Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Trois lots géographiques.
La valeur estimée de l'accord-cadre sur la durée du marché (quatre ans) se situe:
— pour le lot 1: entre 1 000 000 EUR HT et 1 700 000 EUR HT,
— pour le lot 2: entre 1 000 000 EUR HT et 1 700 000 EUR HT,
— pour le lot 3: entre 1 200 000 EUR HT et 1 900 000 EUR HT.
Montant maximal par période:
— lot 1 — agences Aubagne, Marseille Mer et Colline, Marseille Technopole: 5 400 000 EUR HT;
— lot 2 — agences Arbois, Belvédère, cœur de ville (y compris siège et annexes de 13 Habitat): 5 400 000 EUR HT;
— lot 3 — agences Pays de Martigues, Pays d'Arles, Salon Ouest Provence: 6 100 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des canalisations eaux usées, eaux vannes, eaux pluviales et pompes de relevage à 13 Habitat
20s0035”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de vannes📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Trois lots géographiques.
La valeur estimée de l'accord-cadre sur la durée du marché (quatre ans) se...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Trois lots géographiques.
La valeur estimée de l'accord-cadre sur la durée du marché (quatre ans) se situe:
— pour le lot 1: entre 1 000 000 EUR HT et 1 700 000 EUR HT,
— pour le lot 2: entre 1 000 000 EUR HT et 1 700 000 EUR HT,
— pour le lot 3: entre 1 200 000 EUR HT et 1 900 000 EUR HT.
Montant maximal par période:
— lot 1 — agences Aubagne, Marseille Mer et Colline, Marseille Technopole: 5 400 000 EUR HT;
— lot 2 — agences Arbois, Belvédère, cœur de ville (y compris siège et annexes de 13 Habitat): 5 400 000 EUR HT;
— lot 3 — agences Pays de Martigues, Pays d'Arles, Salon Ouest Provence: 6 100 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences Aubagne, Marseille Mer et Colline, Marseille Technopole
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de vannes📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Agences Aubagne, Marseille Mer et Colline, Marseille Technopole.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Agences Arbois, Belvédère, cœur de ville (y compris siège et annexes de 13 Habitat)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Agences Arbois, Belvédère, cœur de ville (y compris siège et annexes de 13 Habitat).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences Pays de Martigues, Pays d'Arles, Salon Ouest Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Agences Pays de Martigues, Pays d'Arles, Salon Ouest Provence.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Chiffre d'affaires minimal de l'ordre de:
— 670 000 EUR HT pour le lot 1,
— 670 000 EUR HT pour le lot 2,
— 760 000 EUR HT pour le lot 3.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-17
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://habitat13.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Adresse postale: 80 rue Albe
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 153-374924 (2020-08-05)
Avis d'attribution de marché (2020-11-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Trois lots géographiques.
La valeur estimée de l'accord-cadre sur la durée du marché (4 ans) se situe:
—...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Trois lots géographiques.
La valeur estimée de l'accord-cadre sur la durée du marché (4 ans) se situe:
— pour le lot 1: entre 1 000 000,00 EUR HT et 1 700 000,00 EUR HT;
— pour le lot 2: entre 1 000 000,00 EUR HT et 1 700 000,00 EUR HT;
— pour le lot 3: entre 1 200 000,00 EUR HT et 1 900 000,00 EUR HT.
Montant maximum par période:
— lot 1: agences Aubagne, Marseille Mer et Colline, Marseille Technopole: 5 400 000,00 EUR HT;
— lot 2: agences Arbois, Belvédère, Cœur de Ville (y compris siège et annexes de 13 Habitat): 5 400 000,00 EUR HT;
— lot 3: agences Pays de Martigues, Pays d'Arles, Salon Ouest Provence: 6 100 000,00 EUR HT.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4233658.43 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Agences Arbois, Belvédère, Cœur de Ville (y compris siège et annexes de 13 Habitat)” Description
Description du marché:
“Agences Arbois, Belvédère, Cœur de Ville (y compris siège et annexes de 13 Habitat).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 153-374924
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agences Aubagne, Marseille Mer et Colline, Marseille Technopole
Date de conclusion du contrat: 2020-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec Environnement
Adresse postale: 386 boulevard Henri Barnier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1172950.43 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Agences Arbois, Belvédère, Cœur de Ville (y compris siège et annexes de 13 Habitat)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 584 158 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Agences Pays de Martigues, Pays d'Arles, Salon Ouest Provence
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 425 rue Louis Armand
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 476 550 💰
Source: OJS 2020/S 218-535747 (2020-11-04)