postale: 30 avenue Pierre Mendès-France
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158191488 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Source: OJS 2020/S 212-519215 (2020-10-27)

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