La consultation a pour objet la mise en place de treize accords-cadres de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Il s'agit d'accords-cadres à marchés subséquents multi-attributaires, conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique.
Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre par accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimal ni montant maximal.
Les marchés subséquents pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-10-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Numéro de référence: 20C02/103-104-105-106-107-108-109-110-111-112-113-114-115
Brève description:
“La consultation a pour objet la mise en place de treize accords-cadres de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires dans le cadre de...”
Brève description
La consultation a pour objet la mise en place de treize accords-cadres de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date limite de soumission: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-522729
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
“La transmission des offres par télécopie, par courrier électronique ou par voie postale n'est pas autorisée.”
Source: OJS 2020/S 213-522729 (2020-10-28)
Informations complémentaires (2020-11-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet la mise en place de treize accords-cadres de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires dans le cadre de...”
Brève description
La consultation a pour objet la mise en place de treize accords-cadres de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole. Il s'agit d'accords-cadres à marchés subséquents multi-attributaires, conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique. Le nombre maximal d'entreprises attributaires est fixé à quatre par accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimal ni montant maximal. Les marchés subséquents pourront être exécutés par l'émission de bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins.
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Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Radiateurs pour véhicules📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-11-16 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-560040
Se réfère à l'avis: 2020/S 213-522729
Numéro JO-S: 227
Source: OJS 2020/S 227-560040 (2020-11-16)
Avis d'attribution de marché (2021-09-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation a pour objet la mise en place de 13 accords-cadres de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires dans le cadre de l'activité...”
Brève description
la consultation a pour objet la mise en place de 13 accords-cadres de fournitures de pièces détachées mécaniques et accessoires dans le cadre de l'activité de maintenance préventive et corrective des autobus de Nantes Métropole.
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Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: semitan
Adresse postale: 3 Rue Bellier, BP 64605
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-03 📅
Date de publication: 2021-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 174-455013
Numéro JO-S: 174
Source: OJS 2021/S 174-455013 (2021-09-03)