Accord-cadre d'achat de matériels sportifs

GPT agglo/ville

— la présente consultation porte sur l'achat de matériels de sports pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la ville de Beauvais;
— le marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique;
— l'accord-cadre est alloti de la manière suivante:
—— lot nº 1: achat de filets: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT;
—— lot nº 2: achat de buts et accessoires: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT;
—— lot nº 3: achat de matériel aquatique: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT;
—— lot nº 4: achat de matériel sportif divers: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GPT agglo/ville

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-22	Avis de marché
2020-06-02	Informations complémentaires
2021-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: Mp2020
Brève description:

— la présente consultation porte sur l'achat de matériels de sports pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la ville de Beauvais; — le marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique; — l'accord-cadre est alloti de la manière suivante: —— lot nº 1: achat de filets: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT; —— lot nº 2: achat de buts et accessoires: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT; —— lot nº 3: achat de matériel aquatique: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT; —— lot nº 4: achat de matériel sportif divers: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: GPT agglo/ville
Adresse postale: 48, rue Desgroux
Code postal: 60005
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@beauvaisis.fr 📧
Téléphone: +33 344794000 📞
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.beauvaisis.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date limite de soumission: 2020-06-12 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-192947
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la présente consultation porte sur l'achat de matériels de sports pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la ville de Beauvais;

— le marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique;

— l'accord-cadre est alloti de la manière suivante:

—— lot nº 1: achat de filets: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT;

—— lot nº 2: achat de buts et accessoires: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT;

—— lot nº 3: achat de matériel aquatique: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT;

—— lot nº 4: achat de matériel sportif divers: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Achat de filets
Numéro du lot: 1
Brève description:

— lot nº 1: achat de filets:

—— sans montant minimum annuel; et avec

—— un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois.
Description des options:

L'accord-cadre comporte des options: reconduction de l'accord-cadre (article R. 2112-4 du code de la commande publique).

Intitulé du lot: Achat de buts et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description:

— lot nº 2: achat de buts et accessoires:

—— sans montant minimum annuel;

—— et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Achat de matériel aquatique
Numéro du lot: 3
Brève description:

— lot nº 3: achat de matériel aquatique:

—— et avec un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Achat de matériels sportifs divers
Numéro du lot: 4
Brève description:

— lot nº 4: achat de matériel sportif divers:

—— et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— si le candidat n'utilise pas le formulaire DC1, il devra alors impérativement une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics au titre des dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006799900017
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Beauvaisis: services des marchés publics
Pays: Oise 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Téléphone: +33 344156800 📞
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cf. Le Greffe à l'adresse du Tribunal administratif ci-dessus.

— le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2020/S 082-192947 (2020-04-22)

Informations complémentaires (2020-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur l'achat de matériels de sports pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la ville de Beauvais. Le marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est alloti de la manière suivante: — lot nº 1: achat de filets: sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 15 000 EUR HT; — lot nº 2: achat de buts et accessoires: sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 30 000 EUR HT; — lot nº 3: achat de matériel aquatique: sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT; — lot nº 4: achat de matériel sportif divers: sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 15 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: GPT Agglo/ville
Adresse postale: 48 rue Desgroux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-02 📅
Date limite de soumission: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 108-261867
Se réfère à l'avis: 2020/S 082-192947
Numéro JO-S: 108

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: achat de filets: sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 15 000 EUR HT;

— lot nº 2: achat de buts et accessoires: sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 30 000 EUR HT;

— lot nº 3: achat de matériel aquatique: sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT;

— lot nº 4: achat de matériel sportif divers: sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 15 000 EUR HT.

Source: OJS 2020/S 108-261867 (2020-06-02)

Avis d'attribution de marché (2021-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation porte sur l'achat de matériels de sports pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la Ville de Beauvais.Le marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-2, R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.L'accord-cadre est alloti de la manière suivante :*Lot no1 : Achat de filets : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15.000 euro(s) (H.T.)*Lot no2 : Achat de buts et accessoires : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30.000 euro(s) (H.T.)*Lot no3 : Achat de matériel aquatique : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10.000 euro(s) (H.T.)*Lot no4 : Achat de matériel sportif divers : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15.000 euro(s) (H.T.)

Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: gptagglo/ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-02 📅
Date de publication: 2021-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 151-400056
Numéro JO-S: 151

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat de filets
Brève description:

*Lot no1 : Achat de filets : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15.000 euro(s) (H.T.)

Description des options:

l'Accord-Cadre comporte des options : reconduction de l'accord-cadre (article R.2112-4 du code de la commande publique)

Intitulé du lot: achat de buts et accessoires
Brève description:

*Lot no2 : Achat de buts et accessoires : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30.000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: achat de matériel aquatique
Brève description:

*Lot no3 : Achat de matériel aquatique : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10.000 euro(s) (H.T.)

Intitulé du lot: achat de matériel sportif divers
Brève description:

*Lot no4 : Achat de matériel sportif divers : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15.000 euro(s) (H.T.)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Nom: huck Occitania
Adresse postale: rn126 - les Clauzolles
Commune postale: Maurens Scopont
Code postal: 81470
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: casal Sport Vpc
Adresse postale: zac Activeum 1 rue bleriot
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: lmp
Adresse postale: zi du toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d''agglomération du Beauvaisis : Services des marchés publics
Adresse postale: 48 rue desgroux

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Informations sur les délais d'introduction des recours:

cf. Le Greffe à l'adresse du Tribunal Administratif ci-dessus.Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 151-400056 (2021-08-02)

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Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (16)