— la présente consultation porte sur l'achat de matériels de sports pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la ville de Beauvais;
— le marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique;
— l'accord-cadre est alloti de la manière suivante:
—— lot nº 1: achat de filets: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT;
—— lot nº 2: achat de buts et accessoires: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT;
—— lot nº 3: achat de matériel aquatique: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT;
—— lot nº 4: achat de matériel sportif divers: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GPT agglo/ville
Numéro d'enregistrement national: 20006799900017
Adresse postale: 48, rue Desgroux
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 344794000📞
Courrier électronique: marchespublics@beauvaisis.fr📧
Région: Hauts-de-France🏙️
URL: http://mp.beauvaisis.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Communauté d'agglomération du Beauvaisis: services des marchés publics
Adresse postale: 48, rue Desgroux
Commune postale: Beauvais
Téléphone: +33 344156800📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr🌏
URL de participation: http://mp.beauvaisis.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre d'achat de matériels sportifs
Mp2020
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“— la présente consultation porte sur l'achat de matériels de sports pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la...”
Brève description
— la présente consultation porte sur l'achat de matériels de sports pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la ville de Beauvais;
— le marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique;
— l'accord-cadre est alloti de la manière suivante:
—— lot nº 1: achat de filets: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT;
—— lot nº 2: achat de buts et accessoires: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT;
—— lot nº 3: achat de matériel aquatique: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT;
—— lot nº 4: achat de matériel sportif divers: sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de filets
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Produits/services supplémentaires: Équipements pour sports de plein air📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports de plein air📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Description du marché:
“— lot nº 1: achat de filets:
—— sans montant minimum annuel; et avec
—— un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre comporte des options: reconduction de l'accord-cadre (article R. 2112-4 du code de la commande publique).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de buts et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— lot nº 2: achat de buts et accessoires:
—— sans montant minimum annuel;
—— et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de matériel aquatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— lot nº 3: achat de matériel aquatique:
—— sans montant minimum annuel;
—— et avec un montant maximum annuel de 10 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de matériels sportifs divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— lot nº 4: achat de matériel sportif divers:
—— sans montant minimum annuel;
—— et avec un montant maximum annuel de 15 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— si le candidat n'utilise pas le formulaire DC1, il devra alors impérativement une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics au titre des dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-12
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. Le Greffe à l'adresse du Tribunal administratif ci-dessus.
— le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cf. Le Greffe à l'adresse du Tribunal administratif ci-dessus.
— le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 082-192947 (2020-04-22)
Informations complémentaires (2020-06-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GPT Agglo/ville
Adresse postale: 48 rue Desgroux
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'achat de matériels de sports pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la...”
Brève description
La présente consultation porte sur l'achat de matériels de sports pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la ville de Beauvais. Le marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est alloti de la manière suivante:
— lot nº 1: achat de filets: sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 15 000 EUR HT;
— lot nº 2: achat de buts et accessoires: sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 30 000 EUR HT;
— lot nº 3: achat de matériel aquatique: sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 10 000 EUR HT;
— lot nº 4: achat de matériel sportif divers: sans montant minimal annuel et avec un montant maximal annuel de 15 000 EUR HT.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 082-192947
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-17 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-06-12 📅
L'heure: 12:01
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-17 📅
L'heure: 12:01
Source: OJS 2020/S 108-261867 (2020-06-02)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: gptagglo/ville
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté d''agglomération du Beauvaisis : Services des marchés publics
Adresse postale: 48 rue desgroux
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre d'achat de matériels sportifs
Mp2020
Brève description:
“la présente consultation porte sur l'achat de matériels de sports pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la...”
Brève description
la présente consultation porte sur l'achat de matériels de sports pour les besoins des services de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis et de la Ville de Beauvais.Le marché est un accord-cadre à bons de commande conformément aux dispositions des articles R.2162-2, R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.L'accord-cadre est alloti de la manière suivante :*Lot no1 : Achat de filets : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15.000 euro(s) (H.T.)*Lot no2 : Achat de buts et accessoires : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30.000 euro(s) (H.T.)*Lot no3 : Achat de matériel aquatique : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10.000 euro(s) (H.T.)*Lot no4 : Achat de matériel sportif divers : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15.000 euro(s) (H.T.)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: achat de filets
Description
Description du marché:
“*Lot no1 : Achat de filets : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15.000 euro(s) (H.T.)” Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre comporte des options : reconduction de l'accord-cadre (article R.2112-4 du code de la commande publique)” Champ d'application du marché
Titre: achat de buts et accessoires
Description
Description du marché:
“*Lot no2 : Achat de buts et accessoires : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30.000 euro(s) (H.T.)” Champ d'application du marché
Titre: achat de matériel aquatique
Description
Description du marché:
“*Lot no3 : Achat de matériel aquatique : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 10.000 euro(s) (H.T.)” Champ d'application du marché
Titre: achat de matériel sportif divers
Description
Description du marché:
“*Lot no4 : Achat de matériel sportif divers : sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15.000 euro(s) (H.T.)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 082-192947
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat de filets
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: huck Occitania
Adresse postale: rn126 - les Clauzolles
Commune postale: Maurens Scopont
Code postal: 81470
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat de buts et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: casal Sport Vpc
Adresse postale: zac Activeum 1 rue bleriot
Commune postale: Altorf
Code postal: 67120
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: achat de matériel aquatique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: lmp
Adresse postale: zi du toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: achat de matériel sportif divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“cf. Le Greffe à l'adresse du Tribunal Administratif ci-dessus.Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
cf. Le Greffe à l'adresse du Tribunal Administratif ci-dessus.Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 151-400056 (2021-08-02)