Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département ou loué par lui: plomberie
Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui: corps d'état 08 Plomberie.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments...”
Titre
Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département ou loué par lui: plomberie
2020-0115
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Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments...”
Brève description
Accord cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui: corps d'état 08 Plomberie.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: M1 secteur Marseille ouest et nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“L'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui: plomberie.”
Description du marché
L'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui: plomberie.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être éventuellement reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total. En cas de renouvellement...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être éventuellement reconduit pour trois autres périodes annuelles, et ne pourra excéder quatre ans au total. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite. En cas de non reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de deux mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: M2 secteur Marseille sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: M3 secteur Marseille est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: H1 secteur Arles — h2 secteur Istres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: H3 secteur Aix en Provence — H4 secteur Aubagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date est prévisionnelle. La séance n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Felix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat,sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (société Tropic signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014,département du Tarn-et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr
Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0115.
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Source: OJS 2020/S 098-232546 (2020-05-18)
Avis d'attribution de marché (2020-10-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui: plomberie
2020-0115
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Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui: corps d'état 8 plomberie.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 030 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: M1 secteur marseille ouest et nord
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: M2 secteur Marseille Sud
Titre: M3 secteur Marseille Est
Titre: H1 secteur Arles, H2 secteur Istres
Titre: H3 secteur Aix-en-Provence, H4 secteur Aubagne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 098-232546
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020 1484
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“L'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui:...”
Titre
L'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui: plomberie M1 secteur Marseille Ouest et Nord
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogeplass
Adresse postale: 150 avenue du Merlan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://marches.departement13.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2020 1485
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“L'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui:...”
Titre
L'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui: plomberie M2 secteur Marseille Sud
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Énergétique sanitaire
Adresse postale: 36 a boulevard Guigou
Code postal: 13003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020 1486
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“L'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui:...”
Titre
L'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui: plomberie M3 secteur Marseille Est
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Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020 1487
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“L'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui:...”
Titre
L'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au département ou loué par lui: plomberie H1 Arles — H2 Istres
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Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Eco clim
Adresse postale: 3 traverse de l'Observatoire
Code postal: 13004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020 1488
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“L'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département ou loué par lui:...”
Titre
L'exécution de travaux d'entretien, de rénovation, de réparation du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département ou loué par lui: Plomberie H3 Aix-en-Provence — H4 Aubagne
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Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290 000 💰
“Le montant renseigné est celui du DQE non contractuel. Chaque lot est passé pour un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et sans montant maximum.” Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Felix-Baret
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (société Tropic signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0115.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 213-520904 (2020-10-28)