Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris (deux lots séparés)
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris (deux lots séparés).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris (deux lots séparés)
2000749
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Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris (deux lots séparés).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7108074.34 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris Intramuros (arrondissements 1 à 20), hors cimetières” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris Intramuros (arrondissements 1 à 20), hors cimetières.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimal de 1 300 000 EUR HT et sans maximal sur la durée ferme de 48 mois. Les...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimal de 1 300 000 EUR HT et sans maximal sur la durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de cimetières📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et banlieue.
Description du marché:
“Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimal de 800 000 EUR HT et sans maximal sur la durée ferme de 48 mois. Les...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimal de 800 000 EUR HT et sans maximal sur la durée ferme de 48 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants),
— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou équivalent Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, en indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, en indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
— pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le soumissionnaire retenu dans le cadre du des marchés devra mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés...”
Conditions d'exécution du contrat
Le soumissionnaire retenu dans le cadre du des marchés devra mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées à l'article 1.5.1 du CCAP nº 2000749. Il est prévu des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP nº 2000749 et à l'article 4.7.1 du CCTP nº 2000749. En outre le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-15
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 220-539266 (2020-11-06)
Avis d'attribution de marché (2021-03-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des finances et des Achats — SDA — SA3, 7 avenue de la Porte d'Ivry
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 108 075 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité du profil de l'encadrant dédié à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité de l'accompagnement des salariés en insertion
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimal de 1 300 000 EUR HT et sans maximal sur la durée ferme de 48 mois.
Les...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimal de 1 300 000 EUR HT et sans maximal sur la durée ferme de 48 mois.
Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence du calibrage des moyens humains de l'équipe exécutante sur un chantier-type” Description
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimal de 800 000 EUR HT et sans maximal sur la durée ferme de 48 mois.
Les...”
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimal de 800 000 EUR HT et sans maximal sur la durée ferme de 48 mois.
Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 220-539266
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021T00527
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantation sur les espaces publics de la Ville de Paris Intramuros (arrondissements 1 à 20), hors cimetières”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Loiseleur Grand Paris Sud
Adresse postale: 5 rue Auguste Dupin
Commune postale: Mandres-les-Roses
Code postal: 94520
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grandparissud@groupeloiseleur.com📧
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Terideal Agrigex environnement
Adresse postale: 4 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91230
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 599 174 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021T00528
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux d'aménagement d'espaces verts et de plantations sur les espaces publics et dans les cimetières de la Ville de Paris” Nom et adresse du contractant
Nom: Robert paysage
Adresse postale: 45 rue Carnot
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: contact@robert-paysage.com📧
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 599 174 💰
“Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des...”
Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des Achats — sous-direction des Achats — bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris en précisant le numéro, l'intitulé de la consultation et le lot concerné.
Afficher plus Organe de révision
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).