Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à marchés subséquents - Travaux de gros entretien sur le patrimoine Semcoda
2020-Pat-0013/Jo”
Produits/services: Travaux d'entretien de toiture📦
Brève description:
“Accord cadre à marchés subséquents - Travaux de gros entretien sur le patrimoine Semcoda.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage de façade et démoussage de toiture sur le patrimoine Semcoda, des agences 2 / 4 / 8 / B” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 060.1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien de toiture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Nettoyage de façade et démoussage de toiture sur le patrimoine Semcoda, des agences 2 / 4 / 8 / B.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord cadre peut-être reconduit pour une période de un an.
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage de façade et démoussage de toiture sur le patrimoine Semcoda, des agences 6 / 7” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 060.2
Description
Description du marché:
“Nettoyage de façade et démoussage de toiture sur le patrimoine Semcoda, des agences 6 / 7.”
Description des renouvellements: L'accord-cadre peut-être reconduit pour une période de un an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage de façade et démoussage de toiture sur le patrimoine Semcoda, des agences 3 / 5 / 9” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 060.3
Description
Description du marché:
“Nettoyage de façade et démoussage de toiture sur le patrimoine Semcoda, des agences 3 / 5 / 9.”
Description des renouvellements: L'accord-cadre peut-être reconduit pour une période de 1 an.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture sur le patrimoine Semcoda, des agence 2 / 4 / 8 / B
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 280.1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: Peinture sur le patrimoine Semcoda, des agence 2 / 4 / 8 / B.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture sur le patrimoine Semcoda, des agence 6 / 7
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 280.2
Description
Description du marché: Peinture sur le patrimoine Semcoda, des agence 6 / 7.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture sur le patrimoine Semcoda, des agence 3 / 5 / 9
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 280.3
Description
Description du marché: Peinture sur le patrimoine Semcoda, des agence 3 / 5 / 9.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de soixante jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-03
09:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-PAT-0013 Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: Pour chaque marché subséquent, une visite obligatoire est effectuée avant la remise d'une offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 32 avenue Alsace Lorraine
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426377300📞
Source: OJS 2020/S 114-275684 (2020-06-12)