Accord-cadre de fourniture de pièces détachées mécaniques et accessoires pour autobus (treize lots)

Semitan

La consultation a pour objet la mise en place de treize accords-cadres de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'accords-cadres à marchés subséquents multi-attributaires, conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique.
Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre par accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimal ni montant maximal.
Les marchés subséquents pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Semitan

Qu'est-ce que c'est ?

• Essieux et boîtes de vitesses › Boîtes de vitesses
• Pièces de moteurs › Radiateurs pour véhicules

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-28	Avis de marché
2020-11-16	Informations complémentaires
2021-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Numéro de référence: 20C02/103-104-105-106-107-108-109-110-111-112-113-114-115
Brève description:

La consultation a pour objet la mise en place de treize accords-cadres de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'accords-cadres à marchés subséquents multi-attributaires, conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre par accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimal ni montant maximal. Les marchés subséquents pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Boîtes de vitesses 📦
Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Radiateurs pour véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Semitan
Adresse postale: 3 rue Bellier, BP 64605
Code postal: 44046
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.tan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@semitan.fr 📧
Téléphone: +33 251817700 📞
URL des documents: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.semitan.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-522729
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

La transmission des offres par télécopie, par courrier électronique ou par voie postale n'est pas autorisée. Les plis doivent être envoyés, en toute confidentialité, par voie électronique en se connectant directement sur le site http://marchespublics.semitan.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'accords-cadres à marchés subséquents multi-attributaires, conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique.

Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre par accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimal ni montant maximal.

Les marchés subséquents pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins.

Intitulé du lot: Pièces CNH
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires CNH, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimal ni montant maximal et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Il est reconductible deux fois un an par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Pièces Mercedes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires Mercedes, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Intitulé du lot: Pièces Hess
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires Hess, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Intitulé du lot: Pièces véhicules légers
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot 4: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires pour véhicules légers, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Intitulé du lot: Pièces Volvo
Numéro du lot: 5
Brève description:

Lot 5: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires VOLVO, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Intitulé du lot: Pièces ZF
Numéro du lot: 6
Brève description:

Lot 6: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires ZF, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Intitulé du lot: Pièces Voith
Numéro du lot: 7
Brève description:

Lot 7: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires Voith, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Intitulé du lot: Pièces Durits Venair
Numéro du lot: 8
Brève description:

Lot 8: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires de Durits Venair, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Intitulé du lot: Pièces Articulations Hubner
Numéro du lot: 9
Brève description:

Lot 9: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires type Articulations Hubner, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Intitulé du lot: Pièces refroidissement
Numéro du lot: 10
Brève description:

Lot 10: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires relatives au refroidissement, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Intitulé du lot: Pièces rampes MBB
Numéro du lot: 11
Brève description:

Lot 11: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires relatives au rampes MBB, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Intitulé du lot: Pièces équipement CRMT
Numéro du lot: 12
Brève description:

Lot 12: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et équipements CRMT, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Intitulé du lot: Pièces flexibles hydrauliques
Numéro du lot: 13
Brève description:

Lot 13: la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires de type flexibles hydrauliques, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique, etc.). Le candidat pourra utiliser le formulaire DC1;

2) les documents attestant des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, le cas échéant;

3) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

4) une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

5) une attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle.

Situation économique et financière:

1) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Ce document pourra prendre la forme d'un DC2;

2) un extrait du Kbis datant de moins de trois mois;

3) trois derniers bilans comptables;

4) trois derniers comptes de résultat.

Capacité technique et professionnelle:

1) une déclaration indiquant son organisation logistique (réception des pièces, stockage, réception commande, préparation, expédition, traçabilité des envois);

2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années propres à la production (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

3) une déclaration indiquant les moyens techniques et logistiques dont dispose l'entreprise pour réaliser les prestations (zone de stockage, engins de manutentions, camions de livraisons);

4) une déclaration indiquant le volume du stock détenu par les candidats;

5) une liste des principales prestations jugées d'importance équivalente au cours des trois dernières années écoulées accompagnée des attestations de bonne exécution du destinataire pour les prestations les plus importantes (indiquer pour chaque expérience le destinataire des prestations, le volume des prestations, la valeur des prestations, ainsi que le nom et coordonnées des personnes du destinataire pouvant être contactées);

6) une note sur sa politique qualité indiquant:

a) le management et l'amélioration continue exemple ISO 90001;

b) le management environnemental ISO 14000;

c) le management de la santé et sécurité et conditions de travail;

7) une note sur le développement durable: la Semitan est engagée dans une démarche de développement durable et d'achat éthique. Les candidats préciseront les mesures prises pour le respect des normes, les accords ou pratiques au sein de leur société et chez leurs sous-traitants, et notamment sur ces points particuliers:

A) mesures environnementales: description des mesures prises pour le traitement et l'élimination des déchets, des moyens de transport propre, la protection de l'environnement en rapport avec l'objet des lots pour lesquels les candidats se positionnent;

B) mesures sociales: les candidats sont invités à décrire les démarches qu'ils ont entrepris dans ce sens (certifications ou autres), en rapport avec l'objet de chaque lot lesquels ils candidatent.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels (cotraitants) il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés ci-dessus.

Liste et brève description des règles et critères:

Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce(s) opérateur(s) économique(s).

Les critères utilisés pour l'examen des candidatures sont les suivants: capacités économiques, financières, technique et professionnelles. Notée sur un total de 200 pts:

— capacités économiques et financières: 80 pts;

— capacités professionnelles et techniques: 120 pts.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de la Semitan.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Mise en concurrence effective.
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Rodrigue Lointier
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.semitan.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La transmission des offres par télécopie, par courrier électronique ou par voie postale n'est pas autorisée.

Les plis doivent être envoyés, en toute confidentialité, par voie électronique en se connectant directement sur le site http://marchespublics.semitan.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nantes
Adresse postale: 19 quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500 📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 213-522729 (2020-10-28)

Informations complémentaires (2020-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la mise en place de treize accords-cadres de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'accords-cadres à marchés subséquents multi-attributaires, conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre par accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimal ni montant maximal. Les marchés subséquents pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Radiateurs pour véhicules 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-560040
Se réfère à l'avis: 2020/S 213-522729
Numéro JO-S: 227
Source: OJS 2020/S 227-560040 (2020-11-16)

Avis d'attribution de marché (2021-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la consultation a pour objet la mise en place de 13 accords-cadres de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'accords-cadres à marchés subséquents multi attributaires, conformément aux dispositions des articles R.2162-2 et R.2162-3 du code de la commande publique. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4 par accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimum ni montant maximum. Les marchés subséquents pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: semitan
Adresse postale: 3 Rue Bellier, BP 64605

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 174-455013
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'accords-cadres à marchés subséquents multi attributaires, conformément aux dispositions des articles R.2162-2 et R.2162-3 du code de la commande publique.

Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4 par accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.

Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimum ni montant maximum.

Intitulé du lot: pieces cnh
Brève description:

lot 1 : la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires CNH, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes

Intitulé du lot: pieces mercedes
Brève description:

lot 2 : la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires mercedes, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes

Intitulé du lot: pieces hess
Brève description:

lot 3 : la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires HESS, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes

Intitulé du lot: pieces vehicules legers
Brève description:

lot 4 : la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires pour véhicules légers, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes

Intitulé du lot: pieces volvo
Brève description:

lot 5 : la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires VOLVO, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes

Intitulé du lot: pieces zf
Brève description:

lot 6 : la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires ZF, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes

Intitulé du lot: pieces voith
Brève description:

lot 7 : la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires VOITH, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes

Intitulé du lot: pieces durits venair
Brève description:

lot 8 : la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires de durits VENAIR, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes

Intitulé du lot: pieces articulations hubner
Brève description:

lot 9 : la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires type articulations hubner, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes

Intitulé du lot: pieces refroidissement
Brève description:

lot 10 : la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires relatives au refroidissement, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes

Intitulé du lot: pieces rampes mbb
Brève description:

lot 11 : la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires relatives au rampes MBB, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes

Intitulé du lot: pieces equipement crmt
Brève description:

lot 12 : la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et équipements CRMT, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes

Intitulé du lot: pieces flexibles hydrauliques
Brève description:

lot 13 : la consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires de type flexibles hydrauliques, dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires. Le nombre maximum d'entreprises attributaires est fixé à 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum et il donnera lieu à la passation de marchés subséquents qui pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Valeur logistique
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom: cbm
Adresse postale: 1 rue du vieil hêtre
Commune postale: Rouillon
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Nom: sdvi
Adresse postale: 6 rue Nicolas Copernic
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Yvelines 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Nom: sami atlantique
Adresse postale: rn165
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-08-17 📅
Nom: lex & Hesse Gmbh
Adresse postale: freiberger Str.77-83
Commune postale: Dresden
Code postal: 01159
Pays: Allemagne 🇩🇪
Dresden, Kreisfreie Stadt 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Nom: ouest injection
Adresse postale: 10 rue du Danemark
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Nom: ats
Adresse postale: zone industrielle du Lobel - rue Louvois
Commune postale: Arques
Code postal: 62510
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Nom: volvo trucks france
Adresse postale: 99 route de Lyon
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Nom: chaplain
Adresse postale: 28 rue du Manoir de Servigné
Commune postale: Rennes
Code postal: 35065
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Nom: voith turbo
Adresse postale: 21 Boulevard du Champy Richardets
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93166
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Nom: venair
Adresse postale: champ perrier, parc du grand lyon
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700
Pays: Ain 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Nom: hubner Gmbh Kg&Co
Adresse postale: heinrich-Hertz-Strasse 2,
Commune postale: Kassel
Code postal: 34123
Pays: Kassel 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-09-01 📅
Nom: at car et bus
Adresse postale: 381 Rue François Garbit - zone industrielle les Platieres
Commune postale: Mornant
Code postal: 69440
Adresse postale: 6 Rue Nicolas Copernic
Nom: fournitures Industrielles de l'ouest
Adresse postale: 1 rue jan palach zac de la loire
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
5
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Rodrigue LOINTIER

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nantes
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 174-455013 (2021-09-03)

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