Le présent marché concerne la fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés (cartes) à destination du personnel de Clamart Habitat.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire), qui est conclu sans minimum ni maximum, que ce soit en quantité ou en valeur, sur la durée totale du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre de fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés (cartes) pour le personnel de Clamart Habitat
2020-07”
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Brève description:
“Le présent marché concerne la fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés (cartes) à destination du personnel de Clamart...”
Brève description
Le présent marché concerne la fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés (cartes) à destination du personnel de Clamart Habitat.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire), qui est conclu sans minimum ni maximum, que ce soit en quantité ou en valeur, sur la durée totale du marché.
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Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés (cartes) à destination du personnel de Clamart Habitat.”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés (cartes) à destination du personnel de Clamart Habitat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible trois fois pour une période de douze mois. La durée totale maximale de cet accord-cadre est fixée à 48 mois.
Les modalités de...”
Description des renouvellements
Il est reconductible trois fois pour une période de douze mois. La durée totale maximale de cet accord-cadre est fixée à 48 mois.
Les modalités de reconduction de cet accord-cadre sont précisées dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— déclaration du candidat individuel ou des membres du groupement (DC2);
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un extrait Kbis de moins de trois mois;
— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites, datés de moins de six mois;
— une attestation de responsabilité civile et professionnelle couvrant l'ensemble des risques liés aux prestations objet du marché auquel il est postulé;
— un relevé d'identité bancaire (IBAN-RIB original).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“À l'heure actuelle, les dates de réunions des commissions d'appel d'offres ne sont pas connues. Ainsi la date d'ouverture des offres indiquée au paragraphe...”
À l'heure actuelle, les dates de réunions des commissions d'appel d'offres ne sont pas connues. Ainsi la date d'ouverture des offres indiquée au paragraphe IV.2.7) du présent avis de publicité n'est que prévisionnelle.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2020/S 096-229585 (2020-05-13)
Informations complémentaires (2020-05-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés (cartes) pour le personnel de Clamart Habitat”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 096-229585
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-26 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 100-242260 (2020-05-20)
Avis d'attribution de marché (2020-10-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le directeur général
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés (cartes) pour le personnel de Clamart Habitat
2020-07”
Brève description:
“Fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés. Accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire), sans minimum ni maximum, que ce...”
Brève description
Fourniture, livraison et gestion de titres restaurants dématérialisés. Accord-cadre à bons de commande (mono-attributaire), sans minimum ni maximum, que ce soit en quantité ou en valeur, sur la durée totale du marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Description
Description du marché:
“Fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant présentés sous forme de cartes à puce, au profit du personnel de Clamart Habitat.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 096-229585
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-07
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Natixis Intertitres
Adresse postale: 30 avenue Pierre Mendès-France
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158191488📞
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2020/S 212-519215 (2020-10-27)